Nomination du 1er mars 2018
LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES
N°10 – 1er mars 2018
DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE
1. (18_POS_034) (pdf, 39 Ko) Postulat Léonore Porchet et consorts - Nos salons sont des galeries : pour une artothèque vaudoise
Commission N° 18_055
Président : Jean-Rémy Chevalley (PLR),
PLR : Florence Bettschart-Narbel,
SOC : Fabienne Freymond Cantone,
UDC : Fabien Deillon,
VER : Léonore Porchet,
V’L : Martine Meldem,
AdC : Circé Fuchs.
Séance : Vendredi 18 mai 2018, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE
2. (57) (pdf, 752 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) et Projet de décret sur l'incitation financière aux fusions de communes (DIFFusCom) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts « pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes » (15_POS_102)
Commission thématique des institutions et des droits politiques (+ Nicolas Rochat Fernandez)
Séance : Date communiquée ultérieurement
3. (18_POS_030) (pdf, 41 Ko) Postulat Thierry Dubois et consorts - Lausanne la blanche !
Commission N° 18_056
Président : François Cardinaux (PLR),
PLR : Jean-François Cachin,
SOC : Anne Sophie Betschart, Monique Ryf,
UDC : Jean-Luc Chollet, Thierry Dubois,
VER : Nathalie Jaccard.
Séance : Lundi 14 mai 2018, de 7h30 à 9h30, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
4. (18_POS_032) (pdf, 41 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Pour une réforme des Conseils généraux (art. 118ss LGC)
Commission thématique des institutions et des droits politiques (+ Nicolas Rochat Fernandez)
Séance : Date communiquée ultérieurement
DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE
5. (59) (pdf, 23 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Marc Sordet et consorts - Harmoniser la pratique sociale vaudoise avec celle recommandée en Suisse et
(60) (pdf, 430 Ko)Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère - Aide sociale : besoin temporaire ou chronique, des éléments à rajouter à l'étude générale
Commission N° 18_057
Présidente : Florence Gross (PLR),
PLR : Catherine Labouchère,
SOC : Amélie Cherbuin, Valérie Induni,
UDC : Jean-Marc Sordet,
VER : Anne Baehler Bech, Christian van Singer,
V’L : Martine Meldem,
AdC : Axel Marion.
Séance : Jeudi 24 mai 2018, de 9h00 à 12h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
6. (18_POS_029) (pdf, 42 Ko) Postulat Guy Gaudard et consorts - AMIANTE : ce n'est pas un problème du passé. Renforçons le principe de précaution
Commission N° 18_058
Présidente : Sonya Butera (SOC),
PLR : Guy Gaudard, Claude Matter, Pierre François Mottier,
SOC : Stéphane Montangero,
UDC : Maurice Treboux,
VER : Séverine Evéquoz,
AdC : Jean-Louis Radice,
EàG : Yvan Luccarini.
Séance : Lundi 30 avril 2018, de 14h00 à 15h30, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
7. (18_POS_031) (pdf, 38 Ko) Postulat Daniel Develey et consorts - Recapitalisation de la CPEV : pour les assurés et les contribuables, versons sans plus attendre le solde des CHF 1,44 milliard !
Commission N° 18_059
Président : Jean-Luc Chollet (UDC),
PLR : Alexandre Berthoud, Daniel Develey,
SOC : Taraneh Aminian, Daniel Trolliet,
UDC : Michel Miéville,
VER : Anne-Laure Botteron,
V’L : François Pointet,
EàG : Hadrien Buclin.
Séance : Lundi 23 avril 2018, de 15h00 à 16h30, Salle Cité, rue Cité-devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES
8. (58) (pdf, 842 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 9'463'000.- pour financer les travaux d'élimination de six secteurs dangereux du réseau routier cantonal vaudois hors traversée de localité, les études générales de sécurité routière, ainsi que les travaux de marquage et de signalisation en vue de l'assainissement de lieux accidentogènes
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 15 mars 2018, de 14h00 à 17h00, Salle Romane, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES
9. (18_POS_033) (pdf, 38 Ko) Postulat Marc Vuilleumier et consorts - Pour que le passage du RI à la rentepont soit harmonieux fiscalement
Commission N° 18_060
Président : Daniel Trolliet (SOC),
PLR : Jean-Luc Bezençon, Aurélien Clerc,
UDC : Philippe Jobin,
VER : Didier Lohri,
AdC : Serge Melly,
EàG: Marc Vuilleumier.
Séance : Lundi 7 mai 2018, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne