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Envoi du jeudi 27 février 2020

Ordre du jour de la séance du mardi 3 mars 2020 (pdf, 63 Ko)

 

Dépôts du mardi 25 février 2020 :

(20_INT_450) (pdf, 122 Ko) Interpellation Alexandre Rydlo - Infractions manifestes à la Loi sur le travail à la Vaudoise Aréna / Centre sportif de Malley (CSM) : l'Inspection du travail patine-t-elle ?

(20_INT_451) (pdf, 87 Ko) Interpellation Hadrien Buclin - Le gymnase du soir restera-t-il accessible aux personnes exerçant une activité durant la journée ?

(20_INT_452) (pdf, 79 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Un fonctionnaire peut-il prôner la désobéissance civile et violer ainsi la loi ?

(20_INT_453) (pdf, 192 Ko) Interpellation Florence Gross et consorts - Encourager à violer la loi : est-ce le nouveau hobby des employés de l'Etat ?

(20_INT_454) (pdf, 173 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Cauchemars en cuisines vaudoises ?

(20_INT_455) (pdf, 199 Ko) Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Le Malley fait... CA va le puck ou bien ?

(20_INT_456) (pdf, 107 Ko) Interpellation Carine Carvalho - Sommes-nous bien armé·e·s contre les effets dévastateurs de la « fast-fashion » ?

(20_MOT_130) (pdf, 237 Ko) Motion Martine Meldem et consorts - Pour des procédures efficientes, il en va de la responsabilité du Grand Conseil

(20_MOT_131) (pdf, 223 Ko) Motion Nicolas Suter et consorts - Autonomie énergétique du patrimoine immobilier du Canton

(20_MOT_132) (pdf, 248 Ko) Motion Sébastien Cala et consorts - Après les Jeux, la jeunesse vaudoise a besoin d'infrastructures sportives !

(20_POS_192) (pdf, 207 Ko) Postulat Maurice Mischler et consorts - Un gymnase en 4 ans ?

(20_POS_193) (pdf, 222 Ko) Postulat Philippe Vuillemin et consorts - Sortir de la quadrature des cercles de qualité en EMS.

(20_POS_194) (pdf, 524 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour des protections hygiéniques en libre accès dans nos écoles et au sein de l'administration cantonale

(20_POS_195) (pdf, 191 Ko) Postulat Fabien Deillon et consorts - Chien de soutien émotionnel au service des victimes

(20_POS_196) (pdf, 221 Ko) Postulat Sergei Aschwanden et consorts - À quand la journée cantonale du sport et de la santé ?

(20_POS_197) (pdf, 212 Ko)Postulat Aurélien Clerc et consorts - Chaque geste compte : incitons les gestes des propriétaires en faveur de la biodiversité !

(20_QUE_066) (pdf, 41 Ko) Simple question Alexandre Berthoud - Rénovations et améliorations énergétiques dans le cadre des bâtiments propriétés du Canton de Vaud.

(19_INT_354) (pdf, 41 Ko) Détermination Olivier Epars sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Ça va enfin gazer pour le dégazage de nos bovins, ou bien ? - Moins de méthane dans nos champs.

 

Rapports de commission :

(18_MOT_065 min) (pdf, 171 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Léonore Porchet et consorts - Droit de vote à 16 ans : feu vert pour les jeunes !

(19_MOT_102 maj) (pdf, 172 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Marc Vuilleumier et consorts - Abolition des rentes à vie pour les conseillers et les conseillères d'Etat vaudois.es.

(181) (pdf, 659 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes d'Apples, Bussy-Chardonney, Cottens, Pampigny, Reverolle et Sévery et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial

(182) (pdf, 652 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes d'Aubonne et de Montherod et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial

(19_PET_038) (pdf, 173 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition pour un Canton et une administration bienveillants, ou bien-traitants, envers les administré-e-s.

(GC 135) (pdf, 129 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Salvatore Guarna

(142) (pdf, 215 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Muriel Thalmann et consorts - Promouvoir les postes à temps partiel (80% - 95%) au sein de l'Administration cantonale vaudoise - Pour une meilleure conciliation vie professionnelle et vie privée - Pour davantage de femmes aux postes clés

(19_MOT_102 min) (pdf, 155 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Marc Vuilleumier et consorts - Abolition des rentes à vie pour les conseillers et les conseillères d'Etat vaudois.es.

(127 min) (pdf, 160 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Adoption du plan des mesures OPair de l'agglomération Lausanne-Morges 2018 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Schwaar et consorts demandant la révision du plan de mesures OPair Lausanne-Morges 2005, ainsi qu'une étude sur les périmètres potentiellement concernés par un plan de mesures OPair sur tout le territoire vaudois(11_POS_241)

 

Textes du Conseil d'Etat :

(206) (pdf, 1.61 Mo) Rapport annuel du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2019

(19_INT_397) (pdf, 149 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard - Zéro pour mille pour les chasseurs : pour une sécurité accrue de tous les usagers de la forêt.

(19_INT_403) (pdf, 154 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Amélie Cherbuin et consorts - Les sociétés locales ne pourront plus mandater des tiers pour organiser leur loto annuel. Est-ce le carton pour la Loterie Romande ?

(19_INT_379) (pdf, 1.01 Mo) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Fermeture des bureaux de Poste: La Gottaz fait déborder le vase!

(19_QUE_030) (pdf, 1.00 Mo) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jean-Rémy Chevalley - Le canton devrait-il proposer une aide financière à la Poste ?

(20_QUE_063) (pdf, 123 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Stéphane Montangero - Quand le CE transmettra-t-il le bilan intermédiaire sur la restauration collective au parlement ?

(20_QUE_064) (pdf, 133 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Didier Lohri - Bugey et la problématique nucléaire transfrontalière

(11_INT_531) (pdf, 160 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination sur la réponse du Conseil d'Etat aux interpellations Catherine Labouchère :
- (11_INT_531) Moins de bruit, mais à quel prix pour la mobilité, que faire pour se faire entendre des CFF ?
- (11_INT_562) Après le "mitage" du terrain, celui de la 3ème voie CFF se met-il en place ?

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