Envoi du jeudi 31 octobre 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 5 novembre 2019 (pdf, 116 Ko)
Dépôts du mardi 29 octobre 2019 :
(19_INT_409) (pdf, 81 Ko) Interpellation Fabien Deillon - Le film " No Apologies " ?
(19_INT_410) (pdf, 114 Ko) Interpellation Carine Carvalho - Handicap et violence(s) sexuelle(s) : quelle prévention et prise en charge dans les établissements socio-éducatifs vaudois ?
(19_INT_411) (pdf, 143 Ko) Interpellation Didier Lohri - " Proverbe russe : Nous regardons le même soleil, mais nous ne mangeons pas le même dîner "
(19_INT_412) (pdf, 167 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - L'Etat de Vaud commande une ligne de transports publics et les communes paient !
(19_INT_413) (pdf, 448 Ko) Interpellation Yann Glayre et consorts - Education numérique - Le canton de Vaud a-t-il sapé l'autorité des parents d'élèves ?
(19_MOT_114) (pdf, 233 Ko) Motion Philippe Jobin et consorts - Pour que la LPPPL remplisse sa mission, modifions l'article 14 LPPPL.
(19_MOT_115) (pdf, 288 Ko) Motion Sergei Aschwanden et consorts - Etudier ou courir, faut-il choisir ?!
(19_POS_175) (pdf, 247 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour prévenir les violences contre les femmes hébergées dans les centres d'accueil pour requérants d'asile.
(19_RES_033) (pdf, 62 Ko) Résolution Stéphane Montangero et consorts - Pour que le litre de lait soit payé équitablement !
Rapports de commission :
(18_POS_094) (pdf, 682 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Léonore Porchet et consorts - La mort c'est tabou, on en viendra tous à bout
(19_POS_104) (pdf, 680 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Carole Dubois et consorts - Etude sur les raisons des réadmissions hospitalières potentiellement évitables : mieux vaut prévenir que guérir
(130) (pdf, 201 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines
(19_POS_142 maj) (pdf, 228 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour des prestations complémentaires AVS/AI cantonales adaptées au niveau de vie des Vaudois et des Vaudoises.
(19_POS_142 min) (pdf, 214 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour des prestations complémentaires AVS/AI cantonales adaptées au niveau de vie des Vaudois et des Vaudoises.
(154) (pdf, 188 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2018 et déterminations du Conseil d'Etat
(18_PET_026) (pdf, 171 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition en faveur de la réalisation d'un nouveau musée romain à Avenches
(19_POS_132) (pdf, 246 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean Tschopp et consorts - Un coup d'avance contre le racisme
Textes du Conseil d'Etat :
(18_INT_217) (pdf, 167 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Chirurgie pédiatrique suite, mais à quand la fin ?
(18_INT_223) (pdf, 193 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Christelle Luisier Brodard sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Autorisation de pratiquer à charge de l'assurance-maladie obligatoire (AOS) : la clause du besoin est-elle appliquée de manière arbitraire par le Canton de Vaud ? - Souhait d'un renforcement et d'une accélération de la démarche de mise à jour des listes des médecins contenues dans les bases de données de l'Office du Médecin cantonal
(16_INT_537) (pdf, 148 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Mireille Aubert sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Ce n'est pas leur sentence, et pourtant c'est leur peine
(19_QUE_041) (pdf, 130 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Catherine Labouchère - Quelle prévention contre le tabac et les produits nicotinés pour les jeunes (pré-adolescents et jeunes adolescents) ?