Séance du mardi 12 mai 2015
ORDRE DU JOUR
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (pdf (pdf, 19.31 Ko) avec décisions et commentaires)
Compilation des fichiers PDF (pdf, 2.81 Mo)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
1. Communications
2. Dépôts
3. (15_HQU_MAI) Heure des questions du mois de mai 2015, à 14 heures. Décision : TRAITE
4. (15_INT_383) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Subsides au sport : qui paiera le manque à gagner ? (Développement) Décision : RENV-CE
5. (15_INT_384) Interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Les cantons de Bâle-Ville, Genève et Zurich sortent du moratoire LAT, le canton de Vaud a-t-il la stratégie de ses ambitions ? (Développement) Décision : RENV-CE
6. (15_RES_025) Résolution Serge Melly et consorts - Renvois vers l'Italie et application des Accords de Dublin (Souhaite développer avec plus de 20 signatures) Décision : RENV-CE
7. (GC 148) Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2013 - 2017. GC. Rapporteur de la commission : Ansermet J. Décision : TRAITE
8. (206) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5 millions afin de financer une aide aux communes pour la révision de leurs plans d'affectation en relation avec le Plan directeur cantonal et les mesures transitoires de la Loi fédérale sur l'aménagement du territoire (2ème débat). DTE. Rapporteur de la commission : Gander H. Décision : OA
9. (14_INT_328) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quelle maîtrise de nos ressources énergétiques ? DTE. Décision : TRAITE
10. (15_INT_333) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - Les Ateliers du Funambule sur le fil du rasoir ? DSAS. Décision : TRAITE
11. (14_POS_089) Postulat Josée Martin et consorts - Sauvegarder les archives des enfances volées. DSAS, DFJC. Rapporteur de la commission : Meldem M. Décision : RENV-CE
12. (14_POS_083) Postulat Jean Tschopp et consorts - Soutenir l'accès aux arts vivants des personnes handicapées. DFJC. Rapporteur de la commission : Jaquet-Berger C.Décision : RET
13. (15_POS_115) Postulat Christiane Jaquet-Berger au nom de la commission qui a traité le 14_POS_083 - Le Conseil d'Etat est prié de soutenir et de promouvoir, en partenariat avec les milieux privés, les milieux culturels, les communes et les milieux d'accueil et de défense des personnes en situation de handicap, l'accès à la culture aux personnes en situation de handicap et d'étudier le financement de ces mesures
(Développement et demande de prise en considération immédiate) Décision : RENV-CE
14. (180) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Martinet et consorts au nom du groupe des Verts pour une politique de relève dans le secteur des ingénieurs. DFJC. Rapporteur de la commission : Miéville L. Décision : OA
15. (208) Exposé des motifs et projet de décret relatif à la subvention à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe (1er débat). DFJC. Rapporteur de la commission : Mojon G. Décision : RENV-T
16. (14_POS_097) Postulat Jérôme Christen et consorts en faveur du sport à l'école et du respect des exigences légales fédérales et cantonales. DFJC, DECS. Rapporteur de la commission : Thuillard J.F. Décision : RENV-T
17. (GC 145) Rapport annuel 2014 de la Commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (CIP-GYB). GC. Rapporteur de la commission : Rey-Marion A. Décision : RENV-T
18. (GC 146) Rapport annuel 2014 de la CIP de contrôle de la Convention scolaire romande (CSR). GC. Rapporteur de la commission : Glauser A. Décision : RENV-T
19. (GC 147) Rapport annuel 2014 de la CIP de contrôle de l'Hôpital Riviera-Chablais(CICHRC). GC. Rapporteur de la commission : Vuillemin P.Décision : RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le Jeudi 8 mai 2015