Envoi du jeudi 5 février 2009

Ordre du jour (pdf, 18.69 Ko) de la séance du mardi 10 février 2009 (format pdf)

Listes des objets et commission nommées N°2 (pdf, 75 Ko), période N° 16 (format pdf)

(117) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission (Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Leuba - Seul Thésée pourrait être maman de jour agréée !)

(08_MOT_053) (pdf, 33 Ko) Rapport de la majorité de la commission (Motion Isabelle Chevalley, loi vaudoise sur l'énergie)

(08_POS_090) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission (Postulat Anne Papilloud: "Vous chantiez j'en sui fort aise...")

(08_POS_095) (pdf, 18.91 Ko) Rapport de la commission (Postulat Denis-Olivier Maillefer concernant les vestiges de la villa romaine d'Orbe)

(09_INT_185) (pdf, 25 Ko) Interpellation Pierre-André Pernoud sur l'utilisation du "taser"

(09_INT_186) (pdf, 81 Ko) Interpellation Stéphane Montangero "Les Vaudois-es ont-ils une vie tout à fait normale ?"

(09_INT_187) (pdf, 149 Ko) Interpellation Jean Guignard sur le différent entre la Commune de Rolle et Rivesrolle SA

(09_POS_116) (pdf, 74 Ko) Postulat Marc-Olivier Buffat sur les droits et obligations du public en cas de constatation d'infraction ou de tentative d'infraction