Envoi du jeudi 15 novembre 2018

Dépôts du mardi 15 novembre 2018 :

(18_INT_261) (pdf, 118 Ko) Interpellation Carine Carvalho - Violences gynécologiques et obstétricales dans le Canton de Vaud : quelle prévention ?

(18_POS_085) (pdf, 222 Ko) Postulat Pierre Zwahlen et consorts - Plan d'action concerté pour le climat

(18_QUE_027) (pdf, 45 Ko) Simple question Alexandre Berthoud - Impôts frontaliers : que se passe-t-il ?

(17_INT_058) (pdf, 191 Ko) Détermination amendée Jean-Marc Genton sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Transports scolaires : les Communes doivent toujours passer à la caisse ? - Transports scolaires : les Communes doivent pouvoir décider, car qui paie commande !

(18_INT_220) (pdf, 53 Ko) Détermination Nicolas Rochat Fernandez et consorts sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Loterie romande : quelle stratégie d'externalisation à long terme ?

Textes du Grand Conseil :

(18_MOT_064) (pdf, 132 Ko) Motion Pierre Zwahlen et consorts - Encourager les compétences de base en mettant en oeuvre la loi fédérale sur la formation continue

(18_POS_081) (pdf, 149 Ko) Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Beaulieu... et après ?

Rapports des commissions :

(86) (pdf, 245 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 14'500'000 destiné à cofinancer, conjointement avec le Canton de Fribourg, pour une part égale, la construction de l'extension et de l'adaptation du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB) à Payerne

(18_POS_055 maj) (pdf, 216 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un mécanisme indépendant de plaintes pour les victimes de violences policières

(18_MOT_025 maj) (pdf, 165 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts et du groupe socialiste - Financement de la politique : pour en finir avec l'obscurantisme vaudois

(GC 053) (pdf, 95 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2017

(18_POS_037) (pdf, 189 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Catherine Labouchère et consorts - Ecole de pharmacie Genève-Lausanne (EPGL) : bilan et suites de la période transitoire

(18_MOT_039) (pdf, 697 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Yvan Luccarini et consorts - Notre regard n'est pas à vendre

(81) (pdf, 684 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 1'013'881.- pour le bouclement du crédit de CHF 48'500'000.- accordé par le Grand Conseil le 25 septembre 1989 pour la réalisation de l'évitement de Cheseaux par la nouvelle route cantonale N° 401b

(87) (pdf, 1.09 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage de CHF 21'974'000.- pour financer la construction de l'extension du Gymnase de Burier à La Tour-de-Peilz et le remboursement partiel du fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve (FAIR) relatif au terrain

(93) (pdf, 343 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 12'228'000.- destiné à financer la reprise d'environ 3,7 hectares de terrain auprès de Biopôle SA, sur les Communes d'Epalinges et de Lausanne, pour les besoins spécifiques du CHUV et autres services de l'Etat

Textes du Conseil d'Etat :

(103) (pdf, 113 Ko) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'Initiative populaire pour « une baisse d'impôts pour la classe moyenne » et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil d'Etat sur le postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - "Augmentation des primes d'assurances : arrêtons d'étrangler la classe moyenne"

(108) (pdf, 67 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Cornamusaz et consorts - Pourquoi ne pas passer de la quine au carton et autoriser les lots en espèces ?

(GC 053) (pdf, 351 Ko) Secondes réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2017

Projet de budget 2019 (pdf, 1.01 Mo) (brochure verte)

(18_INT_162) (pdf, 144 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Une faveur bien vaudoise ?!

(18_INT_099) (pdf, 198 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation Régis Courdesse et consorts au nom du groupe vert'libéral - Pour continuer le soutien à l'autonomie électrique des bâtiments : stockons l'énergie du soleil !

(18_INT_137) (pdf, 177 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Le CHUV navigue-t-il à vue ?

(17_INT_049) (pdf, 186 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser Krug - Bienveillance en milieu scolaire

(18_INT_197) (pdf, 183 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Restructuration de Nestlé et Nespresso : du grain à moudre pour garantir le partenariat social et préserver les intérêts des collectivités publiques

(18_INT_123) (pdf, 211 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Les écarts de CarPostal : des subventions touchées indûment ; quelles conséquences pour notre canton ?

(18_INT_212) (pdf, 264 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts au nom du groupe socialiste - De Sainte-Croix à Khabarovsk, en passant par Saint-Prex

(18_INT_208) (pdf, 220 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Des cadeaux fiscaux avec un retour d'ascenseur dont M. Broulis aurait bénéficié ?

Envoi du jeudi 15 novembre 2018

Partager la page