Votre identité

Envoi du jeudi 11 janvier 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 16 janvier 2018 (pdf, 48 Ko)

Tableau des questions orales du mois de janvier 2018 (pdf, 40 Ko)

 

Dépôts du mardi 9 janvier 2017 :

(18_INT_090) (pdf, 180 Ko) Interpellation Jean-Claude Glardon - De l'apprentissage précoce de la démocratie ou comment développer les conseils d'élèves ?

(18_INT_091) (pdf, 96 Ko) Interpellation Didier Lohri - Avis de tempête sur les finances, comment s'y préparer ?

(18_INT_092) (pdf, 103 Ko) Interpellation Philippe Ducommun - Natation à l'école : où en sommes-nous ?

(18_INT_093) (pdf, 208 Ko) Interpellation Carine Carvalho et consorts - Reconnaissance de son identité de genre dans les relations professionnelles et d'études

(18_MOT_013) (pdf, 191 Ko) Motion Léonore Porchet et consorts - Donner une existence fiscale aux enfants de parents mineurs

(18_MOT_014) (pdf, 237 Ko) Motion Maurice Mischler et consorts - La peuple suisse a accepté la nouvelle loi sur l'énergie, et après ?

(18_POS_026) (pdf, 215 Ko) Postulat Nicolas Croci Torti et consorts - Apprentis mal orientés : un bilan sur les raisons et les conséquences est nécessaire

(18_POS_027) (pdf, 238 Ko) Postulat Jean Tschopp et consorts - Renforcer l'intégration des migrants

(18_PET_008) (pdf, 56 Ko) Pétition pour le droit de rester en Suisse de la famille O. et A., leurs filles G. 7 ans + G. 4 ans et contre la décision d'expulsion du SEM (Secrétariat d'Etat aux Migrations), Berne

(15_INT_448) (pdf, 23 Ko) Détermination Marc-Olivier Buffat sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Lavaux Patrimoine mondial : quelle politique entend suivre le Conseil d'Etat pour soutenir les activités liées à la valorisation de "Lavaux Patrimoine mondial"? - Le Grand Conseil souhaite que le Conseil d'Etat trouve une solution, d'entente avec les communes, pour octroyer un soutien financier pérenne en faveur de LPM

(16_INT_647) (pdf, 49 Ko) Détermination Laurence Cretegny sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Fiscalité agricole et maintenant ?

(17_INT_664) (pdf, 47 Ko)Détermination Raphaël Mahaim sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martine Meldem au nom du groupe vert'libéral et consorts - Pour une solution équitable pour nos agriculteurs ? - Fiscalité agricole : pour une mise en oeuvre tenant compte des situations de précarité

 

Rapports de commission :

(352) (pdf, 1.93 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur les communes du 28 février 1956 (LC) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jacques Haldy et consorts « pour permettre la vente par les communes des biens abandonnés par un locataire expulsé » (15_MOT_063)

(366) (pdf, 50 Ko)  Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Christa Calpini et consorts pour un centre de médecines complémentaires en phase avec les besoins des patients du CHUV

(383) (pdf, 2.89 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à ratifier, au nom de l'Etat de Vaud, la modification du Concordat du 24 mars 2005 sur l'exécution de la détention pénale des personnes mineures des cantons romands (et partiellement du Tessin) adoptée par la Conférence latine des chefs des départements de justice et police le 26 mars 2015.

(17_POS_244) (pdf, 57 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments non-autorisés ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ?

 

Texte du Grand Conseil :

(RI16_POS_166) (pdf, 28 Ko) Préavis du Bureau du Grand Conseil sur le rapport intermédiaire du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Cornamusaz et consorts - Pourquoi ne pas passer de la quine au carton et autoriser les lots en espèces ?

 

Textes du Conseil d'Etat :

(39) (pdf, 101 Ko) Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour l'année 2018

(43) (pdf, 27 Ko) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Jacques-André Haury et consorts au nom de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal - Modification de la loi sur la haute surveillance du Tribunal cantonal (LHSTC) visant à adapter le calendrier du travail parlementaire y relatif (15_INI_011) et Exposé des motifs et Projet de loi modifiant la loi du 8 mars 2011 sur la haute surveillance du Tribunal cantonal

(45) (pdf, 33 Ko) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Olivier Epars et consorts - Pour un nouveau moratoire de 10 ans ou une interdiction des organismes génétiquement modifiés en Suisse, demandant au Conseil d'Etat vaudois d'intervenir auprès des autorités fédérales en utilisant son droit d'initiative afin que le moratoire sur l'interdiction d'utiliser des OGM dans l'agriculture soit prolongé de dix ans, respectivement qu'une interdiction totale d'utilisation soit prononcée (16_INI_021) et Exposé des motifs et Projet de décret portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à modifier l'article 37a de la loi fédérale sur le génie génétique afin que le moratoire sur la culture d'organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture soit prolongé, respectivement qu'une interdiction totale d'utilisation soit prononcée

(46) (pdf, 31 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ?

(47) (pdf, 32 Ko) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Jean-François Thuillard - Pour une Suisse sans OGM !, demandant au Conseil d'Etat vaudois d'intervenir auprès des autorités fédérales en utilisant son droit d'initiative, afin que le moratoire sur l'interdiction d'utiliser des OGM dans l'agriculture ne soit pas levé (14_INI_008) et Exposé des motifs et projet de décret portant sur le dépôts d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à modifier l'article 37a de la loi fédérale sur le génie génétique afin que le moratoire sur la culture d'organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture soit prolongé

(RI16_POS_166) (pdf, 19.87 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Cornamusaz et consorts - Pourquoi ne pas passer de la quine au carton et autoriser les lots en espèces ?

(05_QUE_029) (pdf, 18.82 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la question écrite Bernard Martin au sujet de la motion Bernard Martin et consorts concernant les OGM en agriculture, dans l'environnement et l'alimentation.

(16_INT_563) (pdf, 53 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Jean-Michel Dolivo sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Alpen Peak à Sainte-Croix, pointe de l'iceberg de sociétés qui exploitent des salarié-e-s low cost ?

 

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