Envoi du jeudi 2 décembre 2010

Ordre du jour (pdf, 19.67 Ko) des séances du mardi 7 et du mercredi 8 décembre 2010 (pdf)

Dépôts du mardi 30 novembre 2010:

(10_INT_463) (pdf, 90 Ko) Interpellation Jean-François Cachin et consorts - Axe fort Nord: situation et perspectives.

(10_INT_464) (pdf, 17.55 Ko) Interpellation Eric Bonjour - Dysfonctionnement permanent ou écart passager dans un institut subventionné ?

(10_MOT_118) (pdf, 95 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Garantir l'accès à la justice et l'égalité des droits des employé(e)s de l'Etat de Vaud.

(10_MOT_119) (pdf, 93 Ko) Motion Philippe Jobin et consorts - Assainissement du sol des installations de tir.

(10_POS_223) (pdf, 89 Ko) Postulat Jacques-André Haury et consorts au nom de l'Alliance du Centre proposant une adaptation de notre politique de promotion économique à la croissance démographique actuelle.

(10_QUE_014) (pdf, 20 Ko) Simple question Alexis Bally

Rapports de commission:

(325) (pdf, 28 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Patrick de Preux et consorts intitulé - Lausanne capitale de la neige en toutes saisons.

(329) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 1'730'000.- pour financer les études relatives à l'extension de l'immeuble de la Haute Ecole d'ingénierie et de gestion du canton de Vaud (HEIG-VD) à Yverdon-les-Bains.

(10_POS_190) (pdf, 19.78 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Anne Papilloud et consorts concernant la politique carcérale pour le canton.

(GC_150) (pdf, 20 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal cantonal.

Commission de gestion (pdf, 26 Ko): votes de la commission sur les secondes réponses du Conseil d'Etat, budget 2009.

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