Envoi du jeudi 8 mars 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 13 mars 2018 (pdf, 25 Ko)
Tableau des questions orales du mois de mars 2018 (pdf, 43 Ko)
Dépôts du mardi 6 mars 2018 :
(18_INT_118) (pdf, 45 Ko) Détermination Hadrien Buclin, au nom du groupe Ensemble à gauche, sur la réponse immédiate du Conseil d'Etat son interpellation - Le chef des finances cantonales pratique-t-il une optimisation fiscale à la limite de la légalité ? - Pour un contrôle des dernières déclarations fiscales de M. le conseiller d'Etat Pascal Broulis par une instance indépendante
(18_INT_128) (pdf, 125 Ko) Interpellation Valérie Schwaar - Cure d'amaigrissement annoncée chez CFF Cargo, quelles conséquences pour le canton de Vaud et quelle vision cantonale ?
(18_INT_129) (pdf, 86 Ko)Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Les contribuables vaudois sont-ils tous égaux devant l'impôt ?
(18_INT_130) (pdf, 50 Ko) Interpellation Christine Chevalley - Quelle réponse à la motion "Compensation des pertes fiscales sur les impôts sur les personnes morales pour les communes en 2017-2018" ? (Motion Wyssa)
(18_INT_131) (pdf, 215 Ko) Interpellation Valérie Induni et consorts - Retards dans les taxations fiscales, quels risques et quels moyens engager pour les éviter !
(18_INT_132) (pdf, 94 Ko) Interpellation Vassilis Venizelos et consort - A quelle sauce l'Etat gère-t-il sa LADE ?
(18_INT_133) (pdf, 98 Ko) Interpellation Léonore Porchet - Des bétaillères vaudoises vachement glauques !
(18_INT_134) (pdf, 67 Ko) Interpellation Vincent Keller - Affaire Lonza en Valais : quelles sont les implications vaudoises ?
(18_INT_135) (pdf, 100 Ko)Interpellation Christian van Singer - Quelles mesures supplémentaires compte prendre le Conseil d'Etat pour activer la rénovation énergétique des bâtiments locatifs dans le canton ?
(18_MOT_022) (pdf, 193 Ko)Motion Grégory Devaud et consorts au nom du groupe PLR - Domiciliation fiscale de conseillers d'Etat
(18_MOT_023) (pdf, 193 Ko) Motion Christian van Singer et consorts - Fixer un plafond à la déduction par les travailleurs salariés à titre de frais de transport du domicile au lieu de travail
(18_PET_011) (pdf, 49 Ko) Pétition pour que les deux frères R. ne doivent pas être renvoyés au Sri Lanka !
Texte du Grand Conseil :
(323) (pdf, 162 Ko) Tableau miroir à l'issue du 1er débat sur le projet de loi modifiant la partie aménagement du territoire (art. 1 à 79) de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions du 4 décembre 1985 (LATC)
Textes du Conseil d'Etat :
(58) (pdf, 842 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 9'463'000.- pour financer les travaux d'élimination de six secteurs dangereux du réseau routier cantonal vaudois hors traversée de localité, les études générales de sécurité routière, ainsi que les travaux de marquage et de signalisation en vue de l'assainissement de lieux accidentogènes
(59) (pdf, 23 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse
(60) (pdf, 430 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère - Aide sociale : besoin temporaire ou chronique, des éléments à rajouter à l'étude générale
(16_INT_480) (pdf, 45 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffat sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gloria Capt - Unité d'évaluation du Service de protection de la jeunesse submergée - Quelles solutions ?
(17_INT_067) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne-Laure Botteron et consorts - Un gymnase pour l'exemple
(17_INT_051) (pdf, 23 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard et consorts - Echallens, ses campagnes, sa maison du Blé et du Pain, son gymnase et... ses forêts
(17_INT_069) (pdf, 83 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Le PAIR est-il en stabulation libre ?
(17_INT_004) (pdf, 0.94 Mo) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Axel Marion et consorts - Quelle valeur a la parole de l'Etat ?
(16_QUE_054) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Comment sera assurée, dans le cadre de la promotion des Jeux Olympiques de la Jeunesse d'hiver 2020, la promotion des communes directement impactées par les jeux, notamment les communes de l'Ouest lausannois ?