Envoi du jeudi 16 janvier 2020
Ordre du jour de la séance du mardi 21 janvier 2020 (pdf, 180 Ko)
Dépôt du mardi 14 janvier 2020 :
(20_INT_436) (pdf, 59 Ko) Interpellation Cédric Weissert - «Voyageurs» soignés à l'oeil
(20_QUE_064) (pdf, 58 Ko) Simple question Didier Lohri - Bugey et la problématique nucléaire transfrontalière
Textes du Grand Conseil :
(19_POS_179) (pdf, 175 Ko) Postulat Sonya Butera et consorts - Accompagnement médico-légal suite à une agression sexuelle.
(19_MOT_122) (pdf, 166 Ko) Motion Jean Tschopp et consorts au nom de la CIDROPOL - Congé maternité et paternité dans la Loi sur le Grand Conseil pour les membres du Grand Conseil
Rapports de commission :
(147) (pdf, 221 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 9'506'000 pour financer l'étape 2 de la mise en place de mesures de diminution des risques relatifs à la sécurité de l'information et à la cyber-sécurité
(121) (pdf, 178 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Denis Rubattel et consorts - Respecter la Constitution fédérale et montrer l'exemple en matière d'embauche au sein de l'administration cantonale
Textes du Conseil d'Etat :
(190) (pdf, 1.00 Mo) Exposé des motifs et projet de décret instituant des mesures de soutien à la diversité des médias et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Induni et consorts – Pour un vrai soutien à la presse et aux médias (17_POS_238)
(18_INT_189) (pdf, 173 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Pointet et consorts - Acquisition de véhicules respectueux de l'environnement, l'Etat traine-t-il les pieds ?
(18_INT_272) (pdf, 180 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Jaques et consorts - Véhicules électriques : une administration cantonale exemplaire ?
(19_QUE_038) (pdf, 137 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Philippe Vuillemin - Le CMS, une structure délétère pour un Alzheimer ?
(19_QUE_057) (pdf, 156 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Sébastien Cala - Trafic routier transfrontalier : pourquoi ne pas prendre le bus ?
(19_QUE_051) (pdf, 126 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Pierre Zwahlen - Comment l'Agenda 2030 de développement durable est-il mis en oeuvre dans le canton ?
(19_QUE_062) (pdf, 125 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Hadrien Buclin - L'Etat facilite-t-il l'acquisition d'armes ?
(19_QUE_061) (pdf, 130 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jérôme Christen - Frais de transport des gymnasiens : égalité de traitement ?