Envoi du jeudi 18 novembre 2010

Ordre du jour (pdf, 72 Ko) de la séance du mardi 23 novembre 2010 (pdf)

Dépôts du mardi 16 novembre 2010:

(10_INT_455) (pdf, 85 Ko) Interpellation Pierre-Yves Rapaz et consorts - L'Etat de Vaud est-il devenu l'outil de propagande contre l'UDC ?

(10_INT_456) (pdf, 68 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Des jeunes étrangers allophones écartés de la fin de scolarité : une bombe à retardement ?

(10_INT_457) (pdf, 76 Ko) Interpellation Pierre-Yves Rapaz et consorts - Combien coûtent les soins accordés aux requérants d'asile ?

(10_MOT_117) (pdf, 104 Ko) Motion Béatrice Métraux et consorts demandant l'inscription dans la loi sur les finances (LFin) d'indicateurs permettant de mieux comprendre la démarche budgétaire et d'oeuvrer dans le sens de la continuité et de l'efficience de l'action étatique.

(10_POS_221) (pdf, 99 Ko) Postulat André Marendaz et consorts concernant les mesures de sécurité dans les compagnies ferroviaires privées des transports publics.

(10_RES_043) (pdf, 15.63 Ko) Résolution Pierre-Yves Rapaz au nom du groupe UDC - Mise à disposition de bâtiments publics, à quand la fin de l'arbitraire ?

(10_RES_044) (pdf, 74 Ko) Résolution Jean-Michel Dolivo et consorts concernant les salles de réunion du futur Musée des Beaux-Arts.

Rapports de commission:

(10_POS_202) (pdf, 21 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Florence Golaz et consorts demandant au Conseil d'Etat une planification du développement des structures d'accueil de l'enfance pour le personnel de l'Etat.

(GC_145) (pdf, 20 Ko) Rapport annuel 2009 de la Commission interparlementaire de contrôle « détention pénale ».

(GC_146) (pdf, 24 Ko) Rapport annuel 2010 de la Commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye.

(GC_147) (pdf, 30 Ko) Rapport annuel 2010 de la Commission interparlementaire de contrôle de la Convention scolaire romande.