Séance du 7 janvier 2014
Ordre du jour
Séance de 14h00 à 17h00 (PDF (pdf, 20 Ko), avec décisions et commentaires)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps
OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
Galette des Rois à l'issue des débats.
Dépôt des questions orales jusqu'à 16h30
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (GC 092) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de Monsieur Laurent Miéville, nouveau député. GC. Rapporteur du Bureau: Nicolet J. Décision: TRAITE
4. (13_INT_201) Interpellation Denis Rubattel et consorts - Rapprochement LEB - TL : une nouvelle perte de substance pour le Gros-de-Vaud ? (Développement). Décision: RENV-CE
5. (GC 094) Rapport annuel 2013 de la Commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande. GC. Rapporteur de la commission: Glauser A. Décision: OA
6. (13_POS_040) Postulat Catherine Roulet et consorts - La médiation école-famille. DFJC, DSAS. Rapporteur de la majorité de la commission: Attinger Doepper C., rapporteur de la minorité de la commission: Cretegny L. Décision: REF
7. (13_MOT_035) Motion Hans-Rudolf Kappeler et consorts pour un traitement fiscal des personnes qui se consacrent à l'exercice de fonctions publiques (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
8. (13_POS_052) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Rendre plus sûr le traitement de la validation des initiatives populaires (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
9. (13_INT_135) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle LuisierBrodard - Punit-on la classe au lieu de l'élève perturbateur ? DFJC. Décision: TRAITE (Détermination (pdf, 47 Ko): RENV-CE)
10. (13_POS_031) Postulat Rebecca Ruiz et consorts demandant une promotion continue de la formation continue. DFJC, DECS. Rapporteur de la majorité de lacommission: Bezençon J.L., rapporteur de la minorité de la commission: Podio S. Décision: REF
11. (13_INT_157) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Cours professionnels: bâtiments EPCL / Vallée de la jeunesse utilisation suspendue rentrée repoussée... DFJC. Décision: TRAITE
12. (RI09_POS_144) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique d'action sociale gérontologique favorisant la participation et l'autodétermination des personnes âgées. DSAS. Décision: OA
13. (13_INT_095) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rebecca Ruiz - Une prise en charge adaptée des alcoolisations ne soulagerait-elle pas les Urgences du CHUV ? DSAS. Décision: TRAITE (Détermination (pdf, 61 Ko): RENV-CE)
14. (13_INT_119) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero - Avec ou sans glace pilée, les boissons énergisantes ne sont-elles pas dangereuses pour la santé ? DSAS. Décision: RENV-T
15. (13_INT_147) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse - Comment et à quel coût la suppression de la déduction de coordination (art. 11 LCP) peut améliorer la rente de retraite des bas salaires et des temps partiels des collaborateurs de l'Etat ? DSAS. Décision: RENV-T
16. (13_INT_158) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Cet asile qui nous coûte si cher ! DECS. Décision: RENV-T
17. (13_MOT_028) Motion Philippe Martinet et consorts pour un engagement cantonal en faveur des secteurs formation du LHC et du LS. DECS, DFJC. Rapporteurde la commission: Perrin J. Décision: RENV-T
18. (13_INT_133) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Grobéty et consorts - Beaucoup d'emplois seront perdus dans les régions à fort taux de résidences secondaires. DECS. Décision: RENV-T
19. (13_INT_149) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Faciliter la mise en oeuvre du droit à l'indemnité en cas d'insolvabilité pour les salariés concernés. DECS. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil.
Imprimé le vendredi 3 janvier 2013.