Nomination du 4 février 2010

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                        (Année 2010)

N° 6– Février 2010

DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (264) (pdf, 9.09 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Bonny et consorts demandant quelles mesures le Conseil d'Etat entend prendre pour réguler le débit minimum et la qualité sanitaire de l'Orbe supérieure.

Commission N° 10_324
Présidente: Anne Décosterd (VER),
SOC : Jean Guignard, Stéphane Montangero, Michel Renaud,
RAD : Jacques Ansermet, Philippe Cornamusaz,
UDC : Pierre Guignard, Pierre-André Pidoux,
VER : Susanne Jungclaus Delarze,
LIB : Dominique-Richard Bonny, Hans Rudolf Kappeler.
Séance : Mercredi 7 avril 2010, de 8h30 à 10h30, Salle de conférence 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne

2. (267) (pdf, 46 Ko) Exposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service consultatif et sanitaire en matière d'élevage de petits ruminants (LVOSSPR).
et
3. (268) (pdf, 43 Ko) Exposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service consultatif et sanitaire en matière d'élevage porcin (LVOSSP)

Commission N° 10_325
Président:Pierre-André Pernoud (UDC),
SOC : André Marendaz, Valérie Schwaar,
RAD : Serge Melly,
UDC : Pierre Guignard,
VER : Jean-Marc Chollet,
LIB : Jean-Marie Surer.
Séance : Vendredi 5 mars 2010, de 10h00 à 12h00, Salle de conférence 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

4. (09_INI_031) (pdf, 113 Ko) Initiative Sandrine Bavaud et consorts demandant au Conseil d'Etat d'user de son droit d'initiative cantonal auprès du Parlement fédéral afin d'ouvrir le service civil aux femmes sur une base volontaire
Commission N° 10_326
Président: Roger Saugy (SOC),
SOC : Florence Golaz,
RAD : Véronique Hurni,
UDC : Michaël Buffat,
VER : Sandrine Bavaud, Tinetta Maystre,
LIB : Jacqueline Rostan.
Séance : Lundi 8 mars 2010, de 8h00 à 9h00, Salle de conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

5. (09_POS_172) (pdf, 120 Ko) Postulat Yves Ferrari et consorts intitulé - Après le peuple, le Grand Conseil... le Conseil d'Etat aura-t-il enfin une politique énergétique en faveur des renouvelables
et
6. (09_MOT_088) (pdf, 136 Ko) Motion Fabienne Freymond Cantone au nom du groupe socialiste pour une augmentation substantielle de la production d'énergies renouvelables dans le Canton de Vaud
Commission N° 10_327
Président: Rémy Pache (LIB),
SOC : Fabienne Freymond Cantone, Grégoire Junod,
RAD : Christa Calpini,
UDC : Michel Miéville,
VER : Yves Ferrari,
LIB : Pierre-Alain Mercier,
AdC: Jérôme Christen.
Séance : Mercredi 3 mars 2010, de 9h00 à 12h00, salle de conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

7. (09_MOT_089) (pdf, 127 Ko) Motion Valérie Schwaar et consorts pour un fonds cantonal pour l'assainissement énergétique des bâtiments communaux
Commission N° 10_328
Président: Jacques Nicolet (UDC),
SOC : Olivier Kernen, Michel Renaud, Valérie Schwaar,
RAD : Martine Fiora-Guttmann, Daniel Mange,
UDC : Michel Miéville,
VER : Lucas Girardet, Vassilis Venizelos,
LIB : Guy-Philippe Bolay,
AdC: Isabelle Chevalley.
Séance : Vendredi 19 mars 2010, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

8. (10_POS_175) (pdf, 16.33 Ko) Postulat Michèle Gay Vallotton et consorts relatif à l'évolution des procédés et des coûts de l'élimination et de la valorisation des déchets
Commission N° 10_329
Président: Jean-Marc Sordet (UDC),
SOC : Laurent Ballif, Michèle Gay Vallotton, Pascale Manzini,
RAD : Pierre Grandjean,
UDC : André Delacour,
VER : Alexis Bally,
LIB : Claudine Wyssa,
AdC: Isabelle Chevalley.
Séance : Jeudi 25 mars 2010, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

