Envoi du jeudi 14 février 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 19 février 2019 (pdf, 104 Ko)
Dépôts du mardi 12 février 2019 :
(19_INT_307) (pdf, 212 Ko) Interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Et si on faisait un grand ménage de printemps dans nos boîtes de réception !
(19_QUE_032) (pdf, 42 Ko) Simple question Marion Wahlen - Les cuisines du CHUV privilégient-elles la production indigène ?
Rapports de commission :
(46) (pdf, 50 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts - "Food Truck", quel statut pour ces restaurants sur roulettes ?
(102) (pdf, 223 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit-cadre de CHF 27'700'000.- pour financer les travaux d'entretien des bâtiments sur 6 sites et Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'utilisation du crédit-cadre de CHF 22,8 millions alloué par décret du 4 juin 2013 pour financer le rattrapage de l'entretien différé des bâtiments propriété de l'Etat (situation au 31 juillet 2018)
(18_POS_070) (pdf, 36 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat José Durussel et consorts - Approvisionnement d'eau sur les pâturages vaudois, des solutions naturelles pour l'avenir.
Textes du Conseil d'Etat :
(123) (pdf, 0.92 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 20'500'000 pour financer la participation de l'Etat aux études et à la réalisation des interfaces de transport de voyageurs et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Schwaar et consorts pour un plan directeur cantonal du stationnement d'échange et de covoiturage et sur la motion Philippe Martinet et consorts en faveur d'une participation financière cantonale aux programmes de développement des transports publics
(122) (pdf, 349 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)
(18_INT_260) (pdf, 196 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Promenons-nous dans les bois pendant que loup n'y est pas
(18_INT_253) (pdf, 161 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - CHUV : des conditions de travail catastrophique ! A qui la faute ?
(18_INT_238) (pdf, 149 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Procédures d'enquête en matière de violences policières. À cas exceptionnels, procédures exceptionnelles ?
(18_INT_255) (pdf, 241 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - DRG / PIG : un mariage contre - nature !!!
(18_INT_244) (pdf, 183 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - EPFL : une école victime de son succès !
(18_INT_239) (pdf, 166 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Hadrien Buclin - Pourquoi le Département du territoire et de l'environnement autorise-t-il un forage coûteux, anti-écologique et sans avenir à Noville ?
(18_INT_252) (pdf, 172 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Mathieu Blanc et consorts - Succession du directeur général du CHUV quelle procédure, quel cahier des charges ?
(18_QUE_028) (pdf, 133 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Régis Courdesse - Bilan des réserves de terrains à bâtir adopté par le Service du développement territorial : avant ou après les modifications des plans communaux d'affectation ?