Nomination du 5 février 2015

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

                                        (Année 2014 - 2015)

N° 6 – Février 2015

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

1. (15_POS_099) (pdf, 38 Ko) Postulat Olivier Epars et consorts sur la biodiversité et les moyens mis en oeuvre par le canton ou, quand Vaud quittera-t-il la queue du peloton ?
Commission N° 15_185
Président:Eric Sonnay (PLR),
PLR: Philippe Cornamusaz, Laurence Cretegny,
SOC: Laurent Ballif, Philippe Randin,
UDC: Pierre-Alain Favrod, Nicolas Glauser,
VER: Olivier Epars,
V'L: Claire Richard.
Séance: Lundi 20 avril 2015, de 15h00 à 17h00, Salle de conférences 403 du DTE, Place du Château 1, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CUTLURE

2. (207) (pdf, 4.70 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d’Etat un crédit d'étude de CHF 7'240'000.- destiné à financer les études nécessaires pour l'extension et la mise en conformité du bâtiment l'Unithèque à l'Université de Lausanne à Dorigny.
Commission N° 15_186
Présidente: Christiane Jaquet-Berger (LGa),
PLR: Christine Chevalley, Christian Kunze, Catherine Labouchère, Stéphane Rezso,
SOC: Julien Eggenberger, Patricia Dominique Lachat, Valérie Schwaar, Monique Weber-Jobé,
UDC: Jean-Luc Chollet, José Durussel, Michel Miéville,
VER: Jean-Yves Pidoux.
Séance: Vendredi 27 mars 2015, de 14h00 à 17h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

3. (208) (pdf, 643 Ko) Exposé des motifs et projet de décret relatif à la subvention à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe.
Commission N° 15_187
Président:Gérard Mojon (PLR),
PLR: Christa Calpini,
SOC: Alexandre Démétriadès, Philippe Randin,
UDC: Fabienne Despot,
VER: Cédric Pillonel,
V'L: Martine Meldem.
Séance: Vendredi 27 mars 2015, de 9h00 à 12h00, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

4. (15_MOT_059) (pdf, 10.63 Ko) Motion Claudine Wyssa et consorts - Statut des thérapeutes professionnels indépendants en milieu scolaire.
Commission N° 15_188
Présidente: Sylvie Podio (VER),
PLR: Alain Bovay, François Debluë, Catherine Labouchère, Claudine Wyssa,
SOC: Catherine Aellen, Julien Eggenberger, Hugues Gander, Daniel Trolliet,
UDC: Alice Glauser, Werner Riesen,
VER: Jean-Marc Chollet,
V'L: Jacques-André Haury,
AdC: Axel Marion,
LGa: Didier Divorne.
Séance: Vendredi 13 mars 2015, de 9h30 à 11h30, Salle de conférences 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES INSTITUTIONS ET DE LA SECURITE

5. (15_POS_102) (pdf, 110 Ko) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes.
Commission N° 15_189
Président: Philippe Jobin (UDC),
PLR: Maurice Neyroud, Jean-Marie Surer,
SOC: Ginette Duvoisin, Nicolas Rochat Fernandez,
VER: Vassilis Venizelos,
AdC: Serge Melly.
Séance: Mardi 21 avril 2015, de 07h30 à 09h30, Salle de conférences, Château cantonal, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L'ACTION SOCIALE

6. (213) (pdf, 2.92 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets :
- accordant la garantie de l'Etat de Vaud à Edipresse SA pour l'emprunt bancaire de CHF 15'820'350.- contracté pour financer une partie de l'investissement nécessaire à la construction des bâtiments gris de l'Unité centralisée de production (UCP) et de la Plateforme logistique CHUV-HUG
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 15'970'000.- destiné à financer les travaux d'aménagements intérieurs de la nouvelle Unité centralisée de production (UCP) du Service de la restauration du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Commission thématique de la santé publique
Séance: Vendredi 6 février 2015, de 09h00 à 12h00, salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne.

7. (155_compl) (pdf, 418 Ko) Rapport complémentaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats
- Jean-Michel Dolivo et consorts - Mieux comprendre les maladies et tumeurs hormono-dépendantes (en particulier, les cancers du sein et des testicules) pour agir de manière préventive
et
- Fabienne Freymond Cantone et consorts concernant le cancer du sein - Pourquoi cette maladie frappe autant et comment pourrait-on mieux la prévenir ?
Commission thématique de la santé publique  (+ Jean-Michel Dolivo, Fabienne Freymond Cantone)
Séance:Vendredi 12 juin 2015, de 08h00 à 09h00, salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L'ECONOMIE ET DU SPORT

8. (214, texte en traitement) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Martial de Montmollin et consorts demandant si le télétravail dans l'économie privée est une piste pour nos infrastructures de transports.
Commission N° 15_190
Présidente: Sonya Butera (SOC),
PLR: Jean-François Cachin, Claude Matter, Daniel Ruch, Pierre Volet,
SOC: Philippe Randin, Valérie Schwaar,
UDC: Bastien Schobinger, Maurice Treboux,
VER: Martial de Montmollin,
V'L: Laurent Miéville.
Séance: Lundi 16 mars 2015, de 08h00 à 09h30, Salle de conférences n° 300 du DECS, Rue Caroline 11, à Lausanne.

9. (15_POS_101) (pdf, 13.36 Ko) Postulat Martial de Montmollin et consorts - Le verre à moitié plein ou à moitié vide ?
Commission N° 15_191
Président: Filip Uffer (SOC),
PLR: Christa Calpini, Christine Chevalley, Laurent Wehrli,
SOC: Denis-Olivier Maillefer,
UDC: Denis Rubattel,
VER: Martial de Montmollin,
Séance: Lundi 27 avril 2015, de 14h00 à 16h00, Salle de conférences n° 300 du DECS, Rue Caroline 11, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES ET DES RESSOURCES HUMAINES

10. (210) (pdf, 34 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 35 al. 1 litt e) de la loi du 12 novembre 2001 sur le personnel de l'Etat de Vaud.
Commission thématique de la politique familiale
Séance: Jeudi 5 mars 2015, de 10h30 à 12h30, Salle de conférences P001, Rue des Deux-Marchés, à Lausanne.

11. (209) (pdf, 718 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'500'000.- pour financer les travaux de réhabilitation de la route cantonale 30-B-P entre Bussy-Chardonney et Clarmont sur le territoire des communes de Bussy-Chardonney, Reverolle et Clarmont
et
12. (216) (pdf, 1.85 Mo) Exposé des motifs et projets de décrets
-  accordant aux Transports publics de la région lausannoise SA (tl) une garantie de l'Etat de CHF 43'000'000 pour l'acquisition de trois trains destinés au métro m2
-  accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 12'500'000 pour financer les études des infrastructures nécessaires au nouveau tracé du métro m2 entre le boulevard de Grancy et la station Lausanne-Flon ainsi que pour les aménagements sous la place de la gare de Lausanne liés au projet Léman 2030
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 2'900'000 pour financer les études des infrastructures nécessaires à la 1ère étape de construction de la nouvelle ligne de métro m3 entre la station Lausanne-Gare et la nouvelle station Lausanne-Flon du métro m3
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 3'500'000 pour financer les études d'avant-projet de la 2e étape de construction de la nouvelle ligne de métro m3 entre la station Lausanne-Flon du métro m3 et la Blécherette
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michele Mossi et consorts demandant la définition d'une vision de développement du noeud intermodal  centré autour de la gare ferroviaire de Lausanne (10_POS_199)
et
13. (217) (pdf, 786 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 15'000'000.- pour financer des travaux d'entretien de revêtements bitumineux, et maintenir la sécurité et la qualité des routes cantonales.
Commission thématique des infrastructures liées aux transports et à la mobilité
Séance: Jeudi 19 février 2015, de 10h00 à 12h00, Salle de conférences P001, Rue des Deux-Marchés, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

14. (211) (pdf, 2.70 Mo)Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit de CHF 14'535'000.- destiné à financer le désengagement du Host pour la fiscalité, notamment les outils nécessaires à la taxation des personnes morales, et la maitrise des risques techniques du système d'information fiscal utilisé par l'Administration Cantonale des Impôts (ACI).
Commission thématique des systèmes d’information
Séance: Mardi 17 février 2015, de 17h15 à 18h45, Salle de conférences 403 du DTE, Place du Château 1, à Lausanne.

15. (212) (pdf, 291 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 20'712'000.- destiné à financer les travaux de conservation et de restauration du Château cantonal Saint-Maire à Lausanne.
Commission N° 15_192
Président: Philippe Vuillemin (PLR),
PLR: Jean-François Cachin, Michel Desmeules, Véronique Hurni, Claude Matter,
SOC: Patricia Dominique Lachat, Roxanne Meyer Keller, Michel Renaud,
UDC: Philippe Ducommun, Aliette Rey-Marion,
VER: Michel Collet, Yves Ferrari,
V'L: Graziella Schaller,
AdC: Jérôme Christen,
LGa: Marc Oran.
Séance: Jeudi 2 avril 2015, de 09h00 à 11h30, Salle de conférences du SCRIS, 2ème étage, Rue de la Paix 6, à Lausanne.

16. (215) (pdf, 5.60 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures du Canton de Vaud 2014.
Commission thématique des affaires extérieures
Séance: Mardi 10 mars 2015, de 17h15 à 18h45, Salle de conférences 403 du DTE, Place du Château 1, à Lausanne.

Les dates mentionnées ci-dessus seront confirmées par convocation. 

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A la liste ci-dessus pourront aussi s’ajouter entre autres les objets suivants :
• Développements d’objets restant des périodes précédentes
• Demandes de grâce
• Rapports sur les pétitions
• Réponses du Conseil d’Etat aux interpellations

Secrétariat général du Grand Conseil, Lausanne, le 19 février 2015