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Envoi du jeudi 3 octobre 2019

Ordre du jour de la séance du mardi 8 octobre 2019 (pdf, 105 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 3 - 19 septembre 2019 (pdf, 157 Ko)

Tableau des questions orales du mois d'octobre 2019 (pdf, 0.94 Mo)

 

Dépôts du mardi 1er octobre 2019 :

(19_INT_395) (pdf, 266 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ?

(19_INT_396) (pdf, 303 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Le gymnase, plus c'est long, plus c'est bon ?

(19_INT_397) (pdf, 122 Ko) Interpellation Claire Richard - Zéro pour mille pour les chasseurs : pour une sécurité accrue de tous les usagers de la forêt.

(19_INT_398) (pdf, 320 Ko) Interpellation Axel Marion et consorts - La garde alternée est-elle devenue réalité dans le Canton de Vaud ?

(19_INT_399) (pdf, 321 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Et si on arrêtait les frais face aux voyous qui défigurent nos communes ?

(19_MOT_111) (pdf, 337 Ko) Motion Philippe Jobin et consorts au nom du groupe UDC  - Une journée "100% locale" dans la restauration collective.

(19_POS_169) (pdf, 438 Ko) Postulat Léonore Porchet et consorts - Santé mentale, on t'aime à la folie.

(19_QUE_048) (pdf, 48 Ko) Simple question François Pointet - Retraitement des mâchefers, soyons plus efficaces !

(19_QUE_049) (pdf, 50 Ko) Simple question Léonore Porchet - L'UNIL a-t-elle pour objectif de formater son enseignement au marché du travail ?

(19_QUE_050) (pdf, 69 Ko) Simple question Didier Lohri - ERAP - OAJE et le Conseil d'Etat, qui valide quoi en matière de restauration scolaire

(19_QUE_051) (pdf, 46 Ko) Simple question Pierre Zwahlen - Comment l'Agenda 2030 de développement durable est-il mis en oeuvre dans le canton ?

(19_QUE_052) (pdf, 69 Ko) Simple question Carine Carvalho - Aide aux victimes de Brumadinho : quels projets ont pu être soutenus suite à la résolution Dolivo adoptée le 5 février ?

(19_QUE_053) (pdf, 84 Ko) Simple question Sergei Aschwanden - Du sport pour la déco ?

(19_QUE_054) (pdf, 85 Ko) Simple question Stéphane Balet - Etude sur la formation prodiguée par l'Académie de Savatan, le rapport sera-t-il rendu public ?

(19_REQ_002) (pdf, 382 Ko) Requête Jean-Michel Dolivo au nom du groupe EP et Jérôme Christen au nom du groupe PDC-Vaud Libre et consorts pour l'institution d'une commission d'enquête parlementaire, selon l'art. 67 de la Loi sur le Grand Conseil (EMPD 129 Fondation de Beaulieu)

 

Rapports de commission :

(135) (pdf, 237 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 8'705'000 pour financer la Gestion Informatisée de la Pédagogie Spécialisée et de l'Appui à la Formation (GI-PSAF)

(18_MOT_046) (pdf, 682 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Alexandre Berthoud et consorts - Introduire le principe de remboursement de l'aide sociale

(19_POS_116) (pdf, 259 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Séverine Evéquoz et consorts - Assurer l'information du consommateur en matière d'allergènes ?

 

Textes du Conseil d'Etat :

(19_INT_375) (pdf, 189 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nathalie Jaccard et consort - Plus c'est court, plus c'est sain...

(19_INT_369) (pdf, 203 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz et consorts - Pêcheurs professionnels en difficulté.

(18_INT_225) (pdf, 239 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard et consorts - Liaison ferroviaire Yverdon-les-Bains - Morges : bientôt 15 minutes supplémentaires ?

(18_INT_230) (pdf, 186 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Epars - Hello POCAMA répondez, nous vous cherchons, ici la protection de la nature, hello POCAMA y a-t-il un pilote dans l'avion ?

(19_INT_341) (pdf, 195 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérard Mojon et consorts - Convergences des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : comment comprendre les conséquences financières de la décision du Conseil d'Etat du 1er mai 2019 ?

(19_INT_342) (pdf, 194 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois : un cadeau empoisonné pour les EMS ?

(19_INT_384) (pdf, 182 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Le processus de convergence des pratiques salariales dans le secteur sanitaire vaudois est-il réellement maîtrisé ?

(19_INT_374) (pdf, 178 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Petermann et consorts - Parcs éoliens vaudois, jusqu'à quand va-t-on brasser de l'air avant de voir une éolienne en brasser dans notre Canton ?

(19_INT_366) (pdf, 141 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Barrage au fil du Rhône : un long fleuve (trop) tranquille ?

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