Envoi du jeudi 22 août 2019

Textes du Grand Conseil :

(19_MOT_097) (pdf, 170 Ko) Motion Séverine Evéquoz et consorts - Valoriser le fonds cantonal pour la protection de la nature.

(19_MOT_100) (pdf, 181 Ko) Motion François Pointet et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Pour pacifier les conflits entre rénovation énergétique et protection des monuments, il est temps d'édicter une directive !

(19_MOT_101) (pdf, 146 Ko) Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite !

Rapports de commission :

(19_MOT_081) (pdf, 186 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Didier Lohri et consorts - Politique volontariste pour des véhicules de transports publics propres.

(19_POS_107) (pdf, 234 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour un congé maternité, allaitement, parental, adoption... serein et une administration exemplaire et efficace

(129_maj) (pdf, 205 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à octroyer un cautionnement à la Fondation de Beaulieu, respectivement la société anonyme en cours de création, de CHF 27'300'000.- destiné à financer les travaux en lien avec la Haute Ecole de la Santé La Source et autorisant le Conseil d'Etat à assainir le prêt de CHF 15'000'000.- octroyé à la Fondation de Beaulieu et réponse aux interpellations Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste (15_INT_346) - Interpellation Stéphane Rezso et consorts (18_INT_095) - Interpellation Hadrien Buclin et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche (18_INT_101) - Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste (18_INT_103) - Interpellation Stéphane Rezso et consorts (18_INT_251)

(129_min) (pdf, 205 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à octroyer un cautionnement à la Fondation de Beaulieu, respectivement la société anonyme en cours de création, de CHF 27'300'000.- destiné à financer les travaux en lien avec la Haute Ecole de la Santé La Source et autorisant le Conseil d'Etat à assainir le prêt de CHF 15'000'000.- octroyé à la Fondation de Beaulieu et réponse aux interpellations Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste (15_INT_346) - Interpellation Stéphane Rezso et consorts (18_INT_095) - Interpellation Hadrien Buclin et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche (18_INT_101) - Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste (18_INT_103) - Interpellation Stéphane Rezso et consorts (18_INT_251)

(18_POS_081) (pdf, 217 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Beaulieu... et après ?

(140) (pdf, 694 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'750'000.- pour financer des travaux d'assainissement de deux tronçons de route cantonale : RC 429 Oppens – Bioley-Magnoux, RC 631 et 632 Croix d'Or – Carrouge (VD)

(19_POS_111) (pdf, 207 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - Compensation de carbone dans le Canton de Vaud

(19_POS_112) (pdf, 198 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Léonore Porchet et consorts - Le climat en mauvaise santé

(126) (pdf, 210 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Chauffage à bois : de l'effet contreproductif de certaines décisions destinées à préserver notre environnement, et de la nécessité d'étudier des mesures correctives

(19_POS_105) (pdf, 204 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Vincent Keller et consorts - Lausanne - Barcelone en train, maintenant !

(145) (pdf, 686 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 12'211'000.- pour l'octroi de prêts conditionnellement remboursables aux Transports Montreux-Vevey-Riviera SA (MVR), à hauteur de CHF 9'578'000.- et aux Transports publics du Chablais SA (TPC), à hauteur de CHF 2'633'000.-, relatifs aux contributions d'investissements destinées à l'infrastructure ferroviaire (conventions de prestations 2017-2020)

(19_POS_137 maj) (pdf, 209 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat !

(19_POS_137 min) (pdf, 208 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Axel Marion et consorts - Instaurons une journée cantonale pour le climat !

(18_POS_100) (pdf, 686 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique

(19_PET_027) (pdf, 197 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition - Maman je veux vivre

Textes du Conseil d'Etat :

(19_RES_025) (pdf, 306 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Urgence climatique !

(150) (pdf, 2.60 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat :
- un crédit d'investissement de CHF 19'107'000.- pour financer le projet de la « Galerie souterraine du ruisseau de Broye »,
- un crédit d'investissement de CHF 12'323'800.- pour financer le projet d' « aménagement de la Chamberonne et de l'Ile aux oiseaux ».

(158) (pdf, 200 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'étude de CHF 2'200'000.- pour financer la création d'un poste de contrôle avancé (PCA) et la sécurisation du Pôle pénitentiaire du nord vaudois (PPNV)

(159) (pdf, 1.67 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 14'040'000.- destiné à l'agrandissement de la station de pompage et à l'adaptation du réseau de distribution d'eau du lac alimentant le Campus de Dorigny.

(17_QUE_004) (pdf, 131 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question François Pointet - Convention du 8 juillet 2003 entre l'Université de Lausanne et l'Université de Genève réglant le transfert à l'Université de Genève de la Section pharmacie de la Faculté des sciences de l'Université de Lausanne, l'université va-t-elle garder son autonomie ?

(140) (pdf, 694 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'750'000.- pour financer des travaux d'assainissement de deux tronçons de route cantonale : RC 429 Oppens – Bioley-Magnoux, RC 631 et 632 Croix d'Or – Carrouge (VD)

(153) (pdf, 189 Ko) Exposé des motifs et projet de décret ratifiant la composition de la commission de prospective pour la période 2019 - 2022

(154) (pdf, 13.98 Mo) Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2018 et déterminations du Conseil d'Etat

(18_INT_270) (pdf, 191 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Monique Ryf et consorts - Théâtre du Jorat : garantir l'exploitation à long terme ou baisser de rideau programmé ?

(19_INT_294) (pdf, 200 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Graziella Schaller et consorts - Pour que les directives anticipées soient respectées

(19_QUE_042) (pdf, 777 Ko) Simple question Yvan Pahud - Quelles mesures urgentes pour protéger la forêt vaudoise ?

Envoi du jeudi 22 août 2019

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