Envoi du jeudi 1er mars 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 6 mars 2018 (pdf, 30 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N°9 – 8 février 2018 (pdf, 79 Ko)
Dépôts du mardi 27 février 2018 :
(18_INT_124) (pdf, 102 Ko) Interpellation Myriam Romano-Malagrifa - Quelle place pour les arts du cirque dans notre canton ?
(18_INT_125) (pdf, 195 Ko) Interpellation Aurélien Clerc et consorts - Zone de tranquillité, fin de la liberté de se déplacer ?
(18_INT_126) (pdf, 333 Ko) Interpellation Carine Carvalho et consorts - Favoriser l'égalité dans l'administration vaudoise : quels constats et quelle stratégie pour la nouvelle législature
(18_INT_127) (pdf, 363 Ko) Interpellation Alexandre Rydlo et consorts - Echange Automatique de Renseignements - Dénonciation fiscale spontanée - Synchronisation avec l'Accord sur la fiscalité de l'épargne avec l'UE - Comment l'Etat de Vaud tirera-t-il profit des renseignements qui lui seront transmis dès cette année
(18_MOT_019) (pdf, 245 Ko) Motion Maurice Mischler et consorts - Compensation équitable et supportable pour les communes vaudoises en attendant PF17
(18_MOT_020) (pdf, 210 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat - Modification de la Loi sur le Grand Conseil - procédure spéciale pour l'adoption du budget
(18_MOT_021) (pdf, 253 Ko) Motion Pierre Volet et consorts - Pour une taxe raisonnable et concurrentielle. Art. 120 à 126 LGC.
(18_POS_037) (pdf, 255 Ko) Postulat Catherine Labouchère et consorts - Ecole de pharmacie Genève-Lausanne (EPGL) : bilan et suites de la période transitoire
(18_POS_038) (pdf, 252 Ko) Postulat Sergei Aschwanden et consorts - Pour un enseignement du sport au post obligatoire qui respecte les exigences légales fédérales et cantonales
(18_POS_039) (pdf, 230 Ko) Postulat Carine Carvalho et consorts - Eliminons les stéréotypes sexistes de l'enseignement obligatoire
(18_QUE_005) (pdf, 50 Ko)Simple question Carine Carvalho - Prise en compte des bourses de recherche FNS dans le revenu déterminant du ménage permettant de calculer la redevance mensuelle des crèches vaudoises
(18_QUE_006) (pdf, 60 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Quelle est la pratique admise, tolérée et/ou autorisée aux collaboratrices et collaborateurs du canton pour suivre pendant leur temps de travail les manifestations sportives importantes de niveau mondial de niveau mondial tels les jeux olympiques et les coupes du monde ?
Rapports de commission :
(23) (pdf, 4.04 Mo)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Richard Bonny et consorts - Eau lac des Rousses Haut
(32) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Encourager le covoiturage
(386) (pdf, 55 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts - Daillens sous acide
(17_POS_005) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat François Pointet et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Mobilité 4.0 : plus de mobilité pour moins de béton
(17_POS_007) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Didier Lohri et consorts - Bordure de route cantonale, affichage politique ou capharnaüm !
Textes du Conseil d'Etat :
(17_INT_048) (pdf, 26 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Tergiversations au sein de l'Hôpital Riviera Chablais : la politique de la direction est-elle compatible avec les objectifs du Conseil d'Etat en matière de santé publique ?
(17_INT_009) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Quel contenu pour la future policlinique de la Riviera ?
(17_INT_699) (pdf, 29 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Ginette Duvoisin - Un élan du coeur pour sauver des vies
(17_INT_035) (pdf, 30 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Par mesure de précaution, le Canton de Vaud va-t-il suivre l'exemple du Canton de Thurgovie et supprimer la planification des parcs éoliens ?
(17_INT_046) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Séverine Evéquoz et consorts - Stratégie biodiversité suisse, comment et avec qui le canton développe-t-il son infrastructure écologique ?
(16_QUE_041) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Quelles sont les mesures prises et quels sont les enseignements tirés par le Conseil d'Etat en suite de l'accord de la BCV avec le DoJ dans le cadre du programme de régularisation fiscale avec les Etats-Unis d'Amérique ?