Envoi du jeudi 23 janvier 2020

Ordre du jour de la séance du mardi 28 janvier 2020 (pdf, 75 Ko)

Planification à 3 semaines - 28 janvier, 4 et 11 février 2020 (pdf, 168 Ko)

Liste des objets en attente de traitement - Etat au 23 janvier 2020 (pdf, 238 Ko)

Dépôts du mardi 21 janvier 2020 :

(20_INI_023) (pdf, 224 Ko) Initiative Valérie Induni et consorts - Pour un échange de renseignements entre les banques et les autorités fiscales permettant aux autorités de lutter efficacement contre la fraude fiscale.

(20_INT_437) (pdf, 233 Ko) Interpellation Arnaud Bouverat et consorts - Vevey-Montreux-Chillon-Villeneuve (VMCV) : ça va vraiment mieux ?

(20_INT_438) (pdf, 108 Ko) Interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2025 ?

(20_MOT_124) (pdf, 368 Ko) Motion Hadrien Buclin et consorts - Protégeons la santé de la population par des mesures d'urgence renforcées en cas de pic de pollution.

(20_MOT_125) (pdf, 231 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour plus de transparence dans l'élection des membres du Bureau et de la présidence du Grand Conseil.

Textes du Grand Conseil :

(20_POS_180) (pdf, 196 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Les sols comme puits de carbone - Une solution pour le climat

(20_MOT_123) (pdf, 172 Ko) Motion Georges Zünd et consorts - Pour des mesures d'assainissement du parc immobilier vaudois qui ne dissuadent pas les propriétaires de les mettre en oeuvre.

Rapports de commission :

(19_MOT_093 maj) (pdf, 229 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Léonore Porchet et consorts - Agression homo/bi/trans-phobes : des chiffres indispensables !

(19_MOT_109) (pdf, 677 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Aurélien Clerc et consorts - Incitons les personnes actives à épargner pour leur retraite !

(19_POS_128) (pdf, 203 Ko)Annule et remplace la version précédentedu Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Vassilis Venizelos et consorts - Décharges : Pour une meilleure planification intercantonale

(19_MOT_067) (pdf, 255 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Valérie Schwaar et consorts - Développement d'un radar "bruit". Pour que le canton de Vaud s'associe aux travaux initiés par le canton de Genève.

(19_POS_157 maj) (pdf, 171 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Léonore Porchet et consorts - Envie d'un cocktail de pesticides de synthèse ? Ouvrez le robinet !

(19_MOT_103) (pdf, 722 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Régis Courdesse et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Constitution d'un fonds pour soutenir les investissements dans l'énergie solaire photovoltaïque.

(GC 128) (pdf, 211 Ko) Rapport du Bureau et projet de décision sur les recours de M. Denis Erni du 11 décembre 2019 contre l'arrêté du 13 novembre 2019 convoquant l'élection complémentaire du Conseil d'Etat du 9 février 2020, du 28 décembre 2019 contre la décision du Bureau électoral cantonal du 24 décembre 2019 de nullité de la liste « Ethique et Respect de la Constitution », et du 4 janvier 2020 contre la publication des listes à la Feuille des avis officiels du 7 janvier 2020 et sur le recours de Mme Michèle Herzog du 27 décembre 2019 contre la décision du Bureau électoral cantonal du 24 décembre 2019 de nullité de la liste « Ethique et Respect de la Constitution »

(GC 129) (pdf, 131 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de MM. Pierre Fonjallaz et Sacha Soldini

Textes du Conseil d'Etat :

(196) (pdf, 158 Ko) Exposé des motifs et projets de décret portant sur le dépôt de 3 initiatives cantonale auprès de l'Assemblée fédérale l'invitant à améliorer la procédure d'approbation et l'adéquation des primes d'assurance-maladie

(197) (pdf, 146 Ko) Exposé des motifs et projets de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 562'944.20 pour le bouclement du crédit de CHF 2'200'000.- accordé par le Grand Conseil le 10 février 2004 pour la correction routière de la RC 537b entre Thierrens et la Cerjaulaz sur les communes de Thierrens, Neyruz et Moudon

(19_INT_395) (pdf, 159 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Nos vignerons et vigneronnes boiront-ils/elles le calice jusqu'à la lie ?

(19_INT_318) (pdf, 167 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Georges Zünd et consorts - De quels moyens de contrôle disposent les pouvoirs adjudicateurs et l'Etat après l'adjudication de marchés publics, en particulier sur les sous-traitants ?

(19_INT_391) (pdf, 192 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Séverine Evéquoz et consorts - Quelles mesures pour un concept cantonal du sport d'élite et de la promotion de la relève ?

(19_INT_399) (pdf, 140 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Et si on arrêtait les frais face aux voyous qui défigurent nos communes ?

(19_QUE_059) (pdf, 146 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Philippe Cornamusaz - Chalets de la Grande Cariçaie

(19_QUE_052) (pdf, 118 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Carine Carvalho - Aide aux victimes de Brumadinho : quels projets ont pu être soutenus suite à la résolution Dolivo adoptée le 5 février ?

(19_RES_021) (pdf, 134 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Jean-Michel Dolivo - L'Etat de Vaud est moralement tenu de s'engager pour les victimes de Vale au Brésil