Nomination du 3 mars 2016

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                   Liste N°6 (Année 2015 – 2016)

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

1. (284) (pdf, 54 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts concernant les maîtres auxiliaires et la reconnaissance des voies alternatives d'accès aux formations pédagogiques
Commission N° 16_270
Présidente : Christiane Jaquet-Berger (LGa),
PLR : Christine Chevalley, Catherine Labouchère,
SOC : Julien Eggenberger, Fabienne Freymond Cantone,
UDC : José Durussel,
VER : Raphaël Mahaim,
V’l : Martine Meldem,
AdC : Manuel Donzé.
Séance : Vendredi 29 avril 2016, de 14h30 à 17h30, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

2. (16_POS_158) (pdf, 82 Ko) Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !
Commission N° 16_271
Président :Alexandre Démétriadès (SOC),
PLR : Stéphane Rezso, Pierrette Roulet-Grin,
SOC : Jean Tschopp,
UDC : Denis Rubattel,
VER : Andreas Wüthrich,
V’l : Graziella Schaller.
Séance : Vendredi 10 juin 2016, de 8h00 à 10h00, Salle de conférences, Montchoisi 35, à Lausanne

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

3. (287) (pdf, 51 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Isabelle Chevalley et consorts « Pour une meilleure compréhension des courriers de l'administration » et Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi sur la procédure administrative (LPA-VD) et la loi sur l'information (LInfo)
Commission N° 16_272
Président : Mathieu Blanc (PLR),
PLR : Guy-Philippe Bolay, Carole Schelker,
SOC : Denis-Olivier Maillefer, Valérie Schwaar,
UDC : Laurent Chappuis, Julien Cuérel,
VER : Jean-Marc Nicolet,
V’l : Claire Richard.
Séance : Vendredi 13 mai 2016, de 8h00 à 11h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES

4. (286) (pdf, 355 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 20 juin 2006 sur l’accueil de jour des enfants (LAJE) et Rapports du Conseil d’Etat au Grand Conseil
- sur la motion Borloz Motion Frédéric Borloz au nom des groupes radical, libéral, UDC et AdC – Accueil préscolaire : trop de normes tuent les normes. Simplifions-les (09_MOT_076)
- sur la motion Christelle Luisier et consorts Pour un réel partenariat financier Etat – communes en matière d’accueil de jour (15_MOT_075)
- sur le postulat Odile Jaeger Lanore et Consorts sur les quotas imposés aux postes de travail dans les crèches-garderies, pour les CFC d’assistant socio-éducatif (07_POS_256)
- sur le postulat Cesla Amarelle au nom du groupe socialiste - pour une réalisation rapide de l’article 63a de la Constitution. Obligation pour les communes d’organiser un accueil parascolaire (09_POS_158)
- sur le postulat Claudine Wyssa et consorts au nom des groupes radical et libéral pour que l’accueil parascolaire ne subisse pas le même sort que les écoles de musique et demandant de donner le " lead " aux communes vaudoises (09_POS_161)
- sur le postulat Claude-Eric Dufour et consorts demandant une loi spécifique concernant l'accueil parascolaire (11_POS_248)
- sur le postulat Guy-Philippe Bolay et consorts – Crèches d’entreprise – Evitons de démotiver les sociétés en les faisant passer deux fois à la caisse ! (14_POS_072)
Commission thématique de la politique familiale (+ Christelle Luisier, Claudine Wyssa, Guy-Philippe Bolay)
Séance : Jeudi 14 avril 2016, de 10h00 à 12h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne et
Séance : Jeudi 21 avril 2016, de 13h00 à 17h00, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

5. (285) (pdf, 3.21 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2015
Commission thématique des affaires extérieures
Séance : Mardi 10 mai 2016, de 17h15 à 18h45, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne

GRAND CONSEIL

6. (GC 179) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 8 mai 2007 sur le Grand Conseil (LGC) et
Rapport de la Commission thématique de la modernisation du parlement chargée de mettre en oeuvre la motion suivante : Motion Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission des pétitions - Pour que les pétitions ne demeurent plus anonymes (15_MOT_078)
Commission thématique de la modernisation du Parlement (+ Véronique Hurni)
Séance : Vendredi 22 avril 2016, de 14h30 à 16h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne