Séance du Grand Conseil du mardi 1er juin 2021

Procès-verbal-Séance du Grand Conseil 1er juin 2021-01.06.2021

Horaire de la séance : 14h00 à 17h00.

Dépôts des questions orales jusqu'à 15h30.

Groupe thématique Développement durable, de 12h15 à 13h45, à la Buvette

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (21_INT_73) Interpellation Blaise Vionnet et consorts au nom groupe vert'libéral - Cancer du colon: faut-il rajeunir le dépistage?. Auteur : Blaise Vionnet

2.2. (21_INT_74) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - La Suisse est redevenue un pays tiers pour l'UE. Que fait le canton pour faire face à cette nouvelle position ?. Auteur : Catherine Labouchère

2.3. (21_INT_75) Interpellation Philippe Vuillemin - Bras dessus, bras dessous pour le climat: au détriment du libre arbitre ?. Auteur : Philippe Vuillemin

2.4. (21_INT_76) Interpellation Didier Lohri - Le Registre Foncier et la qualité des données. Auteur : Didier Lohri

2.5. (21_MOT_13) Motion Jean Tschopp et consorts - Se former aux métiers de la transition écologique. Auteur : Jean Tschopp, Rapporteur(s) de commission: Blaise Vionnet, Nicolas Croci Torti

2.6. (21_POS_30) Postulat Nathalie Jaccard et consorts - N’en jetez plus, il y en a assez !!!. Auteur : Nathalie Jaccard, Rapporteur(s) de commission: Maurice Treboux

2.7. (21_QUE_24) Simple question Jean-François Cachin - 15_MOT_068 - Motion transformée en postulat de Jean-François Cachin - Oui à un ASP dans un véhicules lors des contrôles radars....... - Toujours pas de l'EMPL annoncé par le CE. Auteur : Jean-François Cachin

2.8. (21_QUE_25) Simple question Alice Genoud - Que contiennent nos marquages ?. Auteur : Alice Genoud

2.9. (21_QUE_26) Simple question Graziella Schaller - Entre concours d'idées et cabanes de chantier, quelle sera l'allure - pendant 10 ans - de l'esplanade Est de Plateforme 10?. Auteur : Graziella Schaller

2.10. (21_HQU_66) Question orale Pierre-François Mottier - Exploitation d’alpage dans le pays-d’enhaut. Auteur : Pierre-François Mottier

2.11. (21_HQU_67) Question orale Nathalie Jaccard - Pesticide de synthèse : Et si le Canton de Vaud suivait le modèle du Jura ?. Auteur : Nathalie Jaccard

2.12. (21_HQU_68) Question orale Sacha Soldini - Combien de demandes de congé accordées le 21 mai 2021 ?. Auteur : Sacha Soldini

2.13. (21_HQU_69) Question orale Hadrien Buclin - Faire profiter les pays défavorisés des doses de vaccin excédentaires. Auteur : Hadrien Buclin

2.14. (21_HQU_70) Question orale David Raedler au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Avec le Social Pass, les données personnelles des client.e.s seront-elles aussi victimes de la pandémie ?. Auteur : David Raedler

2.15. (21_HQU_71) Question orale David Raedler au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Le Canton entend-il agir afin de réinstaurer le passage à niveau « en Chamard » ?. Auteur : David Raedler

2.16. (21_HQU_72) Question orale Elodie Lopez au nom EP - Campagne de vaccination pour les personnes sans-papiers dans le canton de Vaud. Auteur : Elodie Lopez

2.17. (21_HQU_73) Question orale Blaise Vionnet au nom parti vert'libéral - Pollution aux dioxines: et si nous parlions des vraies valeurs plutôt que des valeurs limites. Auteur : Blaise Vionnet

2.18. (21_HQU_74) Question orale Pierre Zwahlen - Quand seront versées les aides aux entreprises et indépendant.e.s contraints à l'inaction par la crise sanitaire?. Auteur : Pierre Zwahlen

2.19. (21_HQU_75) Question orale Philippe Vuillemin - Orwell à l'Etat de Vaud ?. Auteur : Philippe Vuillemin

2.20. (21_DET_5) Détermination Stéphane Montangero - sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - On ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre… à moins que celui-ci ne soit allemand ? (20_INT_12). Auteur : Stéphane Montangero

3. (21_INT_66) Interpellation Jean-Christophe Birchler et consorts au nom au nom du groupe vert'libéral et consorts - Routes cantonales en traversée de localité : qui prend les décisions et sur quelle base? (Développement). Auteur : Jean-Christophe Birchler Décision = Transmise au CE

4. (20_LEG_14) Exposé des motifs Exposé des motifs et projet de loi cantonale d’application de la législation fédérale sur la métrologie (LVMétr) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Didier Lohri Décision = Adopté par le GC

5. (21_MOT_1) Motion Sébastien Cala et consorts - N'oublions pas les indépendant.e.s !. Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon, Amélie Cherbuin Décision = Prise en considération

6. (20_RAP_26) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Yvan Luccarini et consorts - Mourir dans la pénombre des abattoirs (18_POS_072). Rapporteur(s) de commission: Maurice Treboux Décision = Adopté par le GC

7. (RAP_659737) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Marc Nicolet et consorts - Le rucher vaudois dans la tourmente : de nouveaux moyens pour le suivi et le contrôle, dare-dare ! (18_POS_063). Rapporteur(s) de commission: Muriel Thalmann Décision = Adopté par le GC

8. (20_REP_50) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'Interpellation Stéphane Montangero et consorts - On ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre… à moins que celui-ci ne soit allemand ? (20_INT_12). Décision = Adoptée par le GC

9. (21_PAR_4) Élection complémentaire d’un juge suppléant au Tribunal cantonal – Législature 2018-2022. Rapporteur(s) de commission: Philippe Jobin Décision = Traité-e

10. (21_INT_70) Interpellation Yann Glayre et consorts - Propagande politique en milieu scolaire, l'Etat a-t'il définitivement perdu son autorité ? (Développement). Auteur : Yann Glayre Décision = Transmise au CE

11. (21_INT_71) Interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Liens en difficulté, échanges d’opinions acérés (Développement). Auteur : Sabine Glauser Krug Décision = Transmise au CE

12. (21_INT_72) Interpellation Vassilis Venizelos - Chalet de luxe à Chesières : les travaux de remise en état ont-ils été exécutés? (Développement). Auteur : Vassilis Venizelos Décision = Transmise au CE

13. (21_POS_29) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - lutte contre la pollution des sols du canton (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Claire Attinger Doepper, Rapporteur(s) de commission: Taraneh Aminian Décision = Renvoyé à commission

14. (RAP_684092) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Macro et micro-plastique dans le Léman, des mesures à prendre dans les meilleurs délais ! (19_POS_102). Rapporteur(s) de commission: Sergei Aschwanden Décision = Adopté par le GC

15. (REP_684582) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Olivier Epars - Nos rivières auront-elles encore des poissons pour le 1er avril 2025 ? (20_INT_438). Décision = Adoptée par le GC

16. (REP_690522) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Maurice Mischler et consorts – S'il y avait un lien entre biodiversité et épidémie ? (20_INT_474). Décision = Adoptée par le GC

17. (LEG_686878) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 9'770'000.- pour financer la modernisation et la refonte du système d'information de la Direction générale de l'environnement (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Maurice Neyroud Décision = Adopté par le GC

18. (20_REP_110) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Stéphane Balet et consorts - Violences urbaines à Yverdon: que fait la police cantonale ? (20_INT_51). Décision = Adoptée par le GC

19. (21_REP_18) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sébastien Pedroli - Après le HIB et le GYB, est-il possible de développer la collaboration policière entre les districts de la Broye-Vully et de la Broye? (21_INT_1). Décision = Adoptée par le GC

20. (20_POS_222) Postulat Carine Carvalho et consorts - Pour une police qui reflète la diversité de la population vaudoise et actrice dans la lutte contre les discriminations. Auteur : Carine Carvalho, Rapporteur(s) de commission: Eric Sonnay, Alice Genoud Décision = Renvoyé par manque de temps

21. (20_MOT_158) Motion Jean Tschopp et consorts - Plus de diversités dans nos Polices. Auteur : Jean Tschopp, Rapporteur(s) de commission: Eric Sonnay, Alice Genoud Décision = Renvoyée par manque de temps

22. (20_REP_77) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carine Carvalho et consorts - Quelle prévention et quelle action de la Police cantonale contre le harcèlement sexuel en son sein ? (20_INT_28). Décision = Adoptée par le GC

23. (RAP_690505) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Séverine Evéquoz et consorts – Des arbres pour le climat ! Au moins 20 % de surface en plus pour les arbres dans les villes et villages du canton d'ici à 2030 ! (18_POS_083), le postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique (18_POS_100), le postulat Claire Richard et consorts - Compensation de carbone dans le canton de Vaud (19_POS_111), le postulat Léonore Porchet et consorts - Le climat en mauvaise santé (19_POS_112), le postulat Axel Marion - Instaurons une journée cantonale pour le climat ! (19_POS_137), le postulat Didier Lohri - Politique volontariste pour des véhicules de transports publics propres (20_POS_198), et

Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consort - Réhabiliter/développer l'offre du trafic ferroviaire international nocturne : un moyen alternatif à d'autres types de transports générant moins d'émissions de CO2 ? (19_INT_304), l'interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Agir pour le climat en mettant les voyages d'études sur les bons rails ? (19_INT_322), l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts – Le préfinancement existe : quelles ressources pour le climat et le patrimoine naturel ? (19_INT_353) (240). Rapporteur(s) de commission: Serge Melly Décision = Renvoyé par manque de temps

Le Secrétariat général du Grand Conseil

31 août 2021

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