Envoi du jeudi 26 mars 2009
Ordre du jour (pdf, 63 Ko) de la séance du 31 mars 2009 (format pdf)
Tableau (pdf, 266 Ko)ces séances plénières 2009 - 2010
(09_INI_017 (pdf, 79 Ko)) Initiative Christiane Jaquet-Berger et consorts demandant de ne pas imposer des curatelles à des citoyens sans leur accord explicite
(09_INT_213 (pdf, 25 Ko)) Interpellation Jean-Michel Favez relative aux suites que le Conseil d'Etat entend donner à son EMPD 49 au sujet de la vente d'actions BCV
(09_INT_21 (pdf, 51 Ko)4) Interpellation André Chatelain et consort concernant l'intérêt du Canton de Vaud de rester membre de la HES-SO
(09_INT_215 (pdf, 77 Ko)) Interpellation Christine Chevalley et consorts concernant les grands réseaux LAJE - du rêve à la réalité...
(09_MOT_070 (pdf, 93 Ko)) Motion Florence Golaz au nom du groupe socialiste concernant l'école secondaire - passons à un système avec de véritables niveaux de formation
(09_MOT_071 (pdf, 157 Ko)) Motion Cesla Amarelle et consorts demandant une révision de la LI relative aux accords fiscaux à forfait signés par l'ACI avec des personnes morales
(09_MOT_072 (pdf, 339 Ko)) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour réglementer dans le Canton de Vaud la recherche de renseignements par les entreprises privées
(09_POS_126 (pdf, 74 Ko)) Postulat Patrick de Preux et consorts intitulé - Lausanne capitale de la neige en toutes saisons
(09_PRO_002 (pdf, 167 Ko)) Requête visant à confier un mandat à la Cour des comptes concernant la Caisse de pensions du personnel communal de Lausanne
(09_RES_016 (pdf, 28 Ko)) Résolution Sandrine Bavaud concernant l'arrestation de M. Fahad K. et son éventuel renvoi en Irak
(08_POS_101 (pdf, 33 Ko)) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Sandrine Bavaud au nom du groupe des Verts pour une véritable politique du personnel
(08_POS_103_104_105 (pdf, 33 Ko)) Rapport de la commission chargée d'examiner les objets suivants :
(08_POS_103) Postulat Gabriel Poncet et consorts demandant au Conseil d'Etat de réaliser sans délai une étude de faisabilité du développement du Musée cantonal des Beaux-Arts sur le site de Rumine
(08_POS_104) Postulat Jean-Marie Surer et consorts au nom du groupe libéral visant à rebondir pour montrer aux Vaudois leur patrimoine des Beaux-Arts
(08_POS_105) Postulat Cesla Amarelle et consorts au nom du groupe socialiste concernant le musée cantonal des Beaux-Arts et la nécessité d'un nouveau projet
(08_MOT_052 (pdf, 19.73 Ko)) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean-Michel Favez et consorts visant à modifier la Loi sur les Finances pour permettre le déroulement en toute transparence des débats budgétaires
(08_MOT_052 (pdf, 24 Ko)) Rapport de la minorité de la commission
(08_PET_025 (pdf, 21 Ko)) Rapport de la commission thématique des pétitions chargée d'examiner l'objet suivant :
Pétition pour la transparence et l'équité dans l'assurance-maladie et pour des primes reflétant vraiment les coûts des soins
(RI-07_POS_244 (pdf, 23 Ko)) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Mireille Aubert concernant des analyses médicales faites dans le canton de Vaud qui pourraient être transférées à l'étranger.
(08_INT_076 (pdf, 25 Ko)) Lettre du Conseil d'Etat concenant la réponse à la détermination sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation André Marendaz et consorts concernant le site de Marcelin à Morges – Rénovation des bâtiments de l'agriculture à mettre à profit pour ne pas vivre d'inutiles 3ème et 4ème étapes
(08_PET_024 (pdf, 32 Ko)) Lettre du Conseil d'Etat concernant les pétitions :
Pétition en faveur de la famille Da Silva Rocha (08_PET_024)
Pétition en faveur de la famille Guanoluisa (08_PET_022)
(08_RES_010 (pdf, 85 Ko)) Lettre du Conseil d'Etat Concernant la résolution Jean-Michel Dolivo et consorts concernant la Convention des Nations Unies sur la protection des droits des travailleuses et des travailleurs migrants et des membres de leur famille.