Nomination du 1er décembre 2016

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                   N°8 – 1er  décembre 2016

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (16_POS_205) (pdf, 37 Ko) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Chauffage à bois : de l'effet contreproductif de certaines décisions destinées à préserver notre environnement, et de la nécessité d'étudier des mesures correctives
Commission N° 16_329
Président : Jean-François Thuillard (UDC),
PLR : Albert Chapalay, Michel Rau, Daniel Ruch,
SOC : Taraneh Aminian, Fabienne Freymond Cantone, Daniel Trolliet,
UDC : Yvan Pahud,
VER : Michel Collet, Andreas Wüthrich,
V’l : Martine Meldem.
Séance : Jeudi 2 mars 2017, de 09h00 à 11h00, Salle de conférences 403 du DTE,Place du Château 1, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

2. (333) (pdf, 1.20 Mo)Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de 11'798'500 francs pour financer la refonte du système d'information métier de la Direction générale de l'enseignement postobligatoire (DGEP) par le remplacement d'e*SA et la modernisation du SI métier dans le cadre du programme de Gestion Informatisée Scolaire pour la formation professionnelle (GIS-FP) et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de la Commission de gestion suite au refus de la seconde réponse à la 2e observation présentée au DFJC dans le cadre du rapport de gestion 2014 et intitulée : collaboration entre la DGEP et la DSI concernant la gestion du dossier informatique des apprentis (15_POS_153)
Commission thématique des systèmes d’information
Séance : Mardi 14 février 2017, de 17h15 à 18h45, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

3. (16_POS_204) (pdf, 19.29 Ko) Postulat Lena Lio et consorts - Organisation moderne des secours en forêt : un réseau de points T informatisé
Commission N° 16_330
Président : Rémy Jaquier (PLR),
PLR : Véronique Hurni,
SOC : Philippe Randin, Valérie Schwaar,
UDC : Pierre Guignard, Lena Lio,
VER : Andreas Wüthrich.
Séance : Lundi 6 mars 2017, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences, Montchoisi 35, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

4. (335) (pdf, 42 Ko) Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'Initiative législative Marc-Olivier Buffat et consorts concernant la diversité des médias - Indépendance radio et télévision
Commission N° 16_331
Présidente : Jessica Jaccoud (SOC),
PLR : Marc-Olivier Buffat, Carole Schelker, Claudine Wyssa,
SOC : Denis-Olivier Maillefer, Muriel Thalmann,
UDC : Fabien Deillon, Maurice Treboux,
VER : Nathalie Jaccard,
AdC : Gérald Cretegny,
LGa : Marc Oran.
Séance : Lundi 27 février 2017, de 09h30 à 11h30, Salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne

5. (336) (pdf, 1.51 Mo)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de Jean-Michel Dolivo et consorts « Le Revenu déterminant unifié (RDU) répond-il aux objectifs poursuivis par la loi ?» (15_POS_104) et
Prise de position du Conseil d'Etat sur le rapport d'évaluation de la Loi sur l'harmonisation et la
coordination de l'octroi des prestations sociales et d'aide à la formation et au logement cantonales vaudoises (LHPS)
Commission N° 16_332
Président : Gérard Mojon (PLR),
PLR : Jean-Luc Bezençon, Nicolas Croci-Torti, François Debluë,
SOC : Amélie Cherbuin, Julien Eggenberger, Valérie Induni, Pascale Manzini,
UDC : Julien Cuérel, Jean-Marc Sordet,
VER : Olivier Mayor, Sylvie Podio,
V’l : Régis Courdesse,
AdC : Serge Melly,
LGa : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Vendredi 3 février 2017, de 08h30 à 10h30, Bâtiment administratif de la Pontaise, Combles, Salle 407, à Lausanne

DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE ET DU SPORT

6. (16_POS_202) (pdf, 15.01 Ko) Postulat Pierre-Alain Urfer et consorts - Une identité commune forte pour les
produits du terroir vaudois
Commission N° 16_333
Présidente : Sonya Butera (SOC),
PLR : Alain Bovay, Jean-Marie Surer, Pierre-Alain Urfer,
SOC : Aline Dupontet, Fabienne Freymond Cantone,
UDC : Philippe Ducommun, Aliette Rey-Marion,
VER : Olivier Epars, Yves Ferrari,
V’l : Martine Meldem.
Séance : Mardi 17 janvier 2017, de 07h30 à 09h30, Salle de conférences n° 300 du DECS, Rue Caroline 11, à Lausanne

GRAND CONSEIL

7. (GC 216) (pdf, 804 Ko) Projet de décret arrêtant la liste des commissions thématiques pour la législature 2017-2022
Commission thématique de la modernisation du Parlement
Séance : Lundi 16 janvier 2017, de 10h00 à 12h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne