Envoi du jeudi 24 mai 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 29 mai 2018 (pdf, 22 Ko)

Planification à trois semaines - 29 mai, 5 et 12 juin 2018 (pdf, 71 Ko)

Liste des objets en attente de traitement - Etat au 24 mai 2018 (pdf, 110 Ko)

 

Dépôts du mardi 22 mai 2018 :

(18_INT_181) (pdf, 182 Ko) Interpellation Léonore Porchet et consorts - Doit-on se faire de la bile pour les médecines complémentaires au CHUV ?

(18_MOT_045) (pdf, 219 Ko) Motion Sabine Glauser Krug et consorts - Taxe sur les moteurs de bateaux destinés à la pêche professionnelle

(18_MOT_046) (pdf, 237 Ko) Motion Alexandre Berthoud et consorts - Introduire le principe de remboursement de l'aide sociale

(18_MOT_047) (pdf, 206 Ko) Motion Jérôme Christen et consorts - La paille fait plus de dégâts que la poutre, éradiquons celle en plastique !

(18_MOT_048) (pdf, 222 Ko) Motion Mathieu Blanc et consorts - Davantage de liberté pour le renvoi de motions et postulats au plan communal

(18_POS_063) (pdf, 402 Ko) Postulat Jean-Marc Nicolet et consorts - Le rucher vaudois dans la tourmente : de nouveaux moyens pour le suivi et le contrôle, dare-dare !

(17_INT_072) (pdf, 47 Ko) Détermination Raphaël Mahaim sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Elections à la proportionnelle dans les communes vaudoises : quelles conséquences pour le fonctionnement des législatifs communaux ? - Représentation équitable au sein des conseils communaux élus à la proportionnelle

 

Rapports de commission :

(63) (pdf, 113 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret sur la prévention de la radicalisation et de l'extrémisme violent et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Claire Richard et consorts – Mise en place d'une permanence téléphonique (« helpline ») comme mesure de prévention du radicalisme (16_MOT_097) et Réponse à l'interpellation Laurence Cretegny - Lutte contre le radicalisme et ses effets néfastes : état des lieux (16_INT_648)

(17_MOT_008_min) (pdf, 25 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Agir plus efficacement contre la sous-enchère salariale et sociale

(17_POS_021) (pdf, 46 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Pour une politique cantonale en matière de bornes de recharge des véhicules électriques

(18_POS_028) (pdf, 56 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Patrick Simonin et consorts - Il faut sauver le génie ferroviaire vaudois

(17_POS_250_maj) (pdf, 52 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Christiane Jaquet-Berger et consorts - Compensation de la progression à froid : aussi en matière scolaire ?

(17_POS_250_min) (pdf, 29 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Christiane Jaquet-Berger et consorts - Compensation de la progression à froid : aussi en matière scolaire ?

(39) (pdf, 67 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour l'année 2018

 

Textes du Conseil d'Etat :

(71) (pdf, 377 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'État à adhérer à la Convention intercantonale sur le service intercantonal d'entretien du réseau autoroutier

(72) (pdf, 14.11 Mo) Exposé des motifs et projet de décret sur le plan stratégique pluriannuel 2017-2022 de l'Université de Lausanne

(17_INT_083, nouvelle version du texte en attente) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-André Romanens et consorts - Notre économie vaudoise.

(18_QUE_007) (pdf, 16.03 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Philippe Vuillemin - Aldi, un exemple pour les EMS ?

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