Nomination du 22 août 2019

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                               N° 1 – 22 août 2019

 

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (19_POS_151) (PDF, 182 Ko) Postulat Pierre-André Romanens et consorts - L'hydrogène fait-il partie des énergies de demain pour le Canton de Vaud ?
Commission N° 19_184
Président : Jérôme Christen (AdC),
PLR : François Cardinaux, Jean-Rémy Chevalley, Pierre-André Romanens,
SOC : Pierre Dessemontet, Jean-Claude Glardon, Claude Schwab,
UDC : Sylvain Freymond, Yvan Pahud,
VER : Maurice Mischler,
V’L : Jean-François Chapuisat.
Séance : Lundi 30 septembre 2019, de 9h00 à 12h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

2. (19_MOT_097) (PDF, 170 Ko) Motion Séverine Evéquoz et consorts - Valoriser le fonds cantonal pour la protection de la nature.
Commission N° 19_192
Présidente : Sarah Neumann (SOC),
PLR : Florence Bettschart-Narbel, Daniel Develey, Pierre-François Mottier,
SOC : Alexandre Démétriadès,
UDC : Céline Baux,
VER : Olivier Epars, Séverine Evéquoz,
V’L : Claire Richard.
Séance : Jeudi 10 octobre 2019, de 8h30 à 10h30, Salle Bulletin, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

3. (19_MOT_101) (PDF, 146 Ko) Motion Arnaud Bouverat et consorts - Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite !
Commission N° 19_193
Président : Jean-Luc Chollet (UDC),
PLR : Jean-Daniel Carrard, Pierre Volet,
SOC : Arnaud Bouverat, Daniel Trolliet,
VER : Christian van Singer,
EP Marc Vuilleumier.
Séance : Lundi 11 novembre 2019, de 10h00 à 12h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

4. (19_POS_153) (PDF, 207 Ko) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - PlasTique-tac-tic-tac... ton temps est compté.
Commission N° 19_194
Président : Yvan Luccarini (EP),
PLR : Jean-Marc Genton, Carole Schelker,
SOC : Claude Schwab,
UDC : Cédric Weissert,
VER : Nathalie Jaccard,
AdC : Axel Marion.
Séance : Lundi 25 novembre 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

5. (159) (PDF, 1,67 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 14'040'000.- destiné à l'agrandissement de la station de pompage et à l'adaptation du réseau de distribution d'eau du lac alimentant le Campus de Dorigny.
Commission N° 19_195
Président : Jean-François Cachin (PLR),
PLR : Sergei Aschwanden,
SOC : Cédric Echenard, Myriam Romano-Malagrifa,
UDC : Fabien Deillon, Philippe Ducommun,
VER : Christian van Singer.
Séance : Vendredi 11 octobre 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

6. (19_MOT_098) (PDF, 160 Ko) Motion Jean Tschopp et consorts - Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.
Commission thématique de la politique familiale (+ Jean Tschopp)
Séance : Jeudi 23 janvier 2020, de 15h00 à 17h00, Salle Romane, rue Cité-Devant 13, à Lausanne


DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

7. (154) (PDF, 13,98 Mo) Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2018 et déterminations du Conseil d'Etat
Commission de gestion
Séance : Date communiquée ultérieurement


DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE, DE L’INNOVATION ET DU SPORT


8. (155) (PDF, 264 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant :au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 24 millions pour financer les subventions cantonales en faveur d'entreprises d'améliorations foncières agricoles pour les années 2019 à 2021
Commission N° 19_196
Président : Hugues Gander (SOC),
PLR : Grégory Devaud, Philippe Germain, Anne-Lise Rime, Daniel Ruch,
SOC : Sébastien Cala, Alexandre Démétriadès,
UDC : Céline Baux, Julien Cuérel,
VER : Raphaël Mahaim,
AdC : Serge Melly.
Séance : Lundi 28 octobre 2019, de 14h30 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

9. (19_MOT_094) (PDF, 187 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - En cas de décision de renvoi forcé, le canton examine la situation de santé des personnes concernées avant d'exécuter le renvoi !
Commission thématique de la santé publique
(+ Jean-Michel Dolivo)
Séance : Vendredi 11 octobre 2019, de 9h00 à 12h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne


DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES

10. (160) (PDF, 1,15 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 3'400'000.- au décret de CHF 13'700'000.- du 10 janvier 2012 pour financer le renforcement et l'assainissement du solde des ouvrages non conformes au trafic 40 t du réseau routier cantonal
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 19 septembre 2019, de 10h00 à 12h00, Salle Romane, rue Cité- Devant 13, à Lausanne


DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

11. (153) (PDF, 189 Ko) Exposé des motifs et projet de décret ratifiant la composition de la commission de prospective pour la période 2019 – 2022
Commission N° 19_197
Président : Vassilis Venizelos (VER),
PLR : Jean-Daniel Carrard, Catherine Labouchère, Pierre-François Mottier,
Anne-Lise Rime, Patrick Simonin,
SOC : Anne Sophie Betschart, Pierre Dessemontet, Jean-Claude Glardon,
Sarah Neumann,
UDC : Maurice Treboux, Cédric Weissert,
VER : Anne Baehler Bech, Etienne Räss,
EP: Jean-Michel Dolivo.
Séance : Lundi 4 novembre 2019, de 9h30 à 11h30, Salle Romane, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

12. (156) (PDF, 621 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 10'100'000 pour financer les études et les travaux relatifs à la 1ère étape des derniers travaux de conservation-restauration de la cathédrale de Lausanne
Commission N° 19_198
Président : Philippe Vuillemin (PLR),
PLR : Florence Bettschart-Narbel, Jean-Marc Genton, Claude Matter,
SOC : Anne Sophie Betschart, Jean-Claude Glardon,
UDC : Céline Baux, Aliette Rey-Marion,
VER : Andreas Wüthrich,
AdC : Circé Fuchs,
EP: Vincent Keller.
Séance : Vendredi 13 septembre 2019, de 8h00 à 10h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne

13. (158) (PDF, 200 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'200'000.- pour financer la création d'un poste de contrôle avancé (PCA) et la sécurisation du Pôle pénitentiaire du nord vaudois (PPNV)
Commission N° 19_199
Président : Claude Matter (PLR),
PLR : Sergei Aschwanden, Florence Gross,
SOC : Hugues Gander, Muriel Thalmann,
UDC : Philippe Ducommun, Denis Rubattel,
VER : Anne Baehler Bech, Jean-Marc Nicolet.
Séance : Lundi 28 octobre 2019, de 7h30 à 9h30, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à
Lausanne

14. (19_MOT_100) (PDF, 181 Ko) Motion François Pointet et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Pour pacifier les conflits entre rénovation énergétique et protection des monuments, il est temps d'édicter une directive !
Commission N° 19_200
Président : Guy Gaudard (PLR),
PLR : Alain Bovay, Pierre Volet,
SOC : Sébastien Cala, Muriel Thalmann,
UDC : Jean-Luc Chollet, Yann Glayre,
VER : Rebecca Joly,
V’L : François Pointet.
Séance : Lundi 4 novembre 2019, de 7h30 à 9h30, Salle Bulletin, rue Cité-Devant 13,
à Lausanne

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