Séance du 21 mai 2013
Ordre du jour
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF (pdf, 19.76 Ko), avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications.
2. Dépôts
3. (13_HQU_MAI) Heure des questions du mois de mai 2013, à 14 heures GC. Décision: TRAITE
4. (13_INT_125) Interpellation Jean-FrançoisThuillard - OGM: UN CHOIX ! (développement). Décision: RET
5. (13_POS_036) Postulat Jean-François Cachin et consorts - L'avenir pour les deux pontons et la digue olympique installés en face du CIO et du quai d'Ouchy à Lausanne (prise en considération immédiate). Décision: RENV-COM
6. (13_MOT_024) Motion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines (renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
7. (13_MOT_026) Motion Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral demandant une modification de l'article 61, lettre a, chiffres 1 et 2, de la Loi sur l'exercice des droits politiques (renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
8. (13_MOT_023) Motion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et de son règlement d'application, mesures d'allègement et de clarification administratives (prise en considération immédiate). Décision: RENV-COM
9. (13_MOT_025) Motion Claudine Wyssa et consorts - Compétence de prononcer une interdiction de périmètre pour les juges de paix de tous les districts (prise en considération immédiate). Décision: RENV-COM
10. (12_INT_077) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet et consorts - Le vétérinaire cantonal est-il plus frileux que la SVPA ? DSE. Décision: TRAITE
11. (13_INT_082) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo et consorts - "Contrôle des armes : feu libre ou feu halte ?" DSE. Décision: TRAITE
12. (20) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 1'400'000.- pour le projet de développement régional agricole (PDRA) de valorisation des produits du Pied du Jura / Montricher et région(1er débat) DINT. Rapporteur : Aellen C. Décision: OA (2ème débat immédiat)
13. (12_POS_007) Postulat Rebecca Ruiz et consort au nom du groupe socialiste pour un traitement judiciaire rapide de la petite criminalité DINT. Rapporteur de la commission : Mattenberger N. Décision: RENV-CE
14. (12_INT_030) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Gérald Cretegny et consorts - Le financement des infrastructures est-il cohérent avec leur planification ? DINT. Décision: TRAITE
15. (12_INT_023) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Qui est aux commandes du " Projet de territoire Suisse" ? DINT, DFIRE. Décision: RENV-T
16. (34) Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 104.9 mios pour financer les transformations lourdes du bloc opératoire principal du CHUV et la création d'une structure préfabriquée pour maintenir l'activité durant les travaux (1er débat) DSAS. Rapporteur de la commission : Roulet C. Décision: OA (2ème débat immédiat)
17. (41) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Roulet et consorts pour le maintien d'une alimentation équilibrée et d'un bon accompagnement en EMS DSAS. Rapporteur de la commission : Calpini C. Décision: OA
18. (13_INT_085) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Lutte antidopage : ça n'arrive pas qu'aux autres ! DSAS. Décision: TRAITE
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 16 avril 2013