Envoi du jeudi 2 mai 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 7 mai 2019 (pdf, 106 Ko)
Dépôts du mardi 30 avril 2019 :
(19_INT_334) (pdf, 87 Ko) Interpellation Taraneh Aminian - Les bons offices de la Direction générale de l'enseignement post obligatoire
(19_INT_335) (pdf, 51 Ko) Interpellation Cédric Weissert - Les Témoins de Jéhovah, nouvelle religion pour le CHUV ?
(19_INT_336) (pdf, 181 Ko) Interpellation Florence Gross et consorts - L'équité fiscale entre couples mariés et concubins est-elle vraiment respectée ?
(19_INT_337) (pdf, 79 Ko) Interpellation Florence Bettschart-Narbel - Centre de Compétence Cyber : quelle plus-value pour les citoyens ?
(19_POS_138) (pdf, 242 Ko) Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Fiscalité agricole : l'heure du (premier) bilan a sonné
(19_POS_139) (pdf, 215 Ko)Postulat Florence Bettschart-Narbel et consorts - Pour une prise en charge des camps et sorties scolaires
(19_PET_032) (pdf, 299 Ko) Pétition pour dénoncer et demander une action concrète pour combattre le racisme, la xénophobie et la corruption dans la justice en Suisse.
Texte du Grand Conseil :
(GC 093) (pdf, 148 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestations de serment de Mme la Conseillère d'Etat Rebecca Ruiz
Rapports de commission :
(80) (pdf, 717 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour une analyse de l'impact des politiques publiques permettant d'atténuer les inégalités économiques et sociales entre les femmes et les hommes
(107_maj) (pdf, 56 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM)
(107_min) (pdf, 663 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM)
(18_INI_004) (pdf, 705 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Grégory Devaud et consorts au nom du groupe PLR - Révision de la LFStup : Pour des peines privatives de liberté en cas de trafic dans l'espace public
(18_MOT_049) (pdf, 212 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Axel Marion et consorts - Lutte contre le "deal" : maintenant c'est le temps de l'action !
(18_MOT_050) (pdf, 225 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Guy Gaudard et consorts - Prévention du deal de stupéfiants dans le milieu scolaire
(18_MOT_052) (pdf, 200 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Vassilis Venizelos et consorts - Pour un plan d'action global, coordonné et pluridisciplinaire face au trafic de rue et à l'addiction aux stupéfiants
(18_MOT_059) (pdf, 215 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Pour un soutien renforcé aux familles et aux proches aidants
(18_POS_073) (pdf, 234 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Monique Ryf et consorts - Pour s'y retrouver dans la foison des informations : création d'un "guichet familles"
(18_POS_074) (pdf, 197 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Pour une politique de soutien financier en faveur des proches aidants
(18_POS_075) (pdf, 188 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Aides à la famille : pour une centralisation des aides financières
(18_POS_078) (pdf, 193 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Florence Gross et consorts - Des mesures fiscales ciblées pour les proches aidants
(18_POS_099) (pdf, 808 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Quel avenir pour les réseaux de gaz de ville après la transition énergétique ? Pour que le Canton étudie la faisabilité technique et économique de l'emploi de différentes sources de gaz méthane d'origine non-fossile
(19_POS_103) (pdf, 675 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Marc Vuilleumier et consorts - Etendre l'Aide Individuelle au Logement (AIL) à l'ensemble du canton de Vaud
(GC 088) (pdf, 1.61 Mo) Rapport de la commission chargée de contrôler la gestion du Conseil d’Etat du Canton de Vaud – année 2018
Textes du Conseil d'Etat :
(107) (pdf, 1.79 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM)
(135) (pdf, 1.04 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 8'705'000 pour financer la Gestion Informatisée de la Pédagogie Spécialisée et de l'Appui à la Formation (GI-PSAF)
(19_QUE_033) (pdf, 122 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Laurent Miéville au nom du groupe vert'libéral - E-relevé fiscal, à quand la possibilité pour les contribuables vaudois de pouvoir ajouter à leur déclaration d'impôt un état des titres électronique ?
(18_INT_214) (pdf, 208 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - De Renens à Pékin, sur les traces de Marco Polo, quels bénéfices, quels cadeaux ?
(18_INT_246) (pdf, 411 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Ne pas se dévoyer pour des voyages. Quels processus de décision, quels contrôles et quelle publicité pour les voyages officiels du Conseil d'Etat ou de cadres de l'administration cantonale ?
(16_INT_624) (pdf, 133 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consort - Mormont : une "grande carrière" se mesure-t-elle au nombre de ses échecs ?