Envoi du jeudi 19 août 2010
Ordre du jour (pdf, 18.52 Ko) de la séance du mardi 24 août 2010 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 84 Ko) - Etat au 18 août 2010 ( pdf)
Rapports de commission:
(264) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Bonny et consorts demandant quelles mesures le Conseil d'Etat entend prendre pour réguler le débit minimum et la qualité sanitaire de l'Orbe supérieure.
(280) (pdf, 36 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'étude n° 2 de CHF 4'950'000.- pour financer les études complémentaires en vue de la construction de la nouvelle route de liaison RC 177 entre le pôle de développement de Vufflens-la-Ville/Aclens et la jonction autoroutière de Cossonay sur les communes d'Aclens, Vufflens-la-Ville et Penthaz
et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation André Marendaz concernant le projet de la route de liaison entre le pôle de développement Aclens-Vufflens-la-Ville et la jonction autoroutière de Cossonay, RC 177.
(284) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Xavier Koeb - Non à l'exclusion numérique, si on ne sait pas brancher un ordinateur.
(298) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 24'906'000 destiné à financer la mise en oeuvre du nouveau système d'information financier de l'Etat de Vaud (SIF).
(GC_138) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire de deux assesseurs à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal.
(09_MOT_088) (pdf, 32 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Fabienne Freymond Cantone au nom du groupe socialiste pour une augmentation substantielle de la production d'énergies renouvelables dans le Canton de Vaud.
(09_POS_172) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Yves Ferrari et consorts intitulé - Après le peuple, le Grand Conseil... le Conseil d'Etat aura-t-il enfin une politique énergétique en faveur des renouvelables.
(10_MOT_094) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Sandrine Bavaud au nom du groupe des Verts pour une juste reconnaissance des initiatives populaires cantonales.
(10_MOT_104) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion André Marendaz et consorts concernant l'entretien des routes cantonales en traversée de localités et demandant qui fait quoi.
(10_POS_185) (pdf, 25 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Yves Ferrari et consorts - Une journée hebdomadaire sans viande ni poisson... un pas alimentaire vers la société à 2'000 W.
Texte du Conseil d'Etat:
(10_RES_032) (pdf, 128 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Grégoire Junod au nom des groupes SOC, VER et AGT concernant l'accès à la formation professionnelle pour les jeunes sans statut légal.