Nomination du 1er juin 2017

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                   N°18 – 1er juin 2017

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

(378) (PDF, 484 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'950'000.- pour financer les études en vue de la construction d'un bâtiment pour la Direction générale de l'environnement (DGE) sur le site du plan d'affectation cantonal Vennes » à Lausanne et
Rapport du Conseil d’Etat du Grand Conseil sur le postulat Anne-Marie Dick et consorts demandant la réunion des services de l'Etat de Vaud qui ont pour mission la protection et la défense de l'environnement
Commission N° 17_371
Président : Yves Ferrari (VER),
PLR : Jean-François Cachin, Daniel Develey, Carole Schelker,
SOC : Olivier Gfeller, Jean-Claude Glardon,
UDC : Philippe Ducommun, Philippe Krieg,
V’l : Claire Richard.
Séance : Vendredi 8 septembre 2017, de 14h30 à 16h30, Parlement vaudois, à Lausanne (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

(379)  (PDF, 90 Ko)Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute
école pédagogique (LHEP)
Commission N° 17_372
Présidente : Catherine Labouchère (PLR),
PLR : Florence Bettschart-Narbel, Guy-Philippe Bolay, Laurence Cretegny,
Daniel Meienberger,
SOC : Taraneh Aminian, Carine Carvalho, Valérie Schwaar, Claude Schwab,
UDC : Céline Baux, Jean-Luc Chollet, Fabien Deillon,
VER : Sabine Glauser Krug, Raphaël Mahaim,
V’l : François Pointet,
AdC : Manuel Donzé,
LGa : Vincent Keller.
Séance : Vendredi 29 septembre 2017, de 14h00 à 17h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

(17_POS_245) (PDF, 44 Ko)
Postulat Julien Sansonnens et consorts - Un nom cohérent et rassembleur pour les trois futurs musées
Commission N° 17_373
Présidente : Sonya Butera (SOC),
PLR : Stéphane Masson, Philippe Vuillemin,
SOC : Valérie Induni,
UDC : Michel Miéville, Yvan Pahud,
VER : Etienne Räss,
V’l : Claire Richard,
LGa : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Vendredi 22 septembre 2017, de 14h00 à 16h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

(17_POS_246) (PDF, 43 Ko) Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Une école professionnelle
intercantonale dans la Broye (EPIB) ?
Commission N° 17_374
Président : Philippe Cornamusaz (PLR),
PLR : Christelle Luisier Brodard,
SOC : Roxanne Meyer Keller, Monique Ryf,
UDC : Aliette Rey-Marion,
VER : Felix Stürner,
V’l : François Pointet.
Séance : Vendredi 25 août 2017, de 14h00 à 16h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

(376)  (PDF, 31 Ko)
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Amélie Cherbuin et consorts
- Centraliser les offres pour l'hébergement social d'urgence
Commission N° 17_375
Président : Vincent Keller (LGa),
PLR : Jean-Luc Bezençon, Maurice Neyroud, Pierre-André Romanens,
SOC : Anne Sophie Betschart, Amélie Cherbuin,
UDC : Denis Rubattel,
VER : Nathalie Jaccard,
AdC : Circé Fuchs.
Séance : Lundi 25 septembre 2017, de 14h00 à 16h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement

(17_POS_244) (PDF, 40 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments nonautorisés
ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ?
Commission N° 17_376
Présidente : Claire Attinger Doepper (SOC),
PLR : Alexandre Berthoud, François Cardinaux, Philippe Vuillemin,
SOC : Brigitte Crottaz,
UDC : Werner Riesen,
VER : Olivier Mayor,
AdC : Serge Melly,
LGa : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Lundi 6 novembre 2017, de 14h00 à 16h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE ET DU SPORT

(377) (PDF, 23 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégory Devaud et consorts
- Moins de bureaucratie dans les métiers de la terre
Commission N° 17_377
Présidente : Aliette Rey-Marion (UDC),
PLR : Grégory Devaud, Olivier Petermann,
SOC : Stéphane Montangero, Daniel Trolliet,
UDC : Maurice Treboux,
VER : Suzanne Jungclaus Delarze,
V’l : Martine Meldem,
AdC : Serge Melly.
Séance : Vendredi 29 septembre 2017, de 10h00 à 12h00, Parlement vaudois, à Lausanne, (la salle de commission sera communiquée ultérieurement)

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