Envoi du jeudi 4 octobre 2018

Ordre de jour de la séance du mardi 9 octobre 2018 (pdf, 86 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N°4 - 20 septembre 2018 (pdf, 112 Ko)

Tableaux des questions orales du mois d'octobre 2018 (pdf, 88 Ko)

Dépôts du mardi 2 octobre 2018 :

(18_INT_251) (pdf, 207 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Beaulieu : mais quel malheur !

(18_MOT_061) (pdf, 196 Ko) Motion Philippe Jobin et consorts au nom du groupe UDC - Augmenter le pouvoir d'achat des contribuables vaudois par une baisse d'impôts de 3 points

(18_MOT_062) (pdf, 236 Ko) Motion Georges Zünd et consorts - Augmentation du taux de surcompensation à 100 % en vue du renforcement de la solidarité entre les caisses d'allocations familiales

(18_MOT_063) (pdf, 286 Ko) Motion Guy-Philippe Bolay et consorts - La transparence démocratique nécessite des procédures de consultation encadrées par des règles claires, stables et cohérentes

(18_POS_078) (pdf, 236 Ko) Postulat Florence Gross et consorts - Des mesures fiscales ciblées pour les proches aidants

(18_POS_080) (pdf, 175 Ko) Postulat Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Quel avenir pour les soins à domicile dans notre canton ?

(18_PET_023) (pdf, 177 Ko) Pétition Sauvez Chasseron - Creux-du-Van

(18_QUE_025) (pdf, 45 Ko) Simple question Philippe Vuillemin - Le consentement éclairé, un sujet d'actualité permanent

Rapports de commission :

(18_MOT_032 maj) (pdf, 57 Ko) (annule et remplace la version précédente) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Andreas Wüthrich et consorts - Le bois, énergie renouvelable par excellence, ne doit pas être dévalorisé par des transports exagérés

(18_MOT_032 min) (pdf, 28 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Andreas Wüthrich et consorts - Le bois, énergie renouvelable par excellence, ne doit pas être dévalorisé par des transports exagérés

(18_POS_047) (pdf, 168 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pauline Tafelmacher et consorts - Pour des collaborateurs en bonne santé, et donc des entreprises performantes !

(76) (pdf, 1.68 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret portant modification du Plan directeur des carrières (PDCar)

(49) (pdf, 289 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mars 2004 sur l’exercice de la prostitution et Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat Sandrine Bavaud et consorts – Pour une véritable stratégie de réduction du préjudice dans le domaine de la prostitution (08_POS_081) et Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat François Brélaz et consorts – A propos de prostitution... (14_POS_055)

(49) Tableau miroir (pdf, 106 Ko) : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mars 2004 sur l’exercice de la prostitution et Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat Sandrine Bavaud et consorts – Pour une véritable stratégie de réduction du préjudice dans le domaine de la prostitution (08_POS_081) et Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur le postulat François Brélaz et consorts – A propos de prostitution... (14_POS_055)

(18_POS_049 min) (pdf, 41 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Martine Meldem et consorts - Renforcer l'approche de genre et les enseignements thématisant l'égalité en général dans la formation pédagogique

Textes du Conseil d'Etat :

(95) (pdf, 5.87 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 10'000'000.- destiné à financer la poursuite des travaux de rénovation des bâtiments de l'Université de Lausanne à Dorigny pour la période 2018 à 2021

(17_RES_048) (pdf, 75 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Céline Ehrwein Nihan et consorts - Les hommes : des pères à part entière

(18_INT_180) (pdf, 137 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo et consorts - Violences, troubles de l'ordre public et perturbations de la circulation des trains par des hooligans du sport - Quel bilan, comment les supprime-t-on et comment répercute-t-on les coûts aux clubs de sport concernés ?

(18_INT_186) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Rezso et consorts - Energie : Peut-on limiter l'appétit des titans du marché ? Ou quand E = CHF