Envoi du jeudi 6 février 2020
Ordre du jour la séance du mardi 11 février 2020 (pdf, 49 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 8 - 23 janvier 2020 (pdf, 214 Ko)
Tableau des questions orales du mois de février 2020 (pdf, 1.16 Mo)
Dépôts du mardi 4 février 2020 :
(20_INI_024) (pdf, 473 Ko) Initiative Hadrien Buclin et consorts - Pour une loi d'harmonisation des horaires d'ouverture des magasins.
(20_INT_440) (pdf, 63 Ko) Interpellation Laurence Cretegny - Récolte de signatures, jouons franc jeu !
(20_INT_441) (pdf, 693 Ko) Interpellation Alice Genoud - Le Canton de Vaud entend-il se profiler sur les rails d'une tarification intelligente de la mobilité ?
(20_INT_442) (pdf, 691 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Elections et votations vaudoises : « la boulette, faites vos jeux, rien ne va plus ! ».
(20_INT_443) (pdf, 640 Ko) Interpellation Taraneh Aminian - Article 61 de la Loi sur le Personnel de l'Etat de Vaud pose problème.
(20_INT_444) (pdf, 1.02 Mo) Interpellation Jean-Marc Nicolet et consort - Accès à l'Hôpital Riviera-Chablais (HRC) de Rennaz : une signalisation « de sorte » ou de vagues sparadraps ?
(20_MOT_127) (pdf, 747 Ko) Motion Rebecca Joly et consorts - La démocratie directe n'est pas à vendre !
(20_QUE_065) (pdf, 584 Ko) Simple question Didier Lohri - Modifications de la GRILLE DE DOTATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT de l'accueil parascolaire.
Textes du Grand Conseil :
(20_MOT_124) (pdf, 178 Ko) Motion Hadrien Buclin et consorts - Protégeons la santé de la population par des mesures d'urgence renforcées en cas de pic de pollution.
(20_MOT_125) (pdf, 126 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour plus de transparence dans l'élection des membres du Bureau et de la présidence du Grand Conseil.
Rapports de commission :
(19_POS_157 min) (pdf, 169 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Léonore Porchet et consorts - Envie d'un cocktail de pesticides de synthèse ? Ouvrez le robinet !
(19_INI_013 min) (pdf, 145 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Jean-Michel Dolivo et consorts - Initiative constitutionnelle visant à introduire la motion populaire comme un nouveau droit politique dans la Constitution vaudoise
Textes du Conseil d'Etat :
(198) (pdf, 442 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat François Clément et consorts - Alcool, publicités et santé
(200) (pdf, 603 Ko) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 3'293'000 pour financer la mise en place d'une solution de recrutement au sein de l'ACV
(201) (pdf, 414 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Axel Marion et consorts - Métropole lémanique : quel bilan, quelles perspectives ?
(19_INT_402) (pdf, 185 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-André Romanens et consorts - Unireso ou un réseau désuni