Votre identité

Envoi du jeudi 26 avril 2018

Ordre du jour de la séance du mardi 1er mai 2018 (pdf, 41 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N°12 - 19 avril 2018 (pdf, 77 Ko)

 

Dépôts du mardi 24 avril 2018 :

(18_INT_162) (pdf, 95 Ko) Interpellation Thierry Dubois - Une faveur bien vaudoise ?!

(18_INT_163) (pdf, 125 Ko) Interpellation Claire Attinger Doepper et consorts - Des mesures de soutien parascolaire pour tous ? Y compris pour les enfants avec des besoins particuliers ?

(18_INT_164) (pdf, 95 Ko) Interpellation Séverine Evéquoz - Qui défend l'Agroscope de CHANGINS, fleuron de l'innovation agricole suisse et vaudoise !

(18_INT_165) (pdf, 177 Ko) Interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Académie de police : Est-ce que Savatan bien que ça ?

(18_INT_166) (pdf, 245 Ko) Interpellation Valérie Schwaar et consorts - Manuel pratique d'anesthésie ou de domination masculine ?

(18_INT_167) (pdf, 119 Ko) Interpellation Vincent Keller - Luttons contre le travail qui tue !

(18_INT_168) (pdf, 230 Ko) Interpellation Jean-Daniel Carrard et consorts - Pour un soutien du Conseil d'Etat à la création d'une halte CFF au Parc Scientifique et Technologique d'Yverdon-les-Bains (Y-Parc)

(18_INT_169) (pdf, 173 Ko) Interpellation Daniel Meienberger et consorts - Le Vacherin Mont-d'Or est-il en péril ?

(18_MOT_033) (pdf, 245 Ko) Motion Stéphane Balet et consorts - Pour une mise en place rapide d'un statut unifié pour tous les corps de police du canton de Vaud

(18_MOT_034) (pdf, 236 Ko) Motion Fabienne Freymond Cantone et consorts - Pour une uniformité des taxations des interventions policières dans tout le canton

(18_MOT_035) (pdf, 198 Ko) Motion François Pointet et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Réduisons la pression fiscale pesant sur la classe moyenne, maintenant !

(18_MOT_036) (pdf, 235 Ko) Motion Pierre Volet et consorts - Des dépenses parcimonieuses et des investissements judicieux dans le domaine social

(18_POS_054) (pdf, 192 Ko) Postulat Laurence Cretegny et consorts - Travail précédant l'aide sociale, quels résultats ?

(18_POS_055) (pdf, 259 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un mécanisme indépendant de plaintes pour les victimes de violences policières

(18_POS_056) (pdf, 240 Ko)Postulat Séverine Evéquoz et consorts - L'agriculture urbaine, une passerelle entre la ville et la campagne, une passerelle avec le futur !

(18_QUE_011) (pdf, 53 Ko)Simple question Hadrien Buclin - A qui profiteraient le plus les baisses d'impôts réclamées par l'UDC ?

(18_QUE_012) (pdf, 44 Ko) Simple question Marion Wahlen - Initiative "Une baisse d'impôts pour la classe moyenne" quelles sont les prochaines échéances ?

(18_QUE_013) (pdf, 45 Ko) Simple question Grégory Devaud - Assises de la chaîne pénale, où en est-on ?

(18_RES_008) (pdf, 161 Ko) Résolution Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour des conditions d'accueil dignes des mineurs non-accompagnés (MNA)

 

Texte du Grand Conseil :

(18_POS_042) (pdf, 46 Ko) Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Pour plus de clarté lors des fouilles archéologiques - transparence du processus et des coûts

 

Rapports de commission :

(55) (pdf, 5.06 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Valérie Schwaar au nom de la COGES - Modernisation des infrastructures à charge de l'Etat à Rennaz (Centre d'entretien des routes nationales et cantonales de Rennaz et Centre de gendarmerie mobile de l'Est vaudois) : 15 ans de tergiversation, c'est trop !

(GC 052) (pdf, 864 Ko) Rapport de la commission chargée de contrôler la gestion du Conseil d’Etat du Canton de Vaud – année 2017

(369) (pdf, 318 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique de formation continue en faveur des Adultes aînés

 

Texte du Conseil d'Etat :

(49) (pdf, 177 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats Sandrine Bavaud et Co - Pour une véritable stratégie de réduction du préjudice dans le domaine de la prostitution (08_PS_081) et François Brélaz et Co - A propos de prostitution ... (14_POS_055)

(64) (pdf, 168 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Michel Favez et consorts visant à inscrire dans la Loi organisant la Banque Cantonale Vaudoise (LBCV) une limite de la part variable des salaires de ses dirigeants et employés

(17_PET_001) (pdf, 74 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la pétition en faveur de la famille K.

(17_RES_001) (pdf, 167 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la Résolution Philippe Jobin et consorts au nom du Comité du Groupe agricole - NON au sacrifice inutile de notre agriculture !

(RI_10_POS_222 / RI_16_POS_177) (pdf, 32 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jacques Nicolet et consorts - Perspectives et avenir de la formation professionnelle agricole dans le canton et sur le Postulat Jacques Perrin et consorts - Développer à Moudon un centre d'information et de formation en matière d'agriculture, de production et d'élevage BIO

(17_INT_059) (pdf, 210 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - Révision globale de la péréquation intercommunale, une planification à prévoir dès maintenant pour travailler sereinement !

(17_INT_040) (pdf, 96 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Dans quelles mesures l'accroissement du secteur ambulatoire favorisé par l'Etat contribue-t-il à une augmentation constante des primes maladies ?

(17_INT_722 / 17_INT_720 / 17_INT_708) (pdf, 87 Ko)Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts – Nouvel horaire des CFF : quelles mesures de compensation pour limiter la péjoration des relations entre l'Est vaudois et Fribourg-Berne ?  et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts – Horaires CFF 2018 : vers la désertification de l'Est vaudois ?et
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts – Tous les chemins mènent à Berne, mais les CFF pourraient-ils nous proposer le plus court ?

(17_INT_071) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Didier Lohri et consorts - Réduction du soutien financier cantonal des améliorations foncières pour les réseaux d'eau

(18_INT_094) (pdf, 25 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Le secret médical devient-il la propriété de tout un chacun ?

(18_INT_090) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Claude Glardon - De l'apprentissage précoce de la démocratie ou comment développer les conseils d'élèves ?

Partager la page