Envoi du jeudi 1er novembre 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 6 novembre 2018 (pdf, 102 Ko)

Dépôts du mardi 30 octobre 2018 :

(18_INT_253) (pdf, 82 Ko) Interpellation Thierry Dubois - CHUV : des conditions de travail catastrophique ! A qui la faute ?

(18_INT_254) (pdf, 88 Ko) Interpellation Hadrien Buclin - RIE3 fédérale nouvelle mouture : quelles conséquences sur les recettes fiscales du canton et des communes ?

(18_INT_255) (pdf, 89 Ko) Interpellation Thierry Dubois - DRG / PIG : un mariage conte - nature !!!

(18_INT_256) (pdf, 80 Ko) Interpellation Olivier Gfeller et consort - Oeuvres en prêt au Musée Eugène Burnand

(18_INT_257) (pdf, 216 Ko) Interpellation Muriel Thalmann et consorts - VaudTax : digitaliser c'est bien, mais se passer de la signature du conjoint c'est risqué

(18_INT_258) (pdf, 200 Ko) Interpellation Jean-Daniel Carrard et consorts - Pourquoi les cabinets privés de radiologie ne participent-ils pas au devoir de garde cantonal ?

(18_INT_259) (pdf, 180 Ko) Interpellation Raphaël Mahaim et consorts - Vaud  - Arabie Saoudite : une promotion économique à n'importe quel prix ?

(18_RES_016) (pdf, 204 Ko) Résolution Vassilis Venizelos et consorts - L'Aquarius doit pouvoir naviguer

(18_QUE_026) (pdf, 52 Ko) Simple question Pierrette Roulet-Grin - Création de SIERA (Service intercantonal d'exploitation du réseau autoroutier) : A quoi en est la consultation des parlements cantonaux, dont celle du Grand Conseil vaudois ?

(17_INT_014) (pdf, 55 Ko) Détermination Maurice Mischler sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Courriels des députés sommes-nous en sécurité ? - Des courriels sécurisés pour les députés

Textes du Grand Conseil :

(18_MOT_057) (pdf, 185 Ko) Motion Muriel Thalmann et consorts - Exonérons de l'impôt cantonal sur les chiens tous les chiens qui, à l'instar des chiens d'aveugle, améliorent la qualité de vie des personnes en situation de mobilité réduite

(18_MOT_058) (pdf, 130 Ko) Motion Raphaël Mahaim et consorts - Acceptation de cadeaux par les élus : clarifier les règles du jeu

(18_MOT_059) (pdf, 204 Ko) Motion Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Pour un soutien renforcé aux familles et aux proches aidants

(18_MOT_060) (pdf, 179 Ko) Motion Vassilis Venizelos et consorts - Opération Vivaldi - changer de partition pour un tourisme 4 saisons !

(18_MOT_063) (pdf, 129 Ko) Motion Guy-Philippe Bolay et consorts - La transparence démocratique nécessite des procédures de consultation encadrées par des règles claires, stables et cohérentes

(18_POS_075) (pdf, 143 Ko) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Aides à la famille : pour une centralisation des aides financières

(18_POS_076) (pdf, 121 Ko) Postulat Sylvain Freymond et consorts au nom du groupe UDC - Propos et attitude du directeur du SPJ : toute la lumière doit être faite !

(18_POS_078) (pdf, 169 Ko) Postulat Florence Gross et consorts - Des mesures fiscales ciblées pour les proches aidants

(18_POS_080) (pdf, 167 Ko) Postulat Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Quel avenir pour les soins à domicile dans notre canton ?

Rapports de commission :

(17_MOT_012) (pdf, 131 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Eric Sonnay et consorts - Des députés qui sont les représentants de l'arrondissement dans lequel ils ont élu domicile

(18_POS_032) (pdf, 145 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Pour une réforme des Conseils généraux (art. 118ss LGC)

(18_POS_057) (pdf, 214 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat François Cardinaux et consorts - Les prestations sociales versées doivent rester en Suisse

(18_POS_059) (pdf, 309 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Grégory Devaud et consorts - Etablissement d'un rapport, actuel, sur les effets de seuils ainsi que sur le revenu disponible des ménages vaudois

(18_POS_061) (pdf, 218 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Florence Gross et consorts - Optimisation dans le domaine de l'action sociale, où en est-on ?

Textes du Conseil d'Etat :

(18_QUE_022) (pdf, 117 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Vincent Keller - Simplifier le processus de paiement d'acomptes aux ACI

(18_QUE_012) (pdf, 16.27 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Marion Wahlen - Initiative "Une baisse d'impôts pour la classe moyenne" quelles sont les prochaines échéances ?

(18_INT_182) (pdf, 159 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierrette Roulet-Grin - Autoroutes : toutes les voies mènent au Canton de Vaud !

(18_INT_206) (pdf, 175 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Peut-on être à l'aide d'urgence pendant 22 ans ?

(18_INT_139) (pdf, 197 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation Andreas Wüthrich et consorts - "Alternative 2050" pour l'autoroute A9 : Du bruit ne peut pas être supprimé par du silence !

(18_INT_193) (pdf, 149 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hadrien Buclin - Camions hors-la-loi : quels moyens d'action au niveau cantonal ?

(18_INT_184) (pdf, 340 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Myriam Romano-Malagrifa - Le projet "Sport-Santé" a-t-il marqué des buts ?

(17_INT_711) (pdf, 191 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Jobin - Sauvegarder les prérogatives des prestataires privés en matière de pédagogie spécialisée

(17_INT_709) (pdf, 179 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claudine Wyssa - Logopédistes indépendants : quel but en regard de la loi ?

(14_INT_212) (pdf, 188 Ko) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Jacques Neirynck et consort - Que deviendra le statut des thérapeutes indépendants en psychomotricité ou logopédie ?

(17_INT_007) (pdf, 39 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Claire Richard sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Réduire la pression financière de la classe moyenne vaudoise - Bis repetita