9. (269) (pdf, 88 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 6 juillet 2004 sur l'Université de Lausanne.
Commission N° 10_330
Présidente: Martine Fiora-Guttmann (RAD),
SOC : Pascale Manzini, Claude Schwab, Pierre Zwahlen,
RAD : Rémy Jaquier, Philippe Grobéty,
UDC : Eric Bonjour, Philippe Ducommun, Aliette Rey-Marion,
VER : Sandrine Bavaud, André Chatelain,
LIB : Catherine Labouchère, Rémy Pache,
AGT: Jean-Michel Dolivo,
AdC: Michele Mossi.
Séance : Vendredi 19 mars 2010, de 14h00 à 17h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

10. (10_MOT_097) (pdf, 148 Ko) Motion Jérôme Christen et consorts en faveur de la défense de l'usage de la langue française
Commission N° 10_331
Président: Jean-Marc Chollet (VER),
SOC : Pierre-André Gaille, Olivier Gfeller,
RAD : Christine Chevalley, Serge Melly,
UDC : José Durussel,
VER : Olivier Mayor,
LIB : Philippe Vuillemin,
AdC: Jérôme Christen.
Séance : Mercredi 17 mars 2010, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR

11. (260) (pdf, 58 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts demandant de combattre la discrimination homophobe.
Commission N° 10_332
Présidente: Mireille Aubert (SOC),
SOC : Roxanne Meyer Keller,
RAD : Gloria Capt, Alain Monod,
UDC : Michaël Buffat,
VER : Claudine Dind,
LIB : Jacqueline Rostan,
AGT: Anne Papilloud,
AdC: Maximilien Bernhard.
Séance : Lundi 22 mars 2010, de 9h00 à 11h00, Salle de conférences, Château Cantonal, à Lausanne.

12. (272) (pdf, 873 Ko) Exposé des motifs et projet de loi sur les péréquations intercommunales et projet de lois modifiant :
-          la loi du 24 novembre 2003 sur l'organisation et le financement de la politique sociale (LOF)
-          la loi du 2 décembre 2003 sur l'action sociale vaudoise (LASV)
-          la loi du 7 mars 2006 sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers (LARA
-          la loi scolaire du 12 juin 1984 (LS)
-          la loi du 25 mai 1977 sur l'enseignement spécialisé (LES)
-          la loi du 25 juin 1996 d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance- maladie (LVLAMal) et
Projet de décrets :
-          fixant pour les années 2011 à 2018 les modalités d'application de la loi sur les péréquations
-    modifiant le décret du 2 octobre 2007 réglant les modalités d'application de l'impact financier de la RPT sur les communes vaudoises pour la facture sociale (DRPTC) et
Rapports du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur les postulats :
-    Jean-Pierre Grin et consorts demandant au Conseil d'Etat d'étudier la répartition de la facture sociale entre les communes uniquement selon la valeur du point d'impôt
-     Albert Chapalay demandant au Conseil d'Etat un rapport expliquant les différences administratives et financières qui peuvent résulter d'une nouvelle formule de décompte pour la répartition de la facture sociale Etat-Communes
-     Jacques Haldy et consorts « répartissons équitablement les charges et prestations sociales»
-     Michel Golay pour une autonomie véritable des communes
Commission N° 10_333
Président: Jacques Ansermet (RAD),
SOC : Fabienne Freymond Cantone, Michèle Gay Vallotton, Grégoire Junod, Jean Christophe Schwaab,
RAD : Frédéric Borloz, Olivier Feller,
UDC : Philippe Modoux, Pierre-Yves Rapaz,
VER : Tinetta Maystre, Béatrice Métraux,
LIB : Albert Chapalay, Jacques Haldy,
AGT: Christiane Jaquet Berger,
AdC: Jérôme Christen.
Séance : Vendredi 19 mars 2010, de 14h00 à 17h30, Salle de conférences, Château Cantonal, à Lausanne.

13. (09_MOT_090) (pdf, 126 Ko) Motion Michele Mossi et consorts demandant une modification de la Loi sur l'exercice des droits politiques (LEDP) pour permettre aux formations politiques de tous les parlementaires cantonaux et fédéraux vaudois de transmettre leurs recommandations de vote
Commission N° 10_334
Président:Jean-François Cachin (RAD),
SOC : Roger Saugy, Nicolas Rochat,
UDC : Pierre-Alain Favrod,
VER : Anne Baehler Bech, Lucas Girardet,
LIB : Grégory Devaud, Catherine Labouchère,
AdC: Michele Mossi.
Séance : Lundi 8 mars 2010, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences, Château Cantonal, à Lausanne.

14. (10_MOT_092) (pdf, 119 Ko) Motion Jean Christophe Schwaab et consorts intitulée Le vote électronique est dangereux pour la démocratie - Arrêtons les frais
Commission N° 10_335
Président: Pierre Grandjean (RAD),
SOC : François Cherix, Jean Christophe Schwaab,
RAD : Michel Desmeules,
UDC : Gabriel Poncet,
VER : Anne Décosterd,
LIB : Philippe Vuillemin,
AGT: Bernard Borel,
AdC: Jacques-André Haury.
Séance : Jeudi 11 mars 2010, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences, Château Cantonal, à Lausanne.

15. (10_MOT_094) (pdf, 215 Ko) Motion Sandrine Bavaud au nom du groupe des Verts pour une juste reconnaissance des initiatives populaires cantonales

Commission N° 10_336
Président: Grégoire Junod (SOC),
SOC : Cesla Amarelle, Florence Golaz, Nicolas Rochat,
RAD : Pierre Grandjean, Daniel Mange, Jean-François Cachin,
UDC : André Delacour, Pierre Guignard,
VER : Sandrine Bavaud, Raphaël Mahaim,
LIB : Claudine Amstein, Michel Rau,
AGT: Jean-Michel Dolivo,
AdC: Jacques-André Haury.
Séance : Jeudi 25 mars 2010, de 9h00 à 11h00, Salle de conférences, Château Cantonal, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE

16. (266) (pdf, 324 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 6'000'000 pour financer en 2010 des investissements périodiques lourds dans des hôpitaux privés reconnus d'intérêt public.
Commission thématique de la santé publique 
Séance : Mardi 23 février 2010, de 7h30 à 9h30, Salle du Bicentenaire, Place du Château 6, à Lausanne.

17. (10_MOT_093) (pdf, 197 Ko) Motion Catherine Roulet et consorts demandant si le canton de Vaud est pingre avec ses handicapés
Commission N° 10_337
Président: Pierre-Alain Mercier (LIB),
SOC : Florence Golaz, Michèle Gay Vallotton, Denis-Olivier Maillefer,
RAD : Christa Calpini, Philippe Cornamusaz,
UDC : Félix Glutz,
VER : Catherine Roulet, Eric Walther,
LIB : Catherine Labouchère,
AdC: Sylvie Villa.
Séance : Lundi 22 mars 2010, de 8h30 à 10h30, Salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE

18. (263) (pdf, 41 Ko)Exposé des motifs et projet de décret visant à exercer le droit d'initiative du Canton au niveau fédéral en invitant l'Assemblée fédérale à intervenir auprès du Conseil fédéral pour que ce dernier prononce la force obligatoire aux mesures prises par l'interprofession du lait pour la gestion des quantités de la production laitière indigène
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Jacques Nicolet et consorts demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès des autorités fédérales afin de confier à l'organisation faîtière des producteurs de lait PSL la gestion des volumes de la production laitière avec force obligatoire.
Commission N° 10_338
Présidente: Béatrice Métraux (VER),
SOC : Philippe Deriaz, Ginette Duvoisin, Philippe Randin,
RAD : Daniel Mange, Serge Melly, Pierre Volet,
UDC : Jean-Robert Aebi, José Durussel, Jacques Nicolet,
VER : Valérie Cornaz-Rovelli,
LIB : Grégory Devaud, Jean-Marie Surer,
AGT: Bernard Borel,
AdC: Maximilien Bernhard.
Séance : Vendredi 12 mars 2010, de 15h00 à 17h00, Salle de conférences N° 300 du DEC, Rue Caroline 11, à Lausanne.

19. (271) (pdf, 304 Ko)Exposé des motifs et projet de décret portant adoption de la première adaptation du Plan directeur cantonal et
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats :
-          Xavier Koeb et consorts demandant une modification de la LATC afin de juguler le mitage du canton par les villas et
-          Jacques Chollet et consorts traitant de la densification des secteurs urbanisés en particulier par la surélévation de certains immeubles à toits plats.
Commission N° 10_339
Présidente: Christiane Jaquet-Berger (AGT),
SOC : Anne-Marie Depoisier, Nuria Gorrite, André Marendaz, Valérie Schwaar,
RAD : Jacques Ansermet, Martine Fiora-Guttmann, Pierre Volet,
UDC : Philippe Jobin, Philippe Modoux,
VER : Alexis Bally, Yves Ferrari,
LIB : Grégory Devaud, Claudine Wyssa,
AdC: Jaqueline Bottlang-Pittet.
Séance : Jeudi 18 mars 2010, de 9h00 à 11h00, Salle de conférences N° 300 du DEC, Rue Caroline 11, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES

20. (09_POS_171) (pdf, 126 Ko) Postulat Jean-Michel Favez au nom du Groupe socialiste visant à la réalisation d'installations solaires-thermiques sur les bâtiments publics
Commission N° 10_340
Présidente:Susanne Jungclaus Delarze (VER),
SOC : Jean-Michel Favez, Nicole Jufer Tissot, Stéphane Montangero,
RAD : Christa Calpini, Michel Desmeules, Martine Fiora-Guttmann,
UDC : François Brélaz, Claude-Eric Dufour,
VER : Jean-Marc Chollet,
LIB : Rémy Pache,
AdC: Jaqueline Bottlang-Pittet.
Séance : Vendredi 12 mars 2010, de 9h00 à 11h00, Salle de conférences P001, Rue des Deux-Marchés, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

21. (265) (pdf, 108 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas Daïna - Nouveau tour de roue contre le réchauffement fiscal vaudois
Commission N° 10_341
Président:Grégory Devaud (LIB),
SOC : Laurent Ballif, François Cherix, Jean-Michel Favez,
RAD : Daniel Mange, Michel Mouquin,
UDC : Eric Bonjour, Jean-Marc Sordet,
VER : André Chatelain, Eric Walther,
LIB : Albert Chapalay.
Séance : Lundi 22 mars 2010, de 14h00 à 17h00, Salle de conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne.

22. (10_MOT_095) (pdf, 116 Ko) Motion François Brélaz au nom du groupe UDC demandant au Conseil d'Etat de prendre en considération le montant annuel des subsides d'assurance-maladie lors de l'établissement des déclarations fiscales
et
23. (10_MOT_098) (pdf, 142 Ko) Motion Eric Bonjour et consorts intitulée - Une aide sociale = une déclaration d'impôt remplie et signée. La thématique est que chaque contribuable vaudois doit remplir une déclaration d'impôt afin de permettre à l'Etat de le taxer en fonction de ses éléments de fortune et de revenu pour bénéficier de l'aide sociale
Commission N° 10_342
Président: Jean-Michel Favez (SOC),
SOC : Nicolas Rochat, Valérie Schwaar,
RAD : Pierre Grandjean, Christine Chevalley,
UDC : Eric Bonjour, François Brélaz,
VER : Claudine Dind,
LIB : Albert Chapalay, Michel Rau,
AdC. Sylvie Villa.
Séance : Jeudi 11 mars 2010, de 14h00 à 17h00, Salle de conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne.

24. (10_POS_174) (pdf, 21 Ko) Postulat François Cherix et consorts concernant la définition d'une stratégie vaudoise en matière de politique européenne

Commission thématique des affaires extérieures
Séance: Mardi 23 mars 2010, de 17h00 à 19h00, Salle des Armoiries, Place du Château 6, à Lausanne.

Les dates mentionnées ci-dessus vous seront confirmées par convocation.

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A la liste ci-dessus pourront aussi s’ajouter entre autres les objets suivants :
• Développements d’objets restant des périodes précédentes
• Demandes de grâce
• Rapports sur les pétitions
• Réponses du Conseil d’Etat aux interpellations

Lausanne, le 18 février 2010. Secrétariat général du Grand Conseil