Séance du mardi 8 septembre 2015
ORDRE DU JOUR
Séance de 9 h.30 à 12 h.00 (PDF (pdf, 21 Ko), avec décisions et commentaires)
Compilation des fichiers PDF (pdf, 3.18 Mo)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité
Heure des questions à 9h30
Après-midi : Réception de la Présidente à Avenches
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (15_INT_421) Interpellation Lena Lio - Des logiciels informatiques de plus en plus intrusifs : le Canton a-t-il les moyens de se prémunir ? (Pas de développement). Décision: RENV-CE
4. (15_INT_422) Interpellation Cédric Pillonel - Environnement : pour que les bonnes intentions soient suivies de mesures concrètes (Pas de développement). Décision: RENV-CE
5. (15_INT_423) Interpellation Christian Kunze et consorts - Aires de sortie et aménagement du territoire : de quoi monter sur ses grands chevaux ! (Pas de développement). Décision: RENV-CE
6. (GC 163) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Alberto Cherubini, nouveau député GC. Rapporteur de la commission: Devaud G.Décision: OA
7. (15_HQU_SEP) Heure des questions orales du mois de septembre 2015, à 9h30. Décision: TRAITE
8. (15_INT_417) Interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Un préfet préside un congrès d'un parti politique ? Quid d'un Juge cantonal tant qu'à faire ? (Pas de développement). Décision: RENV-CE
9. (15_INT_420) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Préfet UDC ou collaborateurs d'Etat-major socialistes de départements, quelle différence ? (Développement). Décision: RENV-CE
10. (15_INT_419) Interpellation Régis Courdesse au nom du groupe vert'libéral et consorts - Favoriser l'autoconsommation d'électricité solaire photovoltaïque vaudoise (Développement). Décision: RENV-CE
11. (15_MOT_071) Motion Valérie Induni et consorts - Stop aux recherches d'hydrocarbures (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
12. (15_POS_137) Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
13. (15_INT_350) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christelle Luisier Brodard et consorts - LAT II Bis repetita non placent. DTE. Décision: TRAITE
14. (15_INT_358) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphanie Apothéloz et consorts - Statistiques femmes - hommes des législatifs communaux DTE. Décision: TRAITE
15. (15_INT_359) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Perturbateurs endocriniens, bisphénol A, la science avance, et le Conseil d'Etat ? DTE. Décision: TRAITE
16. (15_INT_363) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Les trains régionaux sont-ils menacés dans leur développement par la rigueur de la LAT ? DTE. Décision: TRAITE
17. (15_INT_364) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - Pas d'entrepôt, pas de train ; pas de train, pas de meilleurs transports publics. DTE. Décision: TRAITE
18. (15_POS_119) Postulat Michel Miéville et consorts - Stop aux exportations des déchets de bois usagés. DTE. Rapporteur de la commission: Chapalay A.Décision: RENV-CE
19. (15_RES_027) Résolution Véronique Hurni et consorts - Pas de brevets sur les plantes et les animaux ! (Développement et mise en discussion). Décision: RENV-CE
20. (15_MOT_070) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour une correction du tarif des émoluments des notaires (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
21. (15_POS_138) Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal (Développement et demande de renvoi à commisison avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM
22. (15_INT_424) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Projet de loi fédérale sur l'imposition des immeubles agricoles et sylvicoles - Comment le Canton de Vaud se prépare-t-il à la modification du cadre législatif ? (Développement). Décision: RENV-CE
23. (15_INT_349) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Valérie Induni et consorts - Révélations de Swissleaks, au-delà du tsunami à l'échelle mondiale, quelles conséquences pour notre canton et quelles actions ? DFIRE. Décision: TRAITE
24. (15_INT_379) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Le Conseil d'Etat est-il décidé à favoriser l'attractivité de notre canton ? DFIRE. Décision: RENV-T
25. (15_INT_361) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Evolution des effectifs dans les administrations cantonales et communales vaudoises : la méthodologie est-elle correcte, les chiffres sont-il fiables ? DFIRE. Décision: RENV-T
26. (14_INT_326) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rémy Jaquier et consorts - A quand un vrai soutien cantonal au projet de protection et de mise en valeur du site de la Villa romaine à Orbe? DFIRE. Décision: RENV-T
27. (15_INT_368) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste - Toit du nouveau Parlement : quelle exemplarité ? DFIRE. Décision: RENV-T
28. (15_MOT_061) Motion Pierre-André Pernoud et consorts au nom des groupes UDC, PLR et Vert'libéraux - Amnistie fiscale / procédure simplifiée. DFIRE. Rapporteur de la majorité de la commission: Buffat M., Rapporteur de la minorité de la commission: Pillonel C. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 3 septembre 2015