Séance du 17 juin 2008

Ordre du jour

Séance de 10h30 à 17h

OA = objet adopté sans modification. RENV-T = objet renvoyé par manque de temps. OA+M = objet adopté avec modification. RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information. RET = objet retiré. RENV-SD = objet renvoyé suite débat. REF = objet refusé. RENV-COM = objet renvoyé en commission. REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière. RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat. TRAITE = objet traité

Groupe des affaires européennes, à la salle du Bicentenaire, de 12h15 à 13h45.

1. Communications

2. Dépôts

3. (08_INT_101) Interpellation Olivier Epars pour savoir si le canton contribue à l'amélioration de la production des ordinateurs sur la base des critères du développement durable. Décision: RENV-CE

4. (08_INT_102) Interpellation Claude Schwab - De l'étude, de la prévention et du traitement des pathologies liées au jeu. Décision: RENV-CE

5. (08_INT_103) Interpellation Jean Christophe Schwaab et consorts demandant si le Conseil d'Etat se sert du travail temporaire pour contourner la loi sur le personnel de l'Etat. Décision: RENV-CE

6. (08_INT_104) Interpellation Yves Ferrari concernant une réflexion commune Vaud-Genève. Décision: RENV-CE

7. (78) Exposé des motifs et projet de décret accordant à la Fondation Plein Soleil la garantie de l'Etat de Vaud et la prise en charge du service de la dette sur un emprunt de CHF 24'500'000.- au titre de la participation de l’Etat pour financer la 1ère étape de construction de son nouveau bâtiment pour héberger des handicapés physiques atteints de maladies neurologiques ainsi que la garantie de l'Etat pour l'emprunt complémentaire de CHF 2'200'000.- à contracter jusqu'au versement complet de la subvention de l’OFAS(2ème débat) (Majorité qualifiée requise). DSAS. Rapporteur de la commission: Martinet P. Décision: OA

8. (08_RES_009) Résolution Philippe Martinet concernant le projet Plein Soleil. Décision: RENC-CE

9. (08_MOT_042) Développement de la motion Alexis Bally et consorts concernant le financement de la gestion des déchets par les communes. Décision: RENV-COM

10. (GC 70) Demandes de grâce de J.-S. et C. F. S. - rapports écrits. Décision: TRAITE

11. Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion - Année 2007. DFIRE. Rapporteur de la commission: Depoisier A.M. Décision: TRAITE

12. (07_POS_034) Postulat Grégoire Junod et consorts demandant au Conseil d'Etat de mettre fin à la dégradation des conditions de préretraite du personnel de l'Etat de Vaud, en particulier pour les petits revenus. DFIRE. Rapporteur de la majorité de la commission: Feller O., rapporteur de la minorité de la commission: Métraux B. Décision: REF

13. (08_INT_040) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Vaud, champion d'Europe de la traite d'êtres humains ? DSE. Décision: TRAITE

14. (07_INT_031) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Martinet et consorts pour que les promesses du Gouvernement en matière de taxes écologiques soient tenues. DSE. Décision: TRAITE

15. (07_MOT_013) Motion Nuria Gorrite et consorts - Pour un dépôt volontaire et gratuit des armes personnelles des militaires à l'arsenal. DSE. Rapporteur de la commission: Capt G. Décision: RENV-T (24.06.08)

16. (60) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Kohli et consorts demandant au Conseil d'Etat de se déterminer sur les études mettant en cause la pédagogie constructiviste en vigueur dans l'Ecole vaudoise. DFJC. Rapporteur de la commission: Dufour C.E. Décision: RENV-T (24.06.08)

17. (08_INT_052) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation du Groupe libéral et consorts - respect de la loi scolaire (art. 4). DFJC. Décision: RENV-T (24.06.08)

Secrétariat général du Grand Conseil

Imprimé le jeudi 12 juin 2008

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