Séance du mardi 9 février 2016

ORDRE DU JOUR

Séance de 9 h.30 à 17 h.00 (PDF (pdf, 28 Ko), avec décisions et commentaires)

Compilation des fichiers PDF (pdf, 3.24 Mo)

OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

Le point 3 sera traité à 14h00.

Groupe Communes à 12h15.

1. Communications.

2. Dépôts.

3. (16_HQU_FEV) Heure des questions orales du mois de février 2016, à 14 heures. GC. Décision: TRAITE

4. (16_INT_478) Interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Les " Champions ! " du déficit ? (Pas de développement). Décision: RENV-CE

5. (16_INT_474) Interpellation Lena Lio et consort - Cohésion cantonale : un exemple inquiétant ? (Développement). Décision: RENV-CE

6. (16_INT_479) Interpellation Alexandre Rydlo - Augmentation des taxes d'études dans les EPF - Retour vers le passé 3 (Développement). Décision: RENV-CE

7. (242) Exposé des motifs et projets de lois modifiant la loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs (LProMin) et la loi du 30 mars 2004 sur l'exercice de la prostitution (LPros) (2ème débat) DFJC. Rapporteur de la commission: Attinger Doepper C. Décision: OA+M (3ème débat à venir)

8. (264) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'300'000.- pour financer le renouvellement du matériel d'impression du Centre d'édition de la CADEV (1er débat) DFIRE. Rapporteur de la commission: Despot F.Décision: OA (2ème débat immédiat)

9. (16_INT_470) Interpellation Vincent Keller - Politique de communication sur RIE3 : une information à sens unique ? (Développement et réponse immédiate). Décision: TRAITE

10. (15_INT_407) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Reprise dynamique du droit UE, parlons chiffres pour le Canton de Vaud ! DFIRE. Décision: TRAITE

11. (15_INT_416) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Werner Riesen - Reprise dynamique du droit UE, parlons justice dans le Canton de Vaud ! DFIRE. Décision: TRAITE

12. (15_INT_408) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Glauser - Reprise dynamique du droit UE, parlons fédéralisme pour le Canton de Vaud ! DFIRE. Décision: TRAITE

13. (15_INT_431) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial de Montmollin - Sous les camions, notre histoire. DFIRE. Décision: TRAITE

14. (16_INT_475) Interpellation Martial de Montmollin au nom du groupe des Verts - On est les champions ! (Développement). Décision: RENV-CE

15. (16_INT_476) Interpellation Denis-Olivier Maillefer et consorts - Vallorbe et son centre de requérents d'asile : de l'accueil au renvoi ? (Développement). Décision: RENV-CE

16. (15_POS_125) Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Fermeture des bureaux postaux : pour une stratégie claire et anticipée du Conseil d'Etat afin de stopper l'hémorragie. DECS. Rapporteur de la commission: Epars O.Décision: RENV-CE

17. (15_INI_012) Initiative Julien Eggenberger et consorts visant à donner aux autorités communales un droit de regard sur l'organisation des points d'accès au réseau postal. DECS. Rapporteurs de la commission: Epars O., Rochat Fernandez N., Schaller G. Décision: REF

18. (15_PET_039) Pétition en faveur de Medhi Maaroufi. DECS. Rapporteur de la commission: Epars O.Décision: REF

19. (15_INT_429) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Aliette Rey-Marion - Une famille de réfugiés par commune? DECS. Décision: TRAITE

20. (15_INT_446) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claire Richard - Une famille de réfugiés par commune (bis) ? DECS. Décision: TRAITE

21. (16_POS_158) Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Décision: RENV-COM

22. (249) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17 novembre 1952 concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN) et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture par l'ECA des affaissements sur dolines (10_POS_194) (1er débat) DTE. Rapporteur de la commission: Richard C. Décision: OA+M

23. (254) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jérôme Christen et consorts en faveur de la sauvegarde des vieux chalets de montagne DTE. Rapporteur de la commission: Treboux M.Décision: OA

24. (15_MOT_069) Motion Jean-Yves Pidoux et consorts - Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale. DTE. Despot F. Décision: RENV-CE (Motion transformée en postulat)

25. (15_POS_133) Postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - Assainir énergétiquement les bâtiments publics. DTE, DFIRE. Rapporteur de la commission: Maillefer D.O.Décision: RENV-CE

26. (15_POS_140) Postulat Anne Baehler Bech et consorts - Une stratégie pour augmenter le taux de bâtiments assainis dans le canton. DTE, DFIRE. Rapporteur de la commission: Maillefer D.O. Décision: RENV-CE

27. (15_MOT_071) Motion Valérie Induni et consorts - Stop aux recherches d'hydrocarbures. DTE. Rapporteur de la commission: Despot F.Décision: RENV-CE (Motion transformée en postulat)

28. (15_PET_042) Pétition NON aux explorations et exploitations d'hydrocarbures dans le Canton de Vaud ! DTE. Rapporteur de la commission: Trolliet D.Décision: RENV-CE

29. (15_PET_037) Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux. DTE. Rapporteur de la commission: Guignard P.Décision: RENV-T

30. (15_INT_404) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Dominique Bonny et consorts - Boisement de l'Orbe supérieure ? De l'ombre pour les poissons ! DTE. Décision: RENV-T

31. (15_POS_137) Postulat Sylvie Podio et consorts - Un coup de pouce pour le climat, les jeunes, les familles et les transports publics. DIRH. Rapporteur de la commission: Ruch D.Décision: RENV-T

32. (15_POS_138) Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un réseau VLS moderne et efficace sur l'ensemble du territoire cantonal. DIRH. Rapporteur de la commission: Ruch D.Décision: RENV-T

33. (15_INT_355) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Martial De Montmollin - Un long chemin vers la liberté...des données. DIRH. Décision: RENV-T

Secrétariat général du Grand Conseil

Le jeudi 4 février 2016