Envoi du jeudi 4 mars 2010

Ordre du jour (pdf, 18.28 Ko) de la séance du mardi 9 mars 2010 (format pdf)

Dépôts du mardi 2 mars 2010:

(10_INT_350) (pdf, 34 Ko) Interpellation Aliette Rey-Marion au nom du groupe UDC : Haras national d'Avenches, soixante places de travail et la responsabilité de la génétique de la dernière race chevaline indigène menacées !

(10_INT_351) (pdf, 23 Ko) Interpellation Bernard Borel et consort : Longs emprisonnements administratifs et renvois impossibles. L'absurdité de la politique du Conseil d'Etat.

(10_INT_352) (pdf, 83 Ko) Interpellation Jean-Christophe Schwaab et consorts : Quels effets la politique de grippe-sous de la Confédération aura-t-elle sur les transports publics vaudois ?

Rapports de commission:

(228) (pdf, 37 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit cadre de CHF 1'850'000.- en vue du financement d'actions destinées à lutter contre les micropolluants.

(09_PET_047) (pdf, 37 Ko) Rapport de la Commission des pétitions chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition pour une politique migratoire respectueuse de la dignité humaine

(09_POS_149) (pdf, 14.53 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat José Durussel et consorts visant à réduire les accidents dus à la présence de gibier sur les routes vaudoises

(GC_123) (pdf, 24 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire de neuf juges au Tribunal cantonal (6 postes à 100%, un poste à 80%, un poste à 70%, un poste à 50%)