Séance du mardi 15 novembre 2016
ORDRE DU JOUR
Séance de 14 h.00 à 17 h.00 (PDF (pdf, 23 Ko))
Compilation des fichiers PDF (pdf, 8.48 Mo)
OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet trait
Heures des questions à 14 heures
Groupe Politique migratoire de 12h15 à 13h45 à la salle du Bicentenaire
Groupe Agricole de 12h15 à 13h45 au Lausanne-Moudon
Saint-Martin à l'issue des débats.
1. Communications.
2. Dépôts.
3. (16_INT_610) Interpellation Philippe Jobin et consorts - L'Etat de Vaud a-t-il financé un concert sataniste le 30 octobre dernier ? (Pas de développement) Décision: RENV-CE
4. (16_INT_611) Interpellation Nicolas Glauser - Pour quelles raisons les frontaliers occupent-ils des postes administratifs et dans quelles mesures le sont-ils au sein de la fonction publique ? (Pas de développement) Décision: RENV-CE
5. (16_HQU_NOV) Heure des questions orales du mois de novembre 2016. GC. Décision: TRAITE
6. (16_INT_534) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard et consorts - Quelle transparence lors d'une découverte archéologique, bien commun et public par excellence ? DFIRE. Décision: TRAITE
7. (16_POS_176) Postulat Pascale Manzini et consorts - Loi sur les impôts directs cantonaux - De l'opportunité de partager l'entier des quotients familiaux lors de la garde alternée des enfants. DFIRE. Rapporteur de la commission: Schwaar V. Décision: OA
8. (14_INT_306) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz - Gymnase du Chablais DFJC. Décision: TRAITE
9. (284) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts concernant les maîtres auxiliaires et la reconnaissance des voies alternatives d'accès aux formations pédagogiques DFJC. Rapporteur de la commission: Jaquet-Berger C. Décision: OA
10. (307) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Isabelle Chevalley et consorts - Simplification administrative pour l'installation des énergies renouvelables. DTE. Rapporteur de la commission: Epars O. Décision:OA
11. (15_INT_406) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cédric Pillonel - Swissgrid, quelle place pour la Romandie ? DTE. Décision: RENV-T
12. (16_INT_508) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - Ouest lausannois - à chacun sa tour ? DTE. Décision: RENV-T
13. (16_INT_535) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Krieg - Plaques d'immatriculation de véhicules étrangers circulant en Suisse : quel contrôle ? DTE. Décision: RENV-T
14. (16_INT_525) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Fermeture de la douane des Verrières : quelles conséquences économiques et environnementales pour le Nord vaudois ? DECS. Décision: RENV-T
15. (16_INT_507) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay et consorts - Nestlé un véritable fleuron de l'économie vaudoise. DECS. Décision: RENV-T
16. (16_INT_511) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christian Kunze et consorts - Attestation de prise en charge par un tiers pour les ressortissants étrangers venant en Suisse : quel droit à l'aide sociale ? DECS. Décision: RENV-T
17. (16_POS_177) Postulat Jacques Perrin et consorts - Développer à Moudon un centre d'information et de formation en matière d'agriculture, de production et d'élevage BIO. DECS. Rapporteur de la commission: Rey-Marion A. Décision: RENV-T
18. (16_INT_600) Interpellation Yvan Pahud - Patinoire de Malley tout de béton et d'acier. Mais où est donc passé le bois et autres matériaux de construction écologique ? (Développement) Décision: RENV-T
19. (16_INT_601) Interpellation Etienne Räss - La Place du Château à Lausanne après la construction du nouveau Parlement et la rénovation du Château: retour à la case départ ? (Développement) Décision: RENV-T
20. (16_INT_602) Interpellation Josée Martin - La maison de l'écrivain C.F. Ramuz en péril : le Conseil d'Etat a-t-il vraiment l'intention de laisser disparaître ce patrimoine unique ? (Développement) Décision: RENV-T
21. (16_INT_603) Interpellation Claire Richard - Animaleries : quels coûts pour l'Université de Lausanne ? (Développement) Décision: RENV-T
22. (16_INT_604) Interpellation Jean-Michel Dolivo - Nissan International, le beurre et l'argent du beurre ! (Développement) Décision: RENV-T
23. (16_INT_605) Interpellation Céline Ehrwein Nihan au nom du groupe des Verts - Pour que La Poste cesse de distribuer des idées reçues (Développement) Décision: RENV-T
24. (16_INT_606) Interpellation Julien Sansonnens et consorts - Evénements indésirables à l'hôpital : comment garantir la protection des collaborateurs ? (Développement) Décision: RENV-T
25. (16_INT_607) Interpellation Philippe Ducommun - Quelles sont les intentions inavouées de la Journée "Oser tous les métiers" du 10 novembre 2016 ? (Développement) Décision: RENV-T
26. (16_INT_608) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Boursiers et boursières à la dérive : quand les décisions arriveront-elles ? (Développement) Décision: RENV-T
27. (16_INT_609) Interpellation Lena Lio - Combien de Vaudois travaillent en France en vertu de l'Accord sur la libre circulation des personnes ? (Développement) Décision: RENV-T
28. (16_INT_612) Interpellation Jean Tschopp et consorts - L'impôt heureux pour les étrangers ? (Développement) Décision: RENV-T
29. (16_POS_202) Postulat Pierre-Alain Urfer et consorts - Une indentité commune forte pour les produits du terroir vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision: RENV-T
30. (16_POS_204) Postulat Lena Lio et consorts - Organisation moderne des secours en forêt : un réseau de points T informatisé (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision: RENV-T
31. (16_POS_205) Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts - Chauffage à bois : de l'effet contreproductif de certaines décisions destinées à préserver notre environnement, et de la nécessité d'étudier des mesures correctives (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision: RENV-T
32. (16_POS_206) Postulat Fabienne Despot et consorts - Combien d'habitants peut supporter le Pays de Vaud ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures) Décision: RENV-T
33. (16_INI_019) Initiative Aliette Rey-Marion et consorts - Circulation routière, signe de la main. DIS, DFIRE. Rapporteur de la commission: Clivaz P. Décision: RENV-T
34. (313) Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2015 DIS. Rapporteur de la commission: Schwaar V. Décision: RENV-T
35. (16_POS_158) Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes ! DIS. Rapporteur de la majorité de la commission: Rezso S., Rapporteur de la minorité de la commission: Démétriadès A. Décision: RENV-T
36. (274) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Anne Papilloud et consorts – Quelle politique carcérale pour le canton ? – Et réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffat (13_INT_173) DIS. Rapporteur de la commission: Despot F. Décision: RENV-T
Secrétariat général du Grand Conseil
Le jeudi 10 novembre 2016