Séance du 10 juin 2008

Ordre du jour

Séance de 9h30 à 17h

1. Communications

2. Dépôts

3. (GC 69) Assermentation de MM. Bertrand Sauterel, juge et Etienne Poltier, juge suppléant au Tribunal cantonal, à 14 heures.

4. (08_HQU_JUIN) Heure des questions - Période N°8 - juin 2008, à 14 heures.

5. (08_INT_071) Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Vaud, champion olympique du cautionnement moral d'un pays bafouant les droits humains - Réponse au courriel d'un citoyen concernant les JO de Pékin et Droits de l'Homme, à 14 heures. DEC.

6. (08_INT_100) Interpellation Ginette Duvoisin concernant les déplacements en véhicules privés - comment favoriser les transports groupés.

7. (08_INT_099) Interpellation Grégory Devaud demandant quelles sont les directives et la position du Conseil d'Etat face à son service de la Faune.

8. (08_INT_098) Interpellation Nicolas Rochat et consorts concernant les Centres d'aide d'urgence et les améliorations à apporter au quotidien afin que leurs locataires puissent vivre dans la dignité.

9. (08_POS_075) Développement du postulat Raphaël Mahaim et consorts pour l'amélioration des conditions de vie des personnes durablement soumises au régime de l'aide d'urgence.

10. (07_POS_028) Postulat Grégoire Junod et consorts pour une assurance obligatoire perte de gain en cas de maladie dans le Canton de Vaud. DSAS. Bolay G.-Ph. (maj.), Mattenberger N. (min.).

11. (07_INT_023) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz et consorts - Le CHUV est-il un hôpital universitaire responsable ou un outil de promotion de la dépénalisation du cannabis ? DSAS.

12. (08_MOT_021) Motion Jacques Haldy et consorts - Répartissons équitablement les charges et prestations sociales. DSAS, DINT. Maystre T.

13. (78) Exposé des motifs et projet de décret accordant à la Fondation Plein Soleil la garantie de l'Etat de Vaud et la prise en charge du service de la dette sur un emprunt de CHF 24'500'000.- au titre de la participation de l’Etat pour financer la 1ère étape de construction de son nouveau bâtiment pour héberger des handicapés physiques atteints de maladies neurologiques ainsi que la garantie de l'Etat pour l'emprunt complémentaire de CHF 2'200'000.- à contracter jusqu'au versement complet de la subvention de l’OFAS (1er débat). DSAS. Martinet P.

14. (08_RES_008) Développement de la résolution du groupe des Verts pour un prix du lait équitable.

15. (08_INI_012) Développement de l'initiative cantonale Grégory Devaud et consorts auprès des Chambres fédérales demandant au Conseil fédéral une modification de la loi sur la protection de l'environnement afin d'y introduire des prescriptions sur l'introduction d'une étiquette indiquant les émissions de CO2 émises lors de la production et du transport des denrées alimentaires non-transformées.

16. (08_POS_076) Développement du postulat Sandrine Bavaud et consorts pour que le canton mette fin à l'isolement, voire à l'exploitation, des femmes sans-papiers travaillant dans l'économie domestique.

17. (08_INI_013) Développement de l'initiative du groupe des Verts demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès de l'Assemblée fédérale afin de décréter un moratoire sur l'importation d'agrocarburants.

18. (08_POS_038) Postulat Vassilis Venizelos et consorts visant à dégager les conditions favorables aux fusions de communes volontaires. DINT. Yersin J.-R.

19. (08_POS_039) Postulat Raphaël Mahaim et consorts visant à dégager les conditions favorables à une véritable politique des agglomérations. DINT. Jaquier R.

20. (08_PET_012) Pétition Dominique Blattner à propos de la cathédrale de Lausanne et des travaux d'entretien permanents qu'impose un tel édifice. DINF. Marendaz A.

21. (07_POS_035) Postulat Claude-Eric Dufour et consorts - Pour une adaptation rapide du tronçon autoroutier St-Prex - Rolle - Nyon - frontière cantonale genevoise, défendons nos intérêts à Berne. DINF. Bolay G.-Ph. (maj.), Glardon J. (min.)

22. (08_PET_011) Pétition José Martins – Examen d’une demande. DFIRE. Aebi J.R.

23. (07_POS_033) Postulat du Groupe libéral et consorts demandant une feuille de route pour la législature sur le flux du personnel de l'Etat. DFIRE. Silauri A.

24. (07_POS_034) Postulat Grégoire Junod et consorts demandant au Conseil d'Etat de mettre fin à la dégradation des conditions de préretraite du personnel de l'Etat de Vaud, en particulier pour les petits revenus. DFIRE. Feller O. (maj.), Métraux B. (min.).

25. (08_INT_048) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Grandjean - DECFO-SYSREM - Est-ce qui perd, gagne ? Ou est-ce l'inverse ? DFIRE.

26. (05_INT_313) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Martinet pour des autorités politiques mobilisées face à la désertification de la presse d'information et d'opinion. DFIRE.

27. (07_MOT_013) Motion Nuria Gorrite et consorts - Pour un dépôt volontaire et gratuit des armes personnelles des militaires à l'arsenal. DSE. Capt G.

28. (08_INT_040) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Vaud, champion d'Europe de la traite d'êtres humains ? DSE.

29. (07_INT_031) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Martinet et consorts pour que les promesses du Gouvernement en matière de taxes écologiques soient tenues DSE.

Secrétariat du Grand Conseil

Imprimé le jeudi 5 juin 2008

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