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Envoi du jeudi 13 juin 2019

Ordre du jour de la séance du mardi 18 juin 2019 (pdf, 94 Ko)

Planification à 3 semaines - 18, 25 juin et 2 juillet 2019 (pdf, 178 Ko)

Liste des objets en attente de traitement - Etat au 13 juin 2019 (pdf, 255 Ko)

 

Dépôt du mardi 11 juin 2019 :

(19_INT_367) (pdf, 196 Ko) Interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - Aide à l'intégration scolaire : pénurie de personnel, enfant en manque de prise en charge ?

(19_INT_368) (pdf, 184 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Huile de palme : ne nage-t-on pas à contre-courant ?

(19_INT_369) (pdf, 203 Ko) Interpellation Philippe Cornamusaz et consorts - Pêcheurs professionnels en difficulté.

(19_QUE_039) (pdf, 46 Ko) Simple question Philippe Vuillemin - Pourtant, on prétend que l'on ne finit jamais de restaurer une Cathédrale...

 

Textes du Grand Conseil :

(19_POS_141) (pdf, 173 Ko) Postulat Thierry Dubois et consorts - Tarif ambulatoire : soutenir le financement des activités chirurgicales transférées du stationnaire hospitalier vers l'ambulatoire.

(19_POS_142) (pdf, 189 Ko) Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour des prestations complémentaires AVS/AI cantonales adaptées au niveau de vie des Vaudois et des Vaudoises.

(19_POS_143) (pdf, 205 Ko) Postulat Vassilis Venizelos et consorts - ECR ? Même plus peur !

(19_MOT_089) (pdf, 158 Ko) Motion Fabien Deillon et consorts - Des signatures manuscrites pour les pétitions

(19_MOT_092) (pdf, 143 Ko) Motion Philippe Liniger et consorts - Epargnons les épargnants.

(19_MOT_093) (pdf, 150 Ko) Motion Léonore Porchet et consorts - Agression homo/bi/trans-phobes : des chiffres indispensables !

 

Rapports de commission :

(GC 086) (pdf, 615 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission des finances sur le budget 2019

(GC 094) (pdf, 148 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2018

(128) (pdf, 694 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre 6 cures ne répondant plus à une mission de l'Eglise évangélique réformée du Canton de Vaud (EERV) et Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Ginette Duvoisin : Vente des cures : quel avenir pour les locataires et quelles mesures seront prises pour conserver la valeur historique de ces bâtiments (15_INT_453) et à l'interpellation Vassilis Venizelos – Si l'Etat n'en a cure, nous oui ! (17_INT_022).

(19_MOT_072) (pdf, 689 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Vassilis Venizelos et consorts - Placement de la BCV : pas de pétrole mais des idées !

(19_MOT_073) (pdf, 71 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Yvan Pahud et consorts - Pour une véritable promotion du bois comme unique matériau renouvelable

(19_INI_012) (pdf, 225 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Yvan Pahud et consorts au nom du groupe UDC - Pour le climat, réduisons nos émissions de CO2 avec des actes concrets ! Stop à l'importation d'électricité à base de charbon, utilisons nos ressources en énergies renouvelables et

(19_POS_106) (pdf, 211 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Denis Rubattel et consorts - Potentiel et développement hydraulique dans le canton de Vaud ?

 

Textes du Conseil d'Etat :

(GC 094) (pdf, 383 Ko) Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – année 2018

(146) (pdf, 6.98 Mo)Exposé des motifs et projets de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 8'150'000.- pour financer les travaux de maintenance d'ouvrages d'art du réseau routier cantonal pour la période 2019-2023

(148) (pdf, 2.22 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets  accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 93'175'000.- pour l'octroi d'une subvention à fonds perdu aux Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) au titre du financement de la nouvelle station du m2 à la gare de Lausanne et de la participation cantonale à l'interface multimodale de la gare de Lausanne pour un montant de CHF 60'675'000.- et au titre du financement du nouveau tunnel du métro m2 sous la gare de Lausanne pour un montant de CHF 32'500'000.- et accordant au Conseil d'État un crédit d'études de 60'600'000.-  pour financer la poursuite des études
- du nouveau tracé du métro m2 entre la station de Grancy et la station de Lausanne-Flon et de la nouvelle station du métro m3 à Lausanne-Flon
- du tracé du m3 entre Lausanne-Flon et la Blécherette - de la nouvelle arrière-gare des Croisettes sur la ligne du m2
- de l'extension du garage-atelier et du remisage de Vennes
- du fonctionnement futur du système des métros m2 et m3, des automatismes et de la gestion globale des chantiers
et pour le financement de l'équipe de projet

(19_INT_310) (pdf, 168 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Hors zone, hors délai, hors circuit ?

(19_QUE_037) (pdf, 133 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Berthoud - Convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois, quel est le mécanisme de la bascule ?

 

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