Nomination du 24 janvier 2019

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                               N°10 – 24 janvier 2019

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (18_POS_098) (pdf, 223 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour le développement d'un Plan Lumière cantonal aux fins de lutter contre la pollution lumineuse
Commission N° 19_137
Président : Olivier Epars (VER),
PLR : Guy Gaudard, Olivier Petermann, Pierrette Roulet Grin,
SOC : Pierre Dessemontet, Alexandre Rydlo,
UDC : Pierre-Yves Rapaz, Cédric Weissert,
V’L : Dominique-Ella Christin.
Séance : Jeudi 4 avril 2019, de 9h30 à 11h30, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

2. (18_POS_099) (pdf, 185 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Quel avenir pour les réseaux de gaz de ville après la transition énergétique ? Pour que le Canton étudie la faisabilité technique et économique de l'emploi de différentes sources de gaz méthane d'origine non-fossile
Commission N° 19_138
Président : Jean-Claude Glardon (SOC),
PLR : Jean-François Cachin, Anne-Lise Rime, Patrick Simonin,
SOC : Pierre Dessemontet,
UDC : Maurice Treboux,
VER : Christian van Singer.
Séance : Lundi 18 mars 2019, de 10h00 à 12h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

3. (18_POS_100) (pdf, 176 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique
Commission N° 19_139
Présidente : Claire Richard (V’L),
PLR : Stéphane Masson, Maurice Neyroud,
SOC : Pierre Dessemontet, Cédric Echenard,
UDC : Thierry Dubois,
VER : Anne-Laure Botteron.
Séance : Lundi 8 avril 2019, de 10h00 à 12h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne


DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

4. (18_INI_009) (pdf, 217 Ko) Initiative Jean-Daniel Carrard et consorts - Constructions scolaires : clarifions les rôles canton/commune en matière de planification et d'équipements scolaires
Commission N° 19_140
Président : Serge Melly (AdC),
PLR : Jean-Daniel Carrard, Christine Chevalley, Nicolas Croci Torti, Carole
Dubois, Florence Gross, Christelle Luisier Brodard,
SOC : Valérie Induni, Jessica Jaccoud, Roxanne Meyer Keller, Valérie Schwaar,
UDC : Julien Cuérel, Jean-François Thuillard,
VER : Didier Lohri, Sylvie Podio.
Séance : Vendredi 10 mai 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE


5. (18_MOT_066) (pdf, 186 Ko) Motion Yvan Luccarini et consorts - Des élus et des élues suspendus... à leur rémunération ! et
(19_MOT_068) (pdf, 170 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Plus de démocratie citoyenne dans la gestion des situations de crises où la Municipalité est défaillante.
Commission thématique des institutions et des droits politiques (+ Yvan Luccarini, Marc-Olivier Buffat)
Séance : Mardi 2 avril 2019, de 12h00 à 13h45, Salle Bulletin, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE


6. (18_POS_101) (pdf, 160 Ko) Postulat Martine Meldem et consorts - Aider davantage des gens du Sud - une responsabilité
Commission thématique des affaires extérieures (+ Martine Meldem)
Séance : Mardi 12 février 2019, de 17h15 à 18h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

7. (19_POS_103) (pdf, 140 Ko) Postulat Marc Vuilleumier et consorts - Etendre l'Aide Individuelle au Logement (AIL) à l'ensemble du canton de Vaud
Commission N° 19_141
Présidente : Christine Chevalley (PLR),
PLR : Alexandre Berthoud, Carole Dubois,
SOC : Carine Carvalho, Muriel Cuendet Schmidt,
UDC : Fabien Deillon,
VER : Yves Ferrari,
AdC : Jérôme Christen,
EàG: Marc Vuilleumier.
Séance : Vendredi 5 avril 2019, de 8h30 à 10h30, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE, DE L’INNOVATION ET DU SPORT


8. (122) (pdf, 349 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)
Commission N° 19_142
Président : Stéphane Montangero (SOC),
PLR : Florence Bettschart-Narbel, Stéphane Masson,
SOC : Olivier Gfeller,
UDC : Jean-Luc Chollet,
VER : Sabine Glauser Krug, Rebecca Joly.
Séance : Jeudi 7 mars 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

9. (18_POS_097) (pdf, 195 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ?
Commission N° 19_143
Président : Sylvain Freymond (UDC),
PLR : Jean-Rémy Chevalley, Jean-Marc Genton,
SOC : Taraneh Aminian, Muriel Thalmann,
VER : Christian van Singer,
V’L : Martine Meldem.
Séance : Vendredi 5 avril 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES


10. (120) (pdf, 1.92 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 14'500'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 21 février 2019, de 14h00 à 17h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

11. (121) (pdf, 71 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Denis Rubattel et consorts - Respecter la Constitution fédérale et montrer l'exemple en matière d'embauche au sein de l'administration cantonale
Commission N° 19_144
Président : Alain Bovay (PLR),
PLR : Gérard Mojon,
SOC : Hugues Gander, Claude Schwab,
UDC : Yvan Pahud, Denis Rubattel,
VER : Nathalie Jaccard.
Séance : Lundi 8 avril 2019, de 9h00 à 11h00, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

12. (18_INI_010) (pdf, 170 Ko) Initiative Vincent Keller et consorts - Pour la gratuité des transports publics en terre vaudoise
Commission N° 19_145
Présidente : Pierrette Roulet-Grin (PLR),
PLR : Jean-François Cachin,
SOC : Anne Sophie Betschart, Daniel Trolliet,
UDC : Céline Baux, Philippe Ducommun,
VER : Léonore Porchet,
V’L : Graziella Schaller,
EàG: Vincent Keller.
Séance : Jeudi 14 mars 2019, de 8h30 à 10h30, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

13. (19_MOT_070) (pdf, 147 Ko) Motion Alexandre Rydlo et consorts - Pour une accessibilité à pied et en transports publics du Centre Blécherette de la Police cantonale au Mont-sur-Lausanne
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 21 février 2019, 14h00 à 17h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES


14. (19_MOT_069) (pdf, 142 Ko) Motion Denis Rubattel et consorts - Alléger la pression fiscale de la valeur locative afin d'encourager l'accession à la propriété du logement
Commission des finances (+ Denis Rubattel)
Séance : Jeudi 21 février 2019, de 19h00 à 20h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne