Nomination du 25 août 2011

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                        (Année 2011 - 2012)

N° 2 – Août 2011 

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

1. (416) (PDF, 28 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de la commission de gestion à la suite du refus par le Grand Conseil de la seconde réponse du Conseil d'Etat à l'observation relative à SIEF : quelles suites et quelles conséquences ?
Commission de gestion ( + 2 membres de la Commisison thématique des systèmes d'information)
Séance: Vendredi 30 septembre 2011, de 10h00 à 12h00, salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la barre 8, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE

2. (420) (PDF, 1,77 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets
accordant un crédit d'investissement de CHF 16'990'000.- destiné à financer les travaux d'extension du Centre coordonné d'oncologie ambulatoire (CCO) aux niveaux 06 et 07 du bâtiment hospitalier du CHUV
et
accordant un crédit d'investissement de CHF 16'860'000.- destiné à financer les travaux d'augmentation de la capacité du restaurant du personnel au niveau 08, et pour la création de locaux administratifs au niveau 09 du bâtiment hospitalier du CHUV
et
3. (421)  (PDF, 182 Ko)Exposé des motifs et projet de loi modifiant : la loi sur la planification et le financement des établissements sanitaires d'intérêt public (LPFES), la loi du 16 novembre 1993 sur les Hospices cantonaux (LHC).
Commission thématique de la santé publique
Séance: Vendredi 16 septembre 2011, de 07h30 à 10h30, Salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE

4. (419) (PDF, 25 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Frédéric Borloz au nom du groupe radical demandant l'organisation d'Assises de la relance et de l'emploi.
Commission N° 11_491
Président: Alexis Bally (VER),
SOC: Catherine Aellen, Nicolas Rochat,
RAD: Frédéric Borloz, Martine Fiora-Guttmann,
UDC: Philippe Modoux,
LIB: Claudine Wyssa.
Séance:
Vendredi 7 octobre 2011, de 09h00 à 10h30, Salle de conférences n° 300 du DEC, Rue Caroline 11, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES

5. (415) (PDF, 633 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5'578'000.- pour financer les travaux d'élimination de trois points noirs du réseau routier cantonal vaudois hors traversée de localité (RC 19: Trélex, giratoires des Migerendes et du Derby, RC 254: tronçon Essert-sous-Champvent - Peney).
Commission N° 11_492
Président: Jacques Perrin (RAD),
SOC: Pierre-André Gaille, Jean Guignard, André Marendaz,
RAD: Jacques Ansermet,
UDC: Bertrand Clot, Pierre-André Pidoux,
VER: Claudine Dind, Julien Glardon,
LIB: Hans Rudolf Kappeler, Jean-Jacques Truffer.
Séance:
Lundi 10 octobre 2011, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences P001, Rue des Deux-Marchés, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

6. (11_POS_253) (PDF, 10,93 Ko) Postulat Michel Mouquin et consorts - Pour une comparaison intercantonale en matière d'impôt de sociétés.
Commission N° 11_493
Président: Eric Bonjour (UDC),
SOC: Laurent Ballif, Michèle Gay Vallotton, Denis-Olivier Maillefer,
RAD: Michel Mouquin, Pierre Grandjean,
UDC: Michaël Buffat,
VER: Olivier Mayor, Alessandra Silauri,
LIB: Guy-Philippe Bolay,
AdC: Maximilien Bernhard.
Séance:
Jeudi 13 octobre 2011, de 14h30 à 17h00, Salle de Conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne.

GRAND CONSEIL

7. (GC_173) (PDF, 55 Ko) Exposé des motifs et projet de décret fixant le montant des indemnités des membres du Grand Conseil pour la législature 2012-2017.
Commission N° 11_494
Président: Michel Renaud (SOC),
SOC: Olivier Kernen, Christiane Rithener,
RAD: Jean-François Cachin, Véronique Hurni,
UDC: Laurent Chappuis, Jean-Luc Chollet,
VER: André Chatelain, Jean-Marc Chollet,
LIB: François Payot, Michel Rau,
AGT: Christiane Jaquet-Berger,
AdC: Jacques-André Haury.
Séances:
Jeudi 29 septembre 2011, de 13h30 à 16h30, salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne
et
Jeudi 6 octobre 2011, de 13h30 à 16h30, Salle des Armoiries, Place du Château 6, à Lausanne.

Les dates mentionnées ci-dessus seront confirmées par convocation. 

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A la liste ci-dessus pourront aussi s’ajouter entre autres les objets suivants :
• Développements d’objets restant des périodes précédentes
• Demandes de grâce
• Rapports sur les pétitions
• Réponses du Conseil d’Etat aux interpellations

Lausanne, le jeudi 8 septembre 2011. Secrétariat général du Grand Conseil

 

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