Séance du mardi 16 mai 2017

Ordre du jour

Séance de 14h00 à 17h00 (PDF (PDF, 23 Ko), avec décisions et commentaires)

Compilation de fichiers (PDF, 4,88 Mo)


OA = objet adopté sans modification RENV-T = objet renvoyé par manque de temps OA+M = objet adopté avec modification RENV-C = objet renvoyé pour complément d'information RET = objet retiré RENV-SD = objet renvoyé suite débat REF = objet refusé RENV-COM = objet renvoyé en commission
REF-EM = objet refusé à l'entrée en matière RENV-CE = objet renvoyé au Conseil d'Etat TRAITE = objet traité

Groupe de liaison GC/Eglises de 12h15 à 13h45.

1. Communications.

2. Dépôts.

3. (17_INT_704) Interpellation Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission des pétitions - Terrain de stationnement pour les gens du voyage indigènes : à quand une action suivie d'effets ? (Pas de développement). RENV-CE

4. (17_INT_705) Interpellation Gérard Mojon - Arrivée de Nespresso Suisse à Lausanne, "Chic alors..." ou "Bof..."...? (Pas de développement). RENV-CE

5. (16_PET_054) Pour le respect de la SAU, du régime foncier, des arbres isolés, des haies et des bosquets, par la délimitation des aires forestières établies par les inspecteurs forestiers de notre canton. DTE, DECS. Rapporteur de la majorité de la commission: Trolliet D., rapporteur de la minorité de la commission: Chollet J.L. (suite des débats). REF

6. (16_PET_056) Pétition - Sauvons les Grands Plats ! DTE. Rapporteur de la commission: Hurni V. REF

7. (17_INT_703) Interpellation Fabienne Despot - Qui paie le contrôleur ? (Développement). RENV-CE

8. (17_POS_244) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Des tests de médicaments non-autorisés ont-ils été effectués sur des patients dans les cliniques psychiatriques vaudoises entre 1940 et 1980 ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). RENV-COM

9. (17_POS_245) Postulat Julien Sansonnens et consorts - Un nom cohérent et rassembleur pour les trois futurs musées (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). RENV-COM

10. (17_POS_246) Postulat Roxanne Meyer Keller et consorts - Une école professionnelle intercantonale dans la Broye (EPIB) ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). RENV-COM

11. (16_INT_544) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Décosterd - Que fait le canton et notamment la DGE pour harmoniser la récolte des déchets (LGD) ? DTE. TRAITE

12. (16_INT_546) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josée Martin - Une taxe à géométrie variable ? DTE. TRAITE

13. (16_INT_574) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Transformer les déchets en ressources. DTE. TRAITE

14. (16_INT_575) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Charbon végétal, gaz et huile de pyrolyse, quelles mesures le Conseil d'Etat entend-il prendre pour favoriser leur développement ? DTE. TRAITE

15. (16_INT_587) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Cours de formation pour les détenteurs de chiens : que va donc faire le Canton de Vaud ? DTE. TRAITE

16. (16_INT_568) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo au nom du groupe La Gauche (POP-solidaritéS) - Quelles sont les mesures déjà prises, celles prévues par le Conseil d'Etat et celles qui doivent être négociées entre tous les riverains pour limiter les micropolluants d'ici 2020 ? DTE. TRAITE

17. (16_INT_607) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Ducommun - Quelles sont les intentions inavouées de la Journée "Oser tous les métiers" du 10 novembre 2016 ? DTE. TRAITE

18. (16_INT_583) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Attaques de jeunes bovins par le loup dans les alpages du Chablais. DTE. TRAITE

19. (16_INT_577) Réponse du Conseil d'Etat à l'Interpellation Cédric Pillonel - Ne tirez pas sur le castor ! DTE. TRAITE

20. (16_INT_614) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Propagation de la grippe aviaire en Suisse et dans le canton de Vaud ! DTE. TRAITE

21. (16_INT_576) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Etat des lieux et politique d'attraction et de création sur sol vaudois d'entreprises actives dans les technologies propres (Cleantech) DTE. TRAITE

22. (16_INT_620) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Les assurances RC pour voiture : un état dans l'état ? DTE. TRAITE

23. (16_INT_588) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Brigitte Crottaz et consorts - Secret médical et examen d'aptitude à la conduite DTE. RENV-T

24. (17_INT_655) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Le SAN et ses cadeaux de début de l'an ! DTE. RENV-T

25. (17_RES_046) Résolution Véronique Hurni et consorts au nom de la Commission des pétitions - Terrain de stationnement pour les gens du voyage indigènes : à quand une action suivie d'effets ? (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). RENV-T

26. (341) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 673'446.86 pour le bouclement du crédit de CHF 2'800'000.00 accordé par le Grand Conseil le 4 juin 2002 pour la construction d'un giratoire au lieu-dit Vers-chez-Perrin et pour les corrections routières des RC 608 et 609 sur la commune de Payerne (1er débat). DIRH. Rapporteur de la commission: Modoux P. RENV-T

27. (342) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 554'061.60 pour le bouclement du crédit de CHF 2'920'000.- accordé par le Grand Conseil le 10 février 2004 pour la réalisation d'ouvrages de protection contre les chutes de pierres (1ère étape) entre Aigle et Les Mosses (RC 705a) (1er débat). DIRH. Rapporteur de la commission: Modoux P. RENV-T

28. (16_POS_218) Postulat Alexandre Rydlo et consorts - Pour une extension de l'infrastructure et de l'offre du M1. DIRH. Rapporteur de la commission: Modoux P. RENV-T

29. (16_POS_220) Postulat José Durussel et consorts - Sécurité routière pour toutes les régions en toute saison. DIRH. Rapporteur de la commission: Modoux P. RENV-T

30. (16_INT_640) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Cargo souterrain - Quelle stratégie et participation d'investissement pour le canton de Vaud ? DIRH. RENV-T

Secrétariat général du Grand Conseil.

Lausanne, le jeudi 11 mai 2017

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