Envoi du jeudi 18 janvier 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 23 janvier 2018 (pdf, 32 Ko)

Dépôts du mardi 16 janvier 2018 :

(18_INT_094) (pdf, 149 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Le secret médical devient-il la propriété de tout un chacun ?

(18_INT_095) (pdf, 195 Ko)Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Beaulieu : un Palais trop cher ?

(18_INT_096) (pdf, 120 Ko) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Quelle gouvernance pour l'Agenda 2030, au coeur du programme du Conseil d'Etat ?

(18_INT_097) (pdf, 75 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom des groupes Socialiste, PLR, Les Verts, Vert'libéral, PDC-Vaud libre et EàG - Quelles garanties pour l'information de demain ?

(18_INT_098) (pdf, 58 Ko)Interpellation Anne-Sophie Betschart - Une dette si injuste

(18_INT_099) (pdf, 89 Ko) Interpellation Régis Courdesse et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Pour continuer le soutien à l'autonomie électrique des bâtiments : stockons l'énergie du soleil !

(18_INT_100) (pdf, 62 Ko) Interpellation Sylvain Freymond - SWISSEXPO en terre vaudoise, pour combien de temps encore ?

(18_MOT_015) (pdf, 210 Ko) Motion Pierre-Yves Rapaz et consorts - Bascule de 15 pts d'impôts pour reprise des 2/3 de la facture sociale payée par les communes

(18_POS_028) (pdf, 224 Ko) Postulat Patrick Simonin et consorts - Il faut sauver le génie ferroviaire vaudois

(18_RES_003) (pdf, 217 Ko) Résolution Jean-François Chapuisat et consorts - NON à l'initiative pour la suppression des redevances radio et télévision - initiative "No Billag"

Rapports de commission :

(9) (pdf, 19.98 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts - Compétence de prononcer une interdiction de périmètre pour les juges de paix de tous les districts (14_POS_062)

(25_maj) (pdf, 154 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Programme de législature 2017-2022 du Conseil d'Etat

(25_min) (pdf, 50 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Programme de législature 2017-2022 du Conseil d'Etat

(17_POS_010) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Expertises judiciaires : Quelles améliorations pour accélérer les procédures civiles ?

(17_POS_226) (pdf, 83 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Augmentation des primes d'assurances : arrêtons d'étrangler la classe moyenne

(17_POS_251) (pdf, 56 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Julien Eggenberger et consorts - Renforcer l'enseignement de l'allemand par une amélioration du recrutement des enseignant-e-s !

Texte du Grand Conseil :

(37) (pdf, 2.30 Mo)Rapport du Bureau du Grand Conseil au Grand Conseil concernant le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil relatif à la demande d’institution d’une commission d’enquête parlementaire chargée d’investiguer et de rapporter au Grand Conseil sur la gestion du Service pénitentiaire et exposé des motifs et projet de décision

Textes du Conseil d'Etat :

(44) (pdf, 273 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique (LSP) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Brigitte Crottaz et consorts - Pour une gratuité du test VIH anonyme (16_MOT_087)

(15_RES_020) (pdf, 61 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Martine Meldem et consorts - Un canton sans OGM, c'est bien, une Suisse sans OGM, c'est mieux !

(15_RES_027) (pdf, 57 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Véronique Hurni et consorts - Pas de brevets sur les plantes et les animaux !

(17_INT_012) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Philippe Vuillemin - Les enfants à haut potentiel sont-ils en danger à l'Ecole publique ?

(17_INT_014) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Maurice Mischler - Courriels des députés sommes-nous en sécurité ?

(17_INT_042) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Application de l'art. 108 RLS, quelques précisions svp.

(17_INT_039) (pdf, 19.67 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Répartition des loyers du CSIR et prise en charge des frais de scolarisation des enfants logés par le CSIR

(17_INT_011) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Des médecins ignorés et pourtant bien vivants et probablement très utiles