Envoi du jeudi 4 novembre 2010
Ordre du jour (pdf, 80 Ko) de la séance du mardi 9 novembre 2010 (pdf)
Liste des objets et commissions nommées N° 4 - octobre 2010 (pdf, 81 Ko) (pdf)
Dépôts du mardi 2 novembre 2010:
(10_INT_440) (pdf, 17.51 Ko) Interpellation José Durussel - Rive sud du lac de Neuchâtel : réserve naturelle et paradis pour la prolifération des sangliers !
(10_INT_441) (pdf, 18.45 Ko) Interpellation Michel Miéville - Prend-on les maîtres d'apprentissage pour des ignares ?
(10_INT_442) (pdf, 32 Ko) Interpellation Philippe Ducommun - Pourquoi nous cache-t-on les chiffres qui fâchent ?
(10_INT_443) (pdf, 73 Ko) Interpellation Cesla Amarelle au nom du groupe socialiste concernant le rapport Rouiller.
(10_INT_444) (pdf, 113 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts au nom des groupes libéral et radical - Ecole hôtelière de Lausanne : dissocier les projets pour loger rapidement les étudiants ?
(10_INT_445) (pdf, 32 Ko) Interpellation Fabienne Despot - Encore une procédure mal gérée par le DFJC ?
(10_INT_446) (pdf, 30 Ko) Interpellation Jean-Luc Chollet - Quel avenir pour Grange-Verney ?
(10_INT_447) (pdf, 31 Ko) Interpellation Bernard Borel - Renvoi de Mme SB : où est la politique humanitaire et généreuse revendiquée par le Conseil d'Etat ?
(10_INT_448) (pdf, 25 Ko) Interpellation Anne Papilloud et consort - En avril ne te découvre pas d'un fil.
(10_INT_449) (pdf, 25 Ko) Interpellation Anne Papilloud - "Cette pâte un peu molle mais qui avait du goût !"
(10_INT_450) (pdf, 32 Ko) Interpellation Raphaël Mahaim et consorts - Conférence de presse du Département de l'intérieur dans la campagne relative à l'initiative sur le renvoi : quelles règles de communication se donne le Conseil d'Etat vaudois pour les scrutins fédéraux.
(10_MOT_114) (pdf, 111 Ko) Motion Cesla Amarelle et consorts au nom du groupe socialiste demandant un base légale cantonale régissant les mesures en établissement fermé (art. 59 al. 3 et 64 al. 4 CP).
(10_MOT_115) (pdf, 109 Ko) Motion Bertrand Clot et consorts demandant de légiférer en vue de l'implantation d'éoliennes sur le territoire vaudois et de prévoir une loi spécifique pour la construction d'éoliennes.
(10_MOT_116) (pdf, 86 Ko) Motion Claude-Eric Dufour et consorts demandant une loi spécifique concernant l'accueil parascolaire.
(10_PET_058) (pdf, 79 Ko) Pétition en faveur de la famille Lila.
Rapports de commission:
(302) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Schwaar et consorts au sujet des zones à faibles émissions polluantes contre les particules fines.
(312) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative législative Jean-MichelDolivo et consorts visant à mettre hors-la-loi le dumping social et salarial pour les entreprises sous-traitantes dans l'adjudication des marchés publics et
contre-projet de loi modifiant la loi du 24 juin 1996 sur les marchés publics.
(10_PET_053) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission thématique des pétitions chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition pour le sauvetage de la Ferme de la Prise Zacharie, à Concise.