Envoi du jeudi 19 avril 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 24 avril 2018 (pdf, 42 Ko)

Tableau des questions orales du mois d'avril 2018 (pdf, 61 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 11 - 29 mars 2018 (pdf, 99 Ko)

Dépôts du mardi 17 avril 2018 :

(18_INT_159) (pdf, 103 Ko) Interpellation Fabien Deillon - A propos des mineurs non accompagnés

(18_INT_160) (pdf, 83 Ko) Interpellation Léonore Porchet et consort - Balance ton infirmière cochonne !

(18_INT_161) (pdf, 59 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Enseignants frontaliers dans les écoles vaudoises, forme-t-on assez de jeunes à ce métier ?

(18_PET_012) (pdf, 43 Ko) Pétition en faveur de la famille M.

(18_POS_052) (pdf, 249 Ko) Postulat Nicolas Suter et consorts - Loi sur les impôts directs cantonaux (LI), pour que la situation familiale déterminante ne vienne pas accabler inutilement les familles vivants le deuil d'un enfant mineur

(18_POS_053) (pdf, 215 Ko)Postulat Philippe Vuillemin et consorts - La muséographie vaudoise doit se partager entre plusieurs sites remarquables du Canton

(18_QUE_010) (pdf, 78 Ko) Simple question Vincent Keller - L'Office Vaudois de l'Assurance Maladie est-il en manque de personnel ?

Textes du Grand Conseil :

(18_POS_040) (pdf, 40 Ko) Postulat Carole Schelker et consorts - Pour une juste répartition des coûts des fouilles archéologiques entre les entités publiques concernées, Canton et communes, et une maîtrise des dépenses grâce à une saine concurrence entre les entreprises spécialisées en archéologie

(18_POS_041) (pdf, 40 Ko) Postulat Jean-François Chapuisat et consorts - Nos terrains de sport ne sont pas des décharges à ciel ouvert !

(18_MOT_024) (pdf, 69 Ko) Motion Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral et du groupe PDC-Vaud libre - Pour un soutien ciblé et efficace aux soins bucco-dentaires

(18_MOT_025) (pdf, 63 Ko) Motion Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts et du groupe socialiste - Financement de la politique : pour en finir avec l'obscurantisme vaudois

(18_MOT_026) (pdf, 37 Ko) Motion Graziella Schaller et consorts - Soumettre la cigarette électronique au même cadre légal que les produits du tabac

(18_MOT_027) (pdf, 41 Ko) Motion Christelle Luisier Brodard et consorts - Soins bucco-dentaires : reprenons le projet à la base, une concertation est nécessaire

(18_MOT_028) (pdf, 38 Ko) Motion Rebecca Joly et consorts - La loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites devient-elle une antiquité ?

Rapports de commission :

(28) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Michel Renaud et consorts au nom de la commission ayant étudié le Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la stratégie de soutien économique du Canton de Vaud aux Alpes vaudoises pour les années 2016-2023 (projet "Alpes vaudoises 2020") et EMPDs accordant au CE un crédit-cadre de CHF 2'544'000 pour co-financer entre autres le projet d'enneigement mécanique des Mosses, portés par Télé-Leysin demandant au CE de présenter un rapport au GC sur la possibilité de maintenir les places de parc devant être démolies près de l'ancienne décharge de l'Arsat

(18_MOT_017) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Etienne Räss et consorts - Obsolescence non programmée de la Loi sur la profession d'architecte

Textes du  Conseil d'Etat :

(17_INT_087) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois – La police est-elle et se sent-elle soutenue tant par sa hiérarchie que pas nos conseillers d'Etat afin de répondre au plus près aux droits et devoirs de chacun, avec une autorité suffisante lors de manifestations non autorisées et radicalisées pratiquées par des manifestants dans un lieu privé ?

(17_INT_084) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marion Wahlen et consorts - "269Life Libération Animale", serons-nous contraints au véganisme ?

(13_INT_182) (pdf, 27 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quels écarts salariaux à la Banque cantonale vaudoise et dans les sociétés de droit public ?

(17_INT_047) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - De l'argent et des Jeux !

(17_INT_026) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Etats des lieux concernant nos condamnés qui sont en liberté !

(16_INT_521) (pdf, 28 Ko) Interpellation Valérie Induni et consorts au nom du groupe socialiste - Débâcle de la BSI, une politique de rémunération mise en cause. Quid de notre banque cantonale ?

(18_QUE_006) (pdf, 19.37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Quelle est la pratique admise, tolérée et/ou autorisée aux collaboratrices et collaborateurs du canton pour suivre pendant leur temps de travail les manifestations sportives importantes de niveau mondial tels les jeux olympiques et les coupes du monde ?

(64) (pdf, 168 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Michel Favez et consorts visant à inscrire dans la Loi organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) une limite de la part variable des salaires de ses dirigeants et employés