Nomination du 29 novembre 2018
LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES
N°7 – 29 novembre 2018
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT
1. (18_POS_083) (pdf, 175 Ko) Postulat Séverine Evéquoz et consorts - Des arbres pour le climat ! Au moins 20% de surface en plus pour les arbres dans les villes et villages du canton d'ici à 2030 !
Commission N° 18_126
Président : Jean-Rémy Chevalley (PLR),
PLR : Aurélien Clerc, Daniel Ruch, Nicolas Suter,
SOC : Cédric Echenard, Daniel Trolliet,
UDC : Jean-Luc Chollet, Sylvain Freymond,
VER : Séverine Evéquoz,
AdC : Jérôme Christen,
EàG : Yvan Luccarini.
Séance : Jeudi 31 janvier 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
2. (18_POS_085) (pdf, 144 Ko) Postulat Pierre Zwahlen et consorts - Plan d'action concerté pour le climat (+ Pierre Zwahlen)
Commission N° 18_127
Président : Pierre Dessemontet (SOC),
PLR : Pierre-François Mottier, Pierre-André Romanens, Marion Wahlen,
SOC : Myriam Romano-Malagrifa, Valérie Schwaar,
UDC : Céline Baux, Cédric Weissert,
VER : Sylvie Podio,
V’L : Claire Richard,
AdC : Axel Marion.
Séance : Lundi 4 février 2019, de 10h00 à 12h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE
3. (107, texte en attente) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM)
Commission N° 18_128
Président : Alexandre Berthoud (PLR),
PLR : Christine Chevalley, Christelle Luisier Brodard, Philippe Vuillemin,
SOC : Aline Dupontet, Sarah Neumann,
UDC : Aliette Rey-Marion,
VER : Raphaël Mahaim, Sylvie Podio,
V’L : Graziella Schaller,
EàG: Jean-Michel Dolivo.
Séance : Vendredi 18 janvier 2019, de 14h00 à 17h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
4. (18_MOT_064) (pdf, 132 Ko) Motion Pierre Zwahlen et consorts - Encourager les compétences de base en mettant en oeuvre la loi fédérale sur la formation continue (+ Pierre Zwahlen)
Commission N° 18_129
Président : Nicolas Suter (PLR),
PLR : Laurence Cretegny, Maurice Neyroud,
SOC : Anne Sophie Betschart, Muriel Cuendet-Schmidt,
UDC : Fabien Deillon, Nicolas Glauser,
VER : Nathalie Jaccard,
V’L : Martine Meldem.
Séance : Vendredi 8 février 2019, de 14h00 à 17h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE
5. (18_MOT_065) (pdf, 146 Ko) Motion Léonore Porchet et consorts - Droit de vote à 16 ans : feu vert pour les jeunes !
Commission thématique des institutions et des droits politiques (+ Léonore Porchet)
Séance : Vendredi 29 mars 2019, de 9h30 à 11h30, Salle Bulletin, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE, DE L’INNOVATION ET DU SPORT
6. (108) (pdf, 67 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Cornamusaz et consorts - Pourquoi ne pas passer de la quine au carton et autoriser les lots en espèces ?
Commission N° 18_130
Président : Maurice Treboux (UDC),
PLR : François Cardinaux, Philippe Cornamusaz, Daniel Ruch,
SOC : Taraneh Aminian, Cédric Echenard, Daniel Trolliet,
UDC : Philippe Liniger,
VER : Sabine Glauser Krug.
Séance : Vendredi 18 janvier 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Romane, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
7. (114) (pdf, 123 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Martinet et consorts pour un engagement cantonal en faveur des secteurs formation du LHC et du LS
Commission N° 18_131
Présidente : Sonya Butera (SOC),
PLR : Sergei Aschwanden, Jean-Marc Genton, Maurice Neyroud,
SOC : Olivier Gfeller, Roxanne Meyer Keller,
UDC : Jean-Marc Sordet,
VER : Sabine Glauser Krug, Nathalie Jaccard.
Séance : Mercredi 9 janvier 2019, de 9h00 à 11h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à Lausanne
8. (18_POS_081) (pdf, 149 Ko) Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Beaulieu... et après ?
Commission N° 18_132
Présidente : Séverine Evéquoz (VER),
PLR : Guy-Philippe Bolay, Guy Gaudard, Pierrette Roulet-Grin,
SOC : Isabelle Freymond, Valérie Schwaar,
UDC : Jean-François Thuillard.
Séance : Vendredi 1er février 2019, de 9h00 à 11h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, à
Lausanne
DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES
9. (71) (pdf, 377 Ko) Exposé et motif et projet de décret autorisant le Conseil d’État à adhérer à la Convention intercantonale sur le service intercantonal d’entretien du réseau autoroutier
Commission thématique des affaires extérieures
Séance : Mardi 4 décembre 2018, 17h15 à 19h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne
10. (109) (pdf, 1.45 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 17'600'000.- pour financer la mise en oeuvre de la nouvelle gouvernance documentaire, de l'archivage électronique et du renouvellement du système d'information des Archives cantonales
Commission thématique des systèmes d’information
Séance : Mardi 15 janvier 2019, de 17h15 à 19h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne
11. (110) (pdf, 184 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 7'618'000.- pour financer une partie des travaux de rénovation du bateau historique « Rhône » de la société CGN Belle Epoque SA, à Ouchy-Lausanne
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 24 janvier 2019, de 14h00 à 17h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne
12. (111) (pdf, 5.73 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'043'000.- pour financer les études de la RC 254-B-P Vuiteboeuf - Sainte-Croix, 2e étape, sur les communes de Bullet et de Sainte-Croix
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance : Jeudi 24 janvier 2019, de 14h00 à 17h00, Salle Romane, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne
13. (112) (pdf, 258 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Catherine Labouchère et consorts - Avancée de la transition digitale : quelle stratégie numérique pour le canton ?
Commission thématique des systèmes d’information (+ Catherine Labouchère)
Séance : Mardi 19 février 2019, de 17h15 à 19h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES
14. (106) (pdf, 1.88 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'études de CHF 5'800'000.- pour financer les études relatives à la construction du Gymnase d'Echallens
Commission N° 18_133
Présidente : Anne-Laure Botteron (VER),
PLR : Philippe Germain, Daniel Meienberger, Marion Wahlen,
SOC : Eliane Desarzens, Olivier Gfeller, Muriel Thalmann,
UDC : Werner Riesen, Denis Rubattel.
Séance : Vendredi 25 janvier 2019, de 14h00 à 16h00, Salle Cité, Rue Cité-Devant 13, à Lausanne
15. (113) (pdf, 210 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 1'656'000.- pour financer le développement d'un projet de transformation et
agrandissement du Centre d'entretien des routes nationales et cantonales de Rennaz et Centre de gendarmerie mobile de l'Est vaudois
Commission N° 18_053
Présidente : Christine Chevalley (PLR),
PLR : Philippe Cornamusaz, Pierre-François Mottier,
SOC : Jean-Claude Glardon, Valérie Schwaar, Claude Schwab,
UDC : Céline Baux,
VER : Etienne Räss, Andreas Wüthrich.
Séance : Lundi 18 février 2019, de 8h00 à 10h00, Salle Cité, rue Cité-Devant 13, àLausanne
16. (18_POS_082) (pdf, 141 Ko) Postulat Guy Gaudard et consorts - Impôt minimum
Commission des finances (+ Guy Gaudard)
Séance : Jeudi 17 janvier 2019, de 18h00 à 19h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne