Envoi du jeudi 20 juin 2019

Ordre du jour de la séance du mardi 25 juin 2019 (pdf, 78 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 16 - 6 Juin 2019 (pdf, 169 Ko)

 

Dépôts du mardi 18 juin 2019 :

(19_INT_370) (pdf, 121 Ko) Interpellation Christelle Luisier Brodard - De nouvelles zones à bâtir dans le canton ? Un moratoire de fait lié aux SDA ne gèle-t-il pas concrètement toute nouvelle mise en zone constructible ?

(19_INT_371) (pdf, 204 Ko) Interpellation Rebecca Joly et consorts - Biais de genre : et si nous n'étions pas égales devant les blouses blanches ?

(19_INT_372) (pdf, 67 Ko) Interpellation Yvan Pahud - Vaud vivier des candidats au djihad ?

(19_INT_373) (pdf, 188 Ko) Interpellation Léonore Porchet - Transports ferroviaires dangereux : faisons enChlore mieux !

(19_INT_374) (pdf, 215 Ko) Interpellation Olivier Petermann et consorts - Parcs éoliens vaudois, jusqu'à quand va-t-on brasser de l'air avant de voir une éolienne en brasser dans notre Canton ?

(19_INT_375) (pdf, 105 Ko) Interpellation Nathalie Jaccard et consort - Plus c'est court, plus c'est sain...

(19_INT_376) (pdf, 204 Ko) Interpellation Jérôme Christen - Un mur d'incompréhension à Bourg-en-Lavaux

(19_MOT_097) (pdf, 265 Ko) Motion Séverine Evéquoz et consorts - Valoriser le fonds cantonal pour la protection de la nature.

(19_MOT_098) (pdf, 254 Ko) Motion Jean Tschopp et consorts - Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.

(19_POS_151) (pdf, 234 Ko) Postulat Pierre-André Romanens et consorts - L'hydrogène fait-il partie des énergies de demain pour le Canton de Vaud ?

(19_POS_152) (pdf, 248 Ko) Postulat Jean-Bernard Chevalley et consorts au nom du groupe UDC - Pour une agriculture productrice et nourricière résolument inscrite dans le développement durable.

(19_POS_153) (pdf, 257 Ko) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - PlasTique-tac-tic-tac... ton temps est compté.

(19_POS_154) (pdf, 244 Ko) Postulat Stéphane Montangero et consorts - Urgence climatique : un bilan intermédiaire de la stratégie "restauration collective" est nécessaire pour évaluer l'objectif de provenance locale des aliments et introduire le bien-être animal.

(19_QUE_040) (pdf, 47 Ko) Simple question Philippe Vuillemin - Pour une musique sans souffrances.

(19_QUE_041) (pdf, 59 Ko) Simple question Catherine Labouchère - Quelle prévention contre le tabac et les produits nicotinés pour les jeunes (pré-adolescents et jeunes adolescents) ?

(19_QUE_042) (pdf, 102 Ko) Simple question Yvan Pahud - Quelles mesures urgentes pour protéger la forêt vaudoise ?

 

 

Textes du Grand Conseil :

(19_INI_017) (pdf, 167 Ko) Initiative Léonore Porchet et consorts - Un signe pour les personnes sourdes

(19_POS_144) (pdf, 176 Ko) Postulat Daniel Develey et consorts - Revalorisation de la culture générale chez les jeunes : instaurons un mécanisme d'aide à la presse et un cours dédié à l'actualité !

(19_POS_146) (pdf, 185 Ko) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - Des mesures efficaces contre le festival des déchets dans le lac.

(19_POS_147) (pdf, 188 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour la conclusion de contrats de prêts à usage permettant de mettre des logements provisoirement vides en mains de collectifs qui logent les jeunes en formation et à revenu modeste.

(19_POS_149) (pdf, 182 Ko) Postulat Sarah Neumann et consorts - Création artistique, résidences et répétitions : quel est l'état des lieux ?

(19_POS_150) (pdf, 205 Ko) Postulat Valérie Schwaar et consorts au nom de la Commission des visiteurs du Grand Conseil - Femmes incarcérées dans le canton de Vaud : être dans une prison pensée par et pour les hommes

(19_MOT_091) (pdf, 238 Ko) Motion Yann Glayre et consorts - Apporter une réponse urgente aux problématiques en matière de smartphones, applications et réseaux sociaux, dans le cadre de l'école vaudoise.

(19_MOT_095) (pdf, 119 Ko) Motion Hadrien Buclin et consorts - Réduisons les privilèges accordés aux revenus du capital par rapport aux revenus du travail.

(19_MOT_096) (pdf, 174 Ko) Motion Valérie Induni et consorts - Pour un canton sans amiante ajoutée

 

Rapports de commission :

(19_POS_133) (pdf, 687 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Sabine Glauser Krug et consorts - Installations de téléphonie mobile 5G : le canton a un rôle à jouer !

 

Textes du Conseil d'Etat :

(144) (pdf, 124 Ko) Exposé des motifs et projet de décret  abrogeant celui du 6 décembre 2000 sur le regroupement de l'Ecole romande de pharmacie et Rapport du CE au GC sur le postulat Catherine Labouchère et consorts « Ecole de pharmacie Genève-Lausanne (EPGL) : bilan et suites de la période transitoire »

(145) (pdf, 493 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 12'211'000.- pour l'octroi de prêts conditionnellement remboursables aux Transports Montreux-Vevey-Riviera SA (MVR), à hauteur de CHF 9'578'000.- et aux Transports publics du Chablais SA (TPC), à hauteur de CHF 2'633'000.-, relatifs aux contributions d'investissements destinées à l'infrastructure ferroviaire (conventions de prestations 2017-2020)

(19_INT_357) (pdf, 159 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Raphaël Mahaim - Monsanto quitte le canton de Vaud : bon débarras ! - Mais quel bilan tirer des exonérations fiscales accordées à l'entreprise pendant 10 ans ?

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