Nomination du 8 janvier 2009

LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES

PERIODE N° 16- Mai 2009

s’ouvrant le mardi 19 mai 2009, à 9 heures 30

DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT

1. (144) (PDF, 545 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Dind et consorts concernant l'autoroute à Morges et les normes OPair.
Commission N° 09_198
Président : Stéphane Montangero (SOC),
SOC : Laurent Ballif,
RAD : Laurent Wehrli,
UDC : Jean-Luc Chollet,
VER : Claudine Dind,
LIB : Claudine Wyssa,
AdC : Michele Mossi.
Séance : Lundi 2 mars 2009, de 14h00 à 16h00, Salle des conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

2. (148) (PDF, 633 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit additionnel de CHF 2'415'900.- pour le bouclement du crédit d'ouvrage alloué le 16.11.1993 - EMPD 336 pour l'agrandissement du Centre de la Blécherette (CB3) en vue du transfert de la police de sûreté. Rapport de bouclement - Couverture des hausses et remboursement au Fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve FAIR.
Commission N° 09_199
Président : Gabriel Poncet (UDC),
SOC : André Marendaz, Roger Saugy,
RAD : Claude-André Fardel,
VER : Jean-Marc Chollet,
LIB : Hans Rudolf Kappeler,
AGT : Verena Berseth Hadeg.
Séance : Vendredi 27 février 2009, de 8h30 à 10h30, Salle des conférences 403 du DSE, Place du Château 1, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA FORMATTION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE

3. (143) (PDF, 122 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à l'octroi de la garantie pour des emprunts et des prêts d'institutions accueillant des personnes en situation de handicap et des mineurs placés par le Service de la protection de la jeunesse
Commission N° 09_200
Président : François Payot (LIB),
SOC : Ginette Duvoisin,
RAD : Christa Calpini,
UDC : José Durussel,
VER : Tinetta Maystre, Catherine Roulet,
AGT : Christiane Jaquet-Berger.
Séance : Vendredi 6 mars 2009, de 14h00 à 16h00, Salle du Bicentenaire, Place duChâteau 6, à Lausanne.

4. (149) (PDF, 154 Ko) Exposé des motifs et projet de loi sur la promotion de l'enfance et de la jeunesse(LPEJ)
Commission thématique de la politique familiale
Séance
: Vendredi 6 mars 2009, de 8h30 à 12h00, Salle 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

5. (08_POS_103) (PDF, 255 Ko) Postulat Gabriel Poncet et consorts demandant au Conseil d'Etat de réaliser sans délai une étude de faisabilité du développement du Musée cantonal des Beaux-Arts sur le site de Rumine

6. (08_POS_104) (PDF, 96 Ko) Postulat Jean-Marie Surer et consorts au nom du groupe libéral visant à rebondir pour montrer aux Vaudois leur patrimoine des Beaux-Arts

7. (08_POS_105) (PDF, 100 Ko) Postulat Cesla Amarelle et consorts au nom du groupe socialiste concernant le musée cantonal des Beaux-Arts et la nécessité d'un nouveau projet
Commission N° 09_201
Président : Jean-Yves Pidoux (VER),
SOC : Cesla Amarelle, François Cherix, Michèle Gay Vallotton, Olivier Kernen,
RAD : Jacques Ansermet, Marc-Olivier Buffat, Alain Monod,
UDC : Jean-Luc Chollet, Fabienne Despot, Gabriel Poncet,
VER : Alexis Bally, Béatrice Métraux,
LIB : Patrick de Preux, Jean-Marie Surer,
AdC : Jacques-André Haury,
AGT : Christiane Jaquet-Berger.
Séance : Jeudi 26 février 2009, de 9h00 à 12h00, Salle 55 du DFJC, Rue de la Barre 8, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L’INTERIEUR

8. (145) (PDF, 33 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise d'introduction dans le canton de Vaud du Code civil suisse du 30 novembre 2008
Commission thématique des affaires judiciaires.
Séance
: Lundi 9 février 2009, de 9h00 à 10h30, Salle des conférences, Château cantonal, à Lausanne.

9. (146) (PDF, 636 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 3'180'000 pour les études relatives à la construction de l’établissement de détention pour les mineurs hommes et femmes et un crédit de CHF 1'000'000 pour l’acquisition d’une surface de terrain de 20'000 m2 à prélever sur la parcelle n° 371 du cadastre de la Commune de Palézieux
Commission N° 09_202
Président : Philippe Cornamusaz (RAD),
SOC : Olivier Gfeller, Jean Guignard, Philippe Randin,
RAD : Martine Fiora-Guttmann, Véronique Hurni,
UDC : Philippe Modoux, Pierre-André Pidoux,
VER : Jean-Marc Chollet,
LIB : Gil Reichen,
AGT : Christiane Jaquet-Berger.
Séance : Lundi 23 février 2009, de 13h30 à 16h00, Salle des conférences, Château cantonal, à Lausanne.

10. (08_MOT_056) (PDF, 177 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts demandant de sortir de l'aide d'urgence et d'une aide sociale au rabais, ainsi que d'un régime discriminatoire et contraire au respect des droits humains fondamentaux
Commission N° 09_203
Présidente : Cesla Amarelle (SOC),
SOC : Stéphanie Apothéloz, Pascale Manzini,
RAD : François Debluë, Pierre Grandjean, Daniel Mange,
UDC : Jean-Robert Aebi, Michaël Buffat,
VER : André Chatelain,
LIB : Pierre Rochat,
AGT : Jean-Michel Dolivo.
Séance : Vendredi 13 février 2009, de 14h00 à 16h30, Salle des conférences, Château cantonal, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE LA SANTE ET DE L’ACTION SOCIALE

11. (105) (PDF, 797 Ko) Exposé des motifs et projet de décrets autorisant le Conseil d'Etat a adhérer à la Convention intercantonale sur l’Hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais pour l'emprunt bancaire de CHF 16,125 millions contracté pour financer le concours et les études en vue de la construction de l'hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais sur le site de Rennaz (amendé suite aux travaux de la Commission interparlementaire Vaud-Valais) et Réponse du Conseil d'Etat à l’interpellation Pierre Rochat et consorts concernant l'avenir des établissements sanitaires privés d'intérêt public
Commission thématique des affaires extérieures  (+ MM : P. Martinet et F. Payot)
Séance : Vendredi 30 janvier 2009, de 10h00 à 12h00, Salle Guisan, Bâtiment administratif de la Pontaise, à Lausanne.

DEPARTEMENT DE L’ECONOMIE

12. (08_POS_106) (PDF, 106 Ko) Postulat Jean-Michel Favez au nom du groupe socialiste visant à identifier et corriger les effets pervers de la promotion économique
Commission N° 09_204
Président : Guy-Philippe Bolay (LIB),
SOC : Jean-Michel Favez, Nicolas Rochat,
RAD : Michel Mouquin, Armand Rod,
UDC : Eric Bonjour, André Delacour,
VER : Anne Baehler Bech, Alessandra Silauri,
AdC : Jaqueline Bottlang-Pittet,
AGT : Anne Papilloud.
Séance : Lundi 9 mar 2009, de 14h00 à 15h30, Salle des conférences n° 300 du DEC, Rue Caroline 11, à Lausanne.

DEPARTEMENT DES FINANCES ET DES RELATIONS EXTERIEURES

13. (147) (PDF, 128 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures 2008. Commission thématique des affaires extérieures.
Séance
: mardi 24 février 2009, à 17h15, Salle des Armoiries, Place du Château 6, à Lausanne.

Les dates mentionnées ci-dessus  seront confirmées par convocation.

A la liste ci-dessus pourront aussi s’ajouter entre autres les objets suivants :

Développements d’objets restant des périodes précédentes

Demandes de grâce

Rapports sur les pétitions

Réponses du Conseil d’Etat aux interpellations

Lausanne, le 22 janvier 2009. Secrétariat général du Grand Conseil

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