Envoi du jeudi 18 février 2010
Ordre du jour (pdf, 25 Ko) de la séance du mardi 23 février 2010 (format pdf)
Liste des objets et des commissions nommées N° 6 (pdf, 94 Ko) - Février 2010 (format pdf)
Dépôts du mardi 16 février 2010:
(10_INT_341) (pdf, 24 Ko) Interpellation Sandrine Bavaud - Le Taser n'est pas une simple arme de neutralisation momentanée. Il est une arme qui tue. Quelles conséquences en tirer ?
(10_INT_342) (pdf, 31 Ko) Interpellation André Marendaz concernant le projet de la route de liaison entre le pôle de développement Aclens-Vufflens-la-Ville et la jonction autoroutière de Cossonay RC 177.
(10_INT_343) (pdf, 30 Ko) Interpellation Marc-Olivier Buffat concernant l'imposition d'après la dépense, quel avenir et quels enjeux pour le Canton de Vaud.
(10_INT_344) (pdf, 122 Ko) Interpellation Serge Melly au sujet des divers problèmes générés par les accords Dublin II.
(10_INT_345) (pdf, 24 Ko) Interpellation Fabienne Despot au sujet des effets de la grippe H1N1.
(10_INT_346) (pdf, 25 Ko) Interpellation Anne Décosterd sur un accompagnement adéquat des détenues qui se présentent devant la commission des Grâces.
(10_MOT_100) (pdf, 112 Ko) Motion Aliette Rey-Marion et consorts au sujet des Solarium self-service : Attention danger !
(10_MOT_101) (pdf, 121 Ko) Motion Rémy Jaquier et consorts relative à la modification de la mesure A11 du Plan directeur cantonal.
(10_RES_031) (pdf, 96 Ko) Résolution Alessandra Silauri et consorts invitant le Conseil d'Etat à rejoindre au nom du peuple vaudois, le comité Mühleberg-illimité-non, qui coordonne le recours collectif des habitants, associations ou collectivités publiques ayant qualité pour agir contre la décision du DETEC du 21 décembre 2009 d'autoriser l'exploitation illimitée de la centrale nucléaire de Mühleberg.
Rapports de commission:
(197) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Pierre Zwahlen et consorts pour des mesures cantonales contre le réchauffement du climat, nouveau tour de roue pour un développement durable et le postulat Eliane Rey pour que le canton de Vaud devienne précurseur d'une société à 2000 watts.
(262) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur la modification de l'article 151 de la Constitution du Canton de Vaud du 14 avril 2003
et
Projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Vassilis Venizelos et consorts visant à dégager les conditions favorables aux fusions de communes volontaires.
(09_POS_154) (pdf, 61 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Pascale Manzini et consorts intitulé Halte au dumping salarial sur le dos du personnel de nettoyage